SUJET :

Ben si Dede te dis que oui cela existe!!! mais vu que pour nous c'est gratos donc pas de passeport c'est qu'il te fait la même reponse que moi. Sur Toulon j'ai le nom du responsable si tu le veux .


F3D (King 600) 4x4 des Mers

Pour convaincre les douaniers...
Il existe une petite brochure 'La douane et la plaisance' éditée par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, distribuée dans tous les bureau de douanes, qui détaille les droits et devoirs des plaisanciers, ainsi que les procédures pour chaque démarche administrative. En page 8, le paragaphe 'Le droit de passeport' précise ce qu'est ce passeport, qui doit le posséder et comment l'obtenir.

Bon, d'accord, on ne dit pas à quoi il sert, seulement qu'il faut l'avoir lorsque l'on est résident en France et utilisant un bateau sous pavillon étranger.
La couverture de cette brochure montre un voilier et une vedette survolés par un hélico (des douanes ?).
De plus, je confirme que pour nos bateaux, tout au moins pour le mien (moins de 7 mètres et moins de 22 CV), c'est gratuit.

N'hésitez pas à proposer aux douaniers de consulter cette brochure, qu'ils doivent posséder, pour les convaincre de la réalité de ce passeport...

Et voila !

Pierre



Icakindria 28/92

Au final, vous n'avez pas l'impression que vous êtes plus royalistes que le roi ???
Tous les douaniers de France ont l'air de bien être d'accord sur le fait que cela ne sert à rien pour ceux pour qui c'est gratuit. Honnêtement vous pensez vraiment qu'ils viendront vous demander ce bout de carton jauni ??? Et bien même si c'était le cas, que risquez-vous car c'est gratuit ???
Je pense vraiement que vous vous prenez la tête pour pas grand chose ...
A+

Michel


*** www.capbreizh.com ***

Bonsoir Michel
...plus royalistes que le roi ??? des Belges ?

Salut,
Ikandria, toi qui habite le 92, pourrais-tu me dire si tu as eu cette brochure à Paris. Si oui, où ? J'irai en chercher quelques-unes et on les enverra aux douaniers de Saint-Mâlo et Toulon.

F3d73, si tu as le nom du responsable du bureau de Toulon, donne-le nous !

Koufig, nul n'est Sancerre ignorer la loi. Jeu de mots pour terminer

Salutations

Jean Zellich

cap_pegase35,
ce passeport m'emmerde mais il est gratuit. A combien va s'élever la prune que l'on va me coller si je ne peux pas le présenter lors d'un contrôle ?

jeannot 94,
J'ai eu cette brochure au bureau des douanes de Chartres. Je passais devant, me suis arrêté pour poser la question. Il y avait un présentoire avec toute sorte de brochures dont celle la. Les douaniers -qui connaissaient l'existence du passeport- m'ont indiqué que je devais m'adresser à un bureau de douanes d'un port d'attache, n'importe lequel. La liste est détaillée dans la brochure.
J'ai ensuite téléphoné au bureau des douanes de rouen, service navigation, où le préposé m'a gentiment expliqué la démarche à suivre pour obtenir ce passeport, précisant bien, qu'il est obligatoire et ne sert qu'à récupérer du pognon sur les gros bateaux battant pavillon étranger, et aucunement de raketter les propriétaires d'embarcations modestes comme la mienne. Il a ajouté que ce passeport ne servait à rien dans mon cas mais que la loi est la loi, que je dois le présenter en cas de contrôle...
Dura lex sed lex... Stupidus lex !
Pierre

Icakindria 28/92

Arrêtons la parano, tu n'auras pas de prune !!!
J'avoue que cela m'amuse votre truc car vous allez chipoter sur un bout de papier que personne ne va vous demander ...
Jeannot, stp, occupe toi de ce papier pour ton compte si tu veux mais je t'en prie ne vient pas foutre la zizanie dans toutes les douanes de France avec ton prospectus à 2 balles. Ils ne demandent pas ce papier sur St Malo et je ne vois pas pourquoi tu viendrais leur demander de rajouter cela à leurs contrôles et ainsi faire chier tous ceux qui n'ont rien demandé !!!
Il n'y a pas besoin de se fédérer ! Ceux qui veulent absolument ce papier n'ont qu'à le demander à titre individuel mais qu'ils se cantonnent à leur cas personnel !
A+

Michel

*** www.capbreizh.com ***

Michel à raison, dans la pratique, celui qui a déjà été contrôlé, sait très bien qu'on ne leur demande jamais de sortir tout le matos de sécu, et toute la paperasse, ou alors, il faut avoir eu une attitude telle (avoir fait n'importe quoi et/ou les prendre pour des cons) pour que tout soit épluché.
faut pas rêver, les douaniers qui naviguent rencontrent ceux qui sont dans les bureaux de temps en temps, et ils sont au courant de ce qui se passe et se dit.
Si 'à terre' on vous dit que comme vous ne payez pas, vous n'aurez pas de papier, 'en mer' il ne vont tout de même pas vous demander un papier qu'eux même de donnent pas
IL faut aussi arrêter de contacter toutes les douanes de france pour leur poser la même question, surtout, si 15 personnes, de pneuboat par exemple, téléphonent le même jour, ça devient lourd, c'est le meilleur moyen de leur donner des idées pour cette été, car même chez les douaniers, il doit y avoir quelques esprits torturés.
Il y a déjà eu dans un post, un intervenant qui écrivait que cetaines personnes des aff mar qui lisaient ce forum, étaient bidonnés des questions qu'ils pouvaient lire, qu'eux même n'auraient jamais eu l'idée de telles questions, et cela leur donnait des idées pour leurs futurs contrôles.
à bon entendeur...

Je suis bien d'accord avec vous (Michel et Marsu) je ne donnerais pas le nom du responsable sur le site
je pense qu'à force de braire on va recevoir des coups de batons il veulent pas donner..... faut arreter de les emmerder

F3D (King 600) 4x4 des Mers