SUJET :

Bonjour à tous , je suis nouveau sur le forum, j'aimerai avoir une précision sur la legislation concernant le matériel de sécu obligatoire, j'ai un bombard 500 , est il consideré comme un bateau de plus de 5 mètres pour la sécu obligatoire à bord ? Merci .

Jean-Marc

SAlut


ce n'est pas plus de 5m, mais 5m et plus
ensuite tu regardes la longueuer qui est marquée sur la carte de circulation ou le carnet de francisation et tu vas savoir

bienvenue a toi , c pa pluto un 4m95?

Merci à toi pmb76 pour tes précisions. Pour répondre à Taglia 83, c'est bien un bombard 500 explorer sb 2 avec une longueur de 5 M, il est d'ailleur sur le site de bombard.

A+

Jean-Marc

Bonjour,

j'ai depuis peu un bombard SB500 et la carte de circulation stipule que c'est un ELP. La longueur indiquée sur la carte est bien de 5m.
Donc matériel de sécu de base.

Bonnes navs à tous,

bri

Bribri

depuis la d224 de janvier 2006, seule la longueur compte, peu imports le type indiqué sur la carte
les ELP font moins de 5m, les navires 5m et +

la d224 de janvier 2005, pas 2006

la d224 de janvier 2005, pas 2006

OK PMB,

de toute façon, le bateau dispose d'un armement avec bouée fer à cheval, .....Je pense être en règle. Cependant, je pensais que la carte de circulation faisait foi...Elle est émise par les affaires maritimes par qui tu es contrôlé!

Bonnes navs à tous

bri

seule la loi fait foi

si demain une loi change sur les voiture, la carte grise ne sera pas modifiée immédiatement, d'ailleurs cela a été le cas pour le controle technique..........et il n'y à pas que la bouée fer à cheval comme différence

qu'as tu comme armement ?

Armement classique ELP+ bouéee fer à cheval, VHF, GPS, feu à retournement, 2 ancres avec mouillage. Je complète avec un armement qui vient d'un voilier...Venant d'avoir le bateau, je vais me pencher sur ce qu'il faut pour un navire et non plus un ELP.



bri

va voir la

www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_re.../02_bateau/index.htm
et ds le lien sur le matériel de sécurité........tu seras peut être surpris

pour ma part, navigation jusqu' 6 miles.Vu et lu.C'est ok pour mon bateau hormis un engin flottant...

bri

Ceci dit PMB, suite à ta remarque sur le fait qu'une carte grise ne change pas immédiatement, je suis d'accord. Mais le bateau étant de juillet 2005, je trouve étrange qu'il soit toujours considéré en ELP par les affaires maritimes alors que la loi avait changé...Peu importe, le toutêst d'être en règle et de surtout protéger son équipage!





bri

il n'est pas considéré comme ELP
Les AffMar sont pauvres et n'ont pas changé les imprimés et programmes rapidement puisque cela ne servait à rien..........mainenant elle pourraient être plus riches si les immats de bateaux n'étaient pas gratuites,
Pour une fois que l'on ne paye pas, il ne faut pas se plainde

Nous sommes d'accord

bri

Comme le dit PMB, il faut s'en remettre à ce que dit la loi uniquement.
Pas la peine de se prendre la tête avec les incohérences des infos portées sur la carte de circulation.
Cas concret : En début d'année, j'ai réalisé qu'il était obligatoire d'avoir la bonne adresse sur sa carte de circulation maritime. De ce fait, je me suis présenté au quartier des Aff Mar pour régulariser la situation dans les meilleurs délais (avec tous mes papiers bien entendu).
Mon SR faisant 5.50m, il eut été logique d'avoir la mention 'navire' mais non, je n'ai eu le droit qu'à ELP. Devant mon scepticisme, l'agent m'a répondu que c'était le nouveau logiciel qui indiquait automatiquement le type en fonction des caractéristiques renseignées. Il a même essayé de 'forcer' le logiciel à intégrer la mention 'navire' mais celui-ci a affiché un message du style 'modèle inconnu'. (par conséquent => refus d'impression de la nouvelle carte).
J'ai pris ma nouvelle carte et je n'ai pas insisté, c'était bien inutile.


-Brezhoneg evit atao-

Note concernant l'engin flottant: Un SB 500 avec une plaque de conformité CE sur le tableau arrière n'en a pas besoin.

- le_forban29 -

Je vais bientôt avoir un sb500.
Pour le matériel de sécurité, il est considéré comme une ELP ou alors + 5 mètres.
merci

Mike

Un bateau de 5 mètres n'est pas un ELP, c'est un NAVIRE, car la catégorie Navire est à 5m Et Plus

Christophe. DB-Team22