pour l'immatriculation en belgique,il faut :
1)une facture (faite main) renseignant le bateau et le moteur(tous les détails) et signée par le vendeur et l'acheteur
2)La délaration de conformité du pneu(papier que doit posséder le vendeur)
3) un certificat de résidence de l'acheteur
4) comme les italien n'immatriculent pas les petits bateaux, tu ne peux pas obtenir un certificat de radiation de l'immatriculation en italie . Pour remplacer ce document il suffit de faire signer par le vendeur un document 'sur l'honneur'déclarant que le pneu n'est pas immatriculé en italie. Exemple de texcte pour cette délaration:
DECLARATION SUR L HONNEUR:
Je sousigné: nomdu vendeur (écriture manuelle)
adresse du vendeur :----
Déclare sur l'honneur que mon bateau pneumatique de marque xyz No 503441k900 n'a jamais éte immatriculé et n'a jamais possédé de lettre de pavillon.
date--signature
avec ces 4 documents et 50? tu peux obtenir une lettre de pavilon belge.qui te permet de naviguer en mer.
Je sais cela fait hurler certains mais pour une fois qu'il y a une loi cool ,moi je ne m'en plaint pas.Pour une remorque immatriculée en belgique, il suffit jusque 750kg de mettreune plaque identique à celle de la voiture , les assurances en belgique assurent gratuitement ce type de remorqe.
Pour la remorque en france comme le dit Meltem,elle doit être homologuée en france, voir la législation française
chris
