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Résiliation licence radio VHF et N° MMSI 30 Nov 2016 06:44 #610802

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Bonjour à tous

je cherche une infos que je ne trouve pas sur le web ....

Sur une radio VHF fixe ou l'on a enregistrer son N° MMSI....

Comment fait on en cas de vente du navire ? sachant que la radio VHF reste a bord ...

OPTION 1: Le N° MMSI reste attribué au bateau ? et on fait un courrier à l'AFNR pour dire que le propriétaire associé à ce N° n'est plus ?

OPTION 2: il faut effacer tout simplement le N° MMSI dans radio et prévenir l'AFNR , et refaire une demande ultérieurement avec un autre bateau et une autre radio si on le souhaite....

::r-

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Résiliation licence radio VHF et N° MMSI 30 Nov 2016 08:01 #610804

Salut Phil

Non, c'est l'option 1 qui fonctionne, le MMSI reste attribué au bateau, donc si la VHF reste sur le bateau il ne faut pas la reprogrammer. Il faut envoyer une copie de l'acte de vente à l'ANF pour qu'ils sachent que le propriétaire a changé. Le nouveau propriétaire doit faire une demande de licence et il aura le même numéro MMSI

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Résiliation licence radio VHF et N° MMSI 30 Nov 2016 08:08 #610806

plus facile

ici pour tout changement

S'identifier, aller dans e-administration, résilier une licence.........
Guillaume

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Dernière édition: par andygu 33.

Résiliation licence radio VHF et N° MMSI 30 Nov 2016 19:15 #610836

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Merci ::K+)

::r-

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Résiliation licence radio VHF et N° MMSI 03 Déc 2016 22:12 #610992

Sa doit etre une question du permis côtier voir du CRR.

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