SUJET :

Bonjour,

De quel longueur parle t'on lorque que l'on évoque la longueur du bateau:
- la longueur mesuré
- la longueur H. T. inscrite par rapport à la jauge type.

Je m'explique :

En cherchant à obtenir un certifcat de jauge pour immatriculer mon bateau, un BWA 510 AMERICA, une personne du forum m'a indiqué le lien suivant :www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d2411.htm&cusnum=275 , sur lequel j'ai trouvé dans le tableau de jauge-type des embarcations pneumatiques les dimensions différentes de celles indiquées sur la déclaration de construction.

Déclaration de construction : longueur = 5.08
Tableau de jauge-type : longueur H.T. = 4,98

Dans un cas c'est un ELP, dans l'autre non !!

De quelle longueur parle t'on pour définir s'il s'agit d'un ELP?

Votre avis MERCI.

JP-MK2GT

fais attention à un détail de cette liste

EMBARCATIONS PNEUMATIQUES
REPERTOIE ALPHABETIQUE DES JAUGES-TYPES ACCORDEES DU 1ER AVRIL 1990 AU 31 DECEMBRE 2004

en tout état de cause la longueur ne sera que rarement celle que tu vas mersurer avec ton mètre ruban.

ce n'est pas non plus en général celle du certificat de jauge, mais celle du certificat de conformité qui est reportée sur la carte de circulation
Tout dépend si tu as ou non le certif de conformité.

Merci PMB76 pour ta réponse.

Certe le tableau est pour 1990 à 2004, mais :
- Il n'y en a pas d'autre (version 2005)
- Je ne pense pas que les valeures changes
- je pense que ces dates représentent les modèles de ces années et non une date de validité, qu'en penses tu ?


J'ai le certif de conformité CE du consructeur, qui n'est pas le même, bien sur, que celui demandé par l'administration FR. Je suis en train d'essayer de l'obtenir. Sur ce certif la longeur est de 5,08 et pour la jauge elle est de 4,98.

La diiférence pour moi est peut être dasn un cas la longueur H.T. (= Hors Tout ????).

Es tu sur que c'est l'info du certif de contrauction qui est reporté sur la carte de circulation ?

Merci.

JP-MK2GT

Sur les Certif et cartes que j'ai pu voir cela était toujours la longueur de certif, y compris le mien actuel ou la jauge est de 4.28, la longueur du certificat de 4.3 et la longueur de la carte de circulation de 4.3

Si ton bateau est européen et certifié CE, le certificat est valide d'un pays à l'autre , il doit être indiqué dessus que tu es conforme à la norme 94/25/CE

Le certif est bien CE et j'ai bien la directive 94/25/CE.

N'empêche que les fonctionnaires des AFF Matt. m'ont renvoyé le dossier car c'est pas sous la forme du document rayé rouge qui va bien (sasn en plus t'aider pour te dire comment le trouver ce p....n de formulaire. Enfin avec l'importateur français de la marque + le forum j'ai pu obtenir les formulaires par la FIN.

J'attends juste maintenant le tampon du magasin imporatateur Belge (un gars super sympa).

Dans ton cas est ce vraimment la longueru du certificat ou l'arrondi de celui de la jauge (28 - 30 c'est presque pareil)?

A+
A+

JP-MK2GT

4.99 et 5.00 c'est encore plus pareil , et pourtant une ELP et un navire