• Page :
  • 1

SUJET :

acte de vente bateau+remorque 17 Sep 2005 10:34 #67460

Bonjour,

pour une remorque avec carte grise (+de 500 kg - de 750 kg)en vue de l'immatriculation faut -il un acte de vente particulier, comme celui des voitures ?


merci

ça y est ! j´ai mon SR !
On va à la pêche ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 17 Sep 2005 12:35 #67461

heuuuuuuuuu , quelqu'un aurait-il l'aimable obligeance d'essayer ne serait-ce qu'avec un tout petit élément de réponse aussi infime soit-il, ce serait vraiment, mais vraiment mais absolu vraiment sympathissime !
::d-::M-)

ça y est ! j´ai mon SR !
On va à la pêche ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 17 Sep 2005 12:38 #67462

c'est comme une auto, à partir du moment où il y a carte grise : certificat de non gage, de vente etc...

zarcos
zarcos44

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 17 Sep 2005 12:40 #67463

  • pmb76
  • Portrait de pmb76
  • Visiteur
  • Visiteur
si elle est neuve, il faut les certificats de conformité/homologation

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 17 Sep 2005 12:44 #67464

::K+) ok merci.



ça y est ! j´ai mon SR !
On va à la pêche ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 17 Sep 2005 19:32 #67465

desolé zarcos, le certificat de non gage n'est demandé que pour les voitures (j'ai immatriculé une remorque du 69, chez moi...) et on ne m'a rien demandé ...
de toutes facons, quand sicordes 13 va aller à la préfecture, il va à la borne spéciale certificat de non gage, et il en fait la demande, c'est immédiat même si la remorque est immatriculée dans un autre departement...pour le reste, idem une voiture, avec le CT en moins !
(bien que si le CT existait, on verrais moins de remorques pourries sur les routes...à mon avis, vu qu'il y a du fric à gagner, on y aura droit un jour, juste histoire de nous faire ch.er !
sicordes, c'est quoi ton SR ??? et quelques photos sur ta page perso ??

Souvent conquise...Jamais soumise !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 18 Sep 2005 14:18 #67466

Bonne nouvelle, alors maintenant on veux voir !!!!!!

CHERCOT
CHERCOT

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 18 Sep 2005 15:08 #67467

il ne veut pas le montrer son SR ! :G+-)

Souvent conquise...Jamais soumise !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 20 Sep 2005 22:20 #67468


Salut,

Je sors juste de cette situation :

7 ans après avoir acheté mon SR avec une remorque dont le PTAC est de 650 Kg, satellite homologuée, mon acheteur du moment m'a signifié que si PTAC>500Kg, alors carte grise, sinon pas vente...::b-

Je passe les détails sur 3 jours... Archives du vendeur : 2 exemplaires du procès verbal de réception au recto, barré de rouge en travers et notice descriptive au verso + idem non barré de rouge.::p-

Tu prends l'acte de cession de ta remorque (comme une voiture), tu vas à la préfecture/sce cartes grises avec tout tes papiers, tu patientes environ 3 heures pour 82 personnes devant toi ::g-(prends de la lecture...) et voili,voilà, tu es immatriculé !!!::K+)

Ouf, c'est fait ! annonce 6329 SR>=5mètres::r-

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 21 Sep 2005 01:01 #67469

scuzy les gars j'ai déserté un peu le forum ces quelques jours because trop occupé pour les démarches bateau !
bon , ha oui, les photos, ce week première sortie j'en tirerai pour vous présenter la bête.il me reste juste quelques formalités :
affaire maritime/ sous préfecture remorque/assurances/achat gilets et matériel de sécurité/heu..c'est tout je crois::D-


ça y est ! j´ai mon SR !
On va à la pêche ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 21 Sep 2005 23:00 #67470


Ouais, j'aimerai bien voir les photos moi aussi !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 21 Sep 2005 23:08 #67471

::e- sacré bicou !::r-

ça y est ! j´ai mon SR !
On va à la pêche ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Re: acte de vente bateau+remorque 22 Sep 2005 18:51 #67472

certificat de non gage: Jamais demandé par la préfecture qui voit directement sur leurs ordinateurs si l'engin est gagé!!!!
Par contre le vendeur a intérêt à en produire un à l'acheteur pour le rassurer! Si tu te rends compte seulement à la borne de la préfecture que le matériel que tu viens d'acheter est gagé c'est un peu tard...Si tu as le N° d'immat. tu peux demander par internet ( site gouv. ou préfecture) le non gage, comme dit plus haut, pour te rassurer....

chouke83
chouke83

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Page :
  • 1
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Général
Cookie nécessaires au fonctionnement du site
Identification
cookie d'identification
Accepter
Décliner