SUJET :

hier j'ai ete controle par la police(simple controle de routine).on me demande le nouvelle equipement de securite::b-.je lui dit que mon bateau fait moins de 5 metres et de ce fait je ne suis pas obliger d'etre equiper du feux de retour... ,du saut &&.....la ils se regardent tous .et me dissent si si il faut l'equipement .donc j'insiste encore une fois:-.je leurs demande de telephoner au service maritime pour confirmer me dire.ils ont decides de me laisser partir dans le doute.la prochaine fois je tomberai sur des policiers moins facile a convaicre ou des personnes connaissent la nouvelle reglementation afin d'eviter de perdre du temps pour rien.si la police ne connais pas les lois c'est la fin des haricots:-.jean luc

c'est pas nouveau, mais même si tu chopes un prune aux affmar l'administrateur connait les textes et ça n'ira pas plus loin.Maintenant quand tu estcontrolé tu leurs sort une liste de la division 224 que tu as imprimé et que tu garde dans ton bateau, comme moi...............ou même un Vagnon à jour, et ils n'insistent pas

no coment...
moi l'an dernier j'ai été controlé en rentrant au port de l'estaque pour vérification de l'équipement de sécu... au final ils n'en ont pas vu la moitiée!!! et m'ont dit c'est bon ... j'avais tout ce qu'il fallait mais depuis je me demandai si en fait ils étaient trés cool ou si ils connaissaient vraiment la totalité des equipements à avoir! ce que tu dis confirme mon sentimen de doutet:-)

~~~~lolo13~~~~

Ils t'ont chopé où exactement.
T'as lu mon post sur les contrôles sur Marseille?


Bruno. Nuova Tro Jolly 670 Extreme 200 cv.

Bonjour PMB 76

0ù se procurer la liste de 'la division 224'?



chouke83

www.mer.equipement.gouv.fr/securite/01_r.../d224_(14-05-05).pdf

Jean-Luc,
C'est l'équipage de la vedette, celui du SRO ou celui du Hurricane qui t'a contrôlé?
Laurent

c'est la vedette qui ma controler ,juste en face de l'entree du port du frioul.jean luc

Cet été , je naviguais avec un ami sur un bateau immatriculé en Italie près de Beaulieu-sur-mer quand nous nous sommes faits arrêtés par la Police Municipale pour vérifier les fusées de détresses.
Il se fait que suivant la réglementation italienne , il faut 3 types de fusées differentes mais en quantité de 2 . Contrairement à la France où il faut une quantité de 3 . Après de longues discussions, nous avons été invités à signer un PV au commissariat pour stipuler que nous n'étions pas en ordre avec la réglementation française mais comme celle-ci ne s'applique pas à un navire étranger , nous ne pouvions être verbalisé !!!
Quel perte de temps et inutilité ! Je leur ai fait remarquer mais ils m'ont dit qu'ils doivent justifier un certain nombre de PV par jour , qu'importe le contenu et les conséquences.
Tout cela pour dire que les autorités font des controles et doivent faire du chiffre sans se soucier de l'utilité , seul compte la quantité de contôle par jour
En conclusion, là où la logique sarrête commence l'Administration Française.

Mslts

Philippe

La policice municipale peut dresser un PV pour une infraction aux règles de navigation françaises, à mon avis elle n'est pas abilitée à vérifier le matos de sécurité d'un bateau battant pavillon étranger, c'est quasiment de l'abus de pouvoir

C'est ce qu'elle a fait , dresser un PV qui est immediatement classé sans suite car ne peut donner suite à aucune conséquence ou sanction.
C'est juste un constat que nous n'étions pas en ordred pour la réglementation française et que celle-ci ne s'applique pas.
Ce que je voulais dire , que cette attitude est vexatoire et bien inutile, perte de temps ....Mais l'agent m'a dit qu'il lui falait faire du chiffre et avoir un nombre de PV par jour et que ce PV pouvait être vide et inutlie. Ils doivent controler un certain nombre de plaisanciers par jour.
Il est vrai que la pavillon Italien était assez délavé et pouvait se confondre avec un pavillon Français.
Comme le temps forcissait durant le contrôle qui a bien duré 20 minutes, nous lui avons proposer de quitter so Zodiac et monter à bord, mais il a décliné en disant qu'il ne pouvait monter à bord d'un navire étranger.
Donc , il y aurait , il est vrai, un certain abus de pouvoir....

@+


Philippe

Un bateau italien n'a pas une immat française , et cela est évident au premier coup d'oeil, si cela vous arrive de nouveau il faut contacter les Affaires MAritime et le Consulat le plus proche, une simple menace de téléphoner et il vous laisserons repartir tranquille la plupart du temps

C'est vrai mais c'était un dimanche après-midi et face à la police généralement je m'écrase même si je suis dans mon droit.
Ils sont asermentés et ont le temps, peuvent te pourrir la vie ...
Réclamer ne sert à rien si ce n'est envenimer la situation et par ces temps de paranoïa , attentats, trafic en tous genres, accidents et pression du politique, les pandores sont dépassés et vite débordés.
Inutile de jouer au héros en voulant faire respecter ses droits.
Je ne peux que déplorer cette situation et courber l'échine .
Mslts

Philippe

Quand on roule dans un pays on respecte la législation du Pays!!! Sauf en cas d'impunité, c'est à dire PV classés sans suite... (Voyez les radars automatiques!!!)
En Italie, il faut avoir, dans sa, voiture, un triangle de signalisation et un gilet fluo. Un ami français s'est fait verbalisrer pour défaut de cet élément de sécurité, alors qu'il changeait sa roue.
A partir du moment ou on est dans les eaux territoriales on respecte la législation du pays! Car, dans ce cas pourqoui respecter la bande des 300 mètres sur les côtes françaises, si dans mon pays elle est de 100 mètres? Quand je vais en Belgique, c'est limité à 120KM sur autoroute. Devrais-je rouler à 130 parce que je suis français et à 150 parce que je suis allemand?
Donc lors des contrôles en mer la police devrait avoir la liste par pays de l'équipement de sécurité exigé? Et à défaut ne rien contrôler? Mais où va-t-on?
J'ai encore vu aujourd'hui un bateau batant pavillon (chut) passer à 20 mètres du pavillon bleu et blanc arboré par un bateau de (chut)
Combien connaissent le pavillon bleu et blanc? A combien de mètres doit-on contourner le bateau l'arborant? Savez vous que 300 mètres du bord c'est Minimum 3 terrains de foot! ( Précision donnée par un gendarme à qui je demandais comment savoir sans GPS, si on est sorti de cette bande) Pensez-y quand vous démarrez à fond, à la sortie d'un chenal qui ne fait que 100 mètres! Oui aux contrôles! Et vivement que les PV, sur route comme sur mer ne soient plus classés sans suite (Sauf pour les fusées!!!!!!! car là ils ont poussé le bouchon un peu loin!)


chouke83

Il n'est pas question de rouler ou de respecter la réglementation dans le cas cité, il est question de l'armement de sécurité, et selon les règles internationales l'armement de sécurité est celui du pays d'immatriculation du bateau et non celui du pays visité et cela donc aussi dans la législation française. La seule possibilité pour un navire étranger est de l'immobiliser dans un port, de le faire controler par des controleurs comme ceux qui controlent les cargos, ou bien d'avoir un diplomate abilité du pays du bateau controlé pour assister à la visite.
Raison pour laquelle il n'a pas voulu monter à bord, mais le PV était tout aussi illégal

j'étais en vacance en Corse dans un coin sans contrôle pendant 3 semaine et c'était l'anarchie, et de la part de français dans plus de 95% des cas.
QU'il y ait des controles dans ce cas, OK. Mais pas de controle abusif dans le seul but de finir un carnet de PV