SUJET :

Bonjour à tous,

Je dois être nul...
Je ne trouve pas, sur tous les sites (Gouv.fr, Douanes etc..) les modèles de documents pour vendre mon Pro II et acheter le Medline I
Ah, je retrouve bien ce que le document doit comporter, mais ce n'est pas mis en forme comme un document tout prêt...
j'ai même payé (Peu 5?) sur un site de bateaux pour avoir les cotes et ça marche pas...Donc 5? pour rien = cher!!!
Donc si vous avez un lien à me donner je suis preneur!

Bonne Nav à tous en espérant que nous aurons un ETE INDIEN!!!



chou´ke 83

www.pneuboat.com/actedevente/Pneuboat_actedevente_index.pdf

Tu a s une mine d'infos en bas de la première page des annonces de ce site ...

Merci BIBOUNDE 78 pour l'info. On cherche bien loin ce qu'on a sous les yeux... Mais malgré cette expérience je ne trouve pas trace de la 'fiche de plaisance' Est-elle nécessaire pour une occase ou seulement pour une première immat?

chouke83

Elle est nécessaire pour l'occasion aussi. Tu peux te la procurer aux Aff.Mar.


Cordialement,
Philippe
UK RIB

Merci BIBOUNDE 78 mais j'essaie de trouver cette fiche de plaisance sur internet pour la télécharger...à moins que ce ne soit impossible?

chouke83

Merci BIBOUNDE 78 mais j'essaie de trouver cette fiche de plaisance sur internet pour la télécharger...à moins que ce ne soit impossible?

chouke83

Salut,
Je ne comprends pas pourquoi tu as payé 5 Eu. Tu t'es fait avoir. Le formulaire en question n'est pas obligatoire. Un je soussigné...... vends mon bateau..... suffit. Cependant, le formulaire a le mérite de comporter toutes les informations nécessaires pour les affaires maritimes. Cela fait aussi plus sérieux. Les affaires marimites reprennent ensuite le dossier de l'ancien propriétaire, dossier dans lequel figure la facture originale et le Certificat de conformité (qu'il faudrait remettre en copie au nouvel acquéreur d'ailleurs).

Salutations


Jean Zellich

Salut,
Je ne comprends pas pourquoi tu as payé 5 Eu. Tu t'es fait avoir. Le formulaire en question n'est pas obligatoire. Un je soussigné...... vends mon bateau..... suffit. Cependant, le formulaire a le mérite de comporter toutes les informations nécessaires pour les affaires maritimes. Cela fait aussi plus sérieux. Les affaires marimites reprennent ensuite le dossier de l'ancien propriétaire, dossier dans lequel figure la facture originale et le Certificat de conformité (qu'il faudrait remettre en copie au nouvel acquéreur d'ailleurs).

Salutations


Jean Zellich