SUJET :

Bonjour à tous de la communauté européenne!

Nous sommes dans l'incertitude ici au Québec concernant la problématique des assurances lors des sorties en groupe.

En effet, il semble y avoir une tendance des organisateurs d'événements à vouloir assurer leurs activités pour responsabilité civile afin de se prémunir contre d'éventuelles poursuites de la part de plaisanciers ou de leur assureur en cas d'accident.

Le problème est que ces assurances ont des tarifs astronomiques et que les assureurs sont très vagues en ce qui concerne les couvertures offertes et trouvent même toujours le moyen de ne pas payer en cas de réclamation.

Pire encore, après vérification auprès du Conseil Québécois du Nautisme, il semble même qu'il soit presque impossible de trouver un assureur qui accepte de couvrir les sorties de clubs sur l'eau.

Qu'en est-il sur la France?

Est-ce que les clubs disposent d'une assurance afin de couvrir les plaisanciers lors des sorties en groupe?

Y a-t-il déjà eu des cas de pousuites en justice d'un organisateur ou d'un club par un plaisancier ou un assureur suite à un accident?

C'est la jungle ici au Québec!!!

Salut Cousin,

Pour le club CAP Breizh dont je fais parti, nous avons une assurance association qui a pour but de couvrir l'association en elle même et les membres du bureau. Par contre cette dernière ne couvre pas individuellement chaque équipage adhérent. Pour cette raison, malgré le fait qu'aucune réglementation l'oblige en France, nous exigeons que tous les bateaux adhérents soient eux-même assuré.
L'assurance de l'association permet donc de couvrir par exemple les procès engagés par des adhérents ayant eu des déboires et qui voudraient se retourner contre l'asso ou ses membres. Il s'agit principalement d'une responsabilité civile complétée par une assistance valable pour tous les adhérents en terme de rapatriements ... Cette assurance couvre aussi les activités annexes comme notre barbecue annuel (blessures, détériorations ...).
Nous complétons nos adhésions par des formulaires signés où chaque adhérent stipule qu'il est le seul et unique responsable de ses faits et gestes, sur et hors de l'eau. Nous demandons aussi maintenant une attestation d'assurance à chaque adhérent.

Je suis président de clubs divers et variés depuis plus de 20 ans. J'ai vécu dans un autre domaine, un cas d'un adhérent se retournant contre l'association pour une chute ayant engendré 6 mois d'arrêt de travail. La perte financière étant difficile à supporter matériellement par cette personne, elle n'a eu guère d'autres choix que de se retourner contre l'asso pour gagner quelques sous ...

Certains peuvent nous trouver trop tatillons voir trop strictes à CAP Breizh mais je préfère personnellement que les choses soient claires avant que d'essayer de démeller ces problèmes après ...
Ainsi nous limitons certaines participations aux sorties en terme de type de bateau, d'expérience d'équipage ... Nous avons créé un système de pictogrammes qui ne sont peut-être pas le top mais qui permettent de définir les sorties et les adhérents. Pour s'inscrire à une sortie, il faut adéquation entre les pictos adhérent et les pictos de la sortie

A+

Michel

Merci pour cette réponse Michel.

Je suis étonné d'apprendre qu'il n'y a pas plus de règlementation en France qu'au Québec concernant l'obligation d'assurer son bateau.

Votre façon de procéder avec un contrat de déni de responsabilité et preuves d'assurances fournies par les plaisanciers me plais bien et correspond à peu près à ce que je comptais mettre en place pour protéger mes arrières et celles de NautiPneu.

salut

je suis l'ancien president du ppcp michel a raison j'ai assurer le bureau et j'ai oblige les adherents a m'apporter une attestation d'assurance individuelle du bateau je t'invite meme a rajouter sur le reglement interieur un nota qui indique bien que chaque personne doit etre assurer pour rentrer au club et fait un double signé avec la mention lu et approuve pour plus de securité en ce qui concerne l'assurance c'etait la MAIIF et le contrat c'etait RAQUAM si mes souvenirs sont bons amicalement et pneumatiquement le phocéen

mention lu et approuve = aucune valeur juridique

Paul

A CAP Breizh, nous avons fait exactement les mêmes choix que pour le ppcp.
- il est mentionné partout (réglement, feuille d'inscription ...) que l'assurance est obligatoire,
- la feuille d'inscription possède les mêmes types de mentions,
- assurance MAIIF RAQUAM également. Après maintes recherches et essais, il semblerait que c'est la seule assurance compétente dans le domaine des associations. Les autres compagnies te sortent des contrats mais n'ont aucune expérience du cadre asso et bien souvent ne proposent rien de réellement adapté.

L'expérience acquise aussi au fil des années nous permet de compléter et/ou modifier notre réglement intérieur tous les ans afin de coller au plus juste à nos activités et à la demande. Il est vrai que dès que l'asso grossi, il faut être de plus en plus stricte et sérieux. Par exemple, une nouvelle mouture du réglement CAP Breizh verra le jour en fin de saison pour traiter certaines choses qui ne sont pas assez claires (principalement pour les néophytes de la navigation). Le but n'est pas d'embêter les gens mais de les faire profiter pleinement de l'asso en toute sécurité.

Les reportages que nous faisons sur des endroits sympas attirent pas mal de monde car cela fait rêver mais il faut être réaliste, toutes les destinations ne sont pas accessibles à tous et ce en fonction du type de bateau, de l'expérience du capitaine, de l'âge et expérience de l'équipage. A notre sens, il vaut mieux faire des sorties dites faciles pour débuter et en jouir pleinement que de vouloir participer trop tôt à des sorties dites difficiles et d'en être fortement déçu. Il faut le temps à chaque chose ...

Amitiés.

Michel