SUJET :

A partir de quelle taille ou quelle puissance moteur paye-t-on des taxes ???

A+, JPhilippe

Quelle taxes ? la francisation?

si ton bateau ne fait pas plus de 3tx et que tu navigues dans les eaux françaises uniquement tu peux rester sous carte de circulation et aucune taxe

si ton bateaux fait plus de 3tx ou si tu sors des eaux française tu dois être francisé

tu vas payer pour la coque et pour le moteur, la somme des 2 taxes
pour la coque, jusqu'a 3tx tu es exonéré, ensuite voir le site des douanes ci dessous
pour le moteur tu dois calculer la puissannce fiscale selon la formule
Puiss. Fis= NbCylindres * Alésage^2 * course * 45 / 10000
et d'après le site de la douane tu calcule le montant pour le moteur

si le global fait moins de 76? il ne sera pas recouvré

www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particu...d2421.htm&cusnum=298

Merci de ta réponse, je n'avais pas trouvé le site approprié !!!

A+, JPhilippe

Au fait PMB je na comprends pas ta formule de calcul, surtout le ^2.

A+, JPhilippe

C'est peut-être Alésage ² ?

oui alésage² ou alésage*alésage

il te faut la course et l'alésage , le nombre de cylindre
exemple d'un Mercury 90 2t
course 7.5 cm
alésage 8.9cm
3cylindres

Puiss= 3*8.9*8.9*7.5*45/10000= 8.02

Je te remercie de la précision. En mm pour la course et l'alesage je me retrouvais avec plusieurs milliers de chevaux, ça allait faire boucoup de souxxxx...

A+, JPhilippe

en cm sur mon post précédent, je me suis inquiété la première fois que j'ai fait le calcul aussi

Et comment on connait l'alésage et la course pour la ligne de calcul ???

Christophe

Manuel d'entretien du moteur
Manuel technique
Documentation commerciale
Site web

sont des documents avec ces données

OK merci; donc la formule est bien:

Puiss. Fis = NbCylindres x Alésage² x course x 45 / 10000 ??


Christophe

oui les mesures en cm

Merci Beaucoup.

Christophe

Voici un peu utilitaire (Excel) pour calculer votre du aux douanes ...


www.pneuboat.com/frames.php?url_frame=/s...aff_pp.php&num_pp=18


Cordialement,
Philippe (Biboundé78)
RIB