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Re: FRANCISATION 27 Avr 2005 21:06 #47135

Si j'étais Toi, Bruno, je lui demanderais de me l'écrire

Meltem74
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Re: FRANCISATION 27 Avr 2005 21:30 #47136

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peu importe que les affmar écrivent un truc, la taxe est due vis a vis des douanes.
Le carnet de francisation est en deux partie, l'immat est de la responsabilité des affmar, la francisation des douanes.
Donc les affmar ne sont compétent que sur leur domaine, et ce n'est pas le premiere fois qu'ils diraient une chose erronee

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Re: FRANCISATION 27 Avr 2005 21:33 #47137

Pmb76 on parle de francisation pour pouvoir aller à l'etranger, il me semble bien que sur ce site on ait dit plusieurs fois qu'il faut que le bateau soit francisé pour aller à l'étranger, et que c'est gratuit si petit bato et petit moteur.

Bruno. NuovaTroJolly 670
Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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