FRANCISATION

FRANCISATION 23 Avr 2005 11:24 #47115

jean de 33 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 2171 Remerciements reçus 0	Je suis en train de franciser mon pneu. Master 570 Jauge 2,42 TX Moteur Johnson 140 cv soit 103 KW La Douane me demande un chèque de 93 ? pour l'année 2005, pour la francisation. Au point où on en est des taxes, je veux bien le faire mais est-ce bien normal ??? Avant de gueuler, je voudrais bien être sûr de moi. Merci de me répondre. A+ Jean A+ Jean
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 11:35 #47116

pmb76
Visiteur

Oui cela semble normal
ton bateau fait moins de 3Tx, donc il est exonéré
Pour le moteur il faut calculer la puissance fiscale comme suit :

Cyl*Al²*Co*45/10000

Cyl=nombre de cylindres
Al²=Alésage au carré
Co=Course

ensuite tu as un barême sur le site des douanes, si le montant est inférieur à 76euros, il n'est pas recouvré

mais avec ton 140Cv tu es juste au dessus de la limite, pas de chance

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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 11:45 #47117

Mic 17 Visiteur	Et la taxe de francisation est due chaque année aux douanes qui ne manquent pas d'envoyer la facture
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 11:58 #47118

serge83 Visiteur	Tout à fait correct, à un rien près tu étais exonéré, ton bateau avec un 115cv par exemple c'est gratos... Comme tu n'es pas obligé de franciser ton bateau pour une utilisation nationale, c'est le prix annuel à payer pour aller à l'étranger, il est grand temps que ceux qui nous vendent l'europe pour argent comptant s'occupent de ces règlements pour le moins fantaisistes... serge
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 13:40 #47119

iapi.33 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2617 Remerciements reçus 1	C'est normal de prendre l'argent là ou il se trouve::M-) Didier
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 17:17 #47120

adonf Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 2214 Remerciements reçus 0	bonsoir Jean pour mon 140 Suz qui fait 11CV je dois 124 Zoros alors avec 94 ...... il n'y a de la chance que pour les crapules une fois de plus. Et puis colle ça dans une note de frais A+ terminadonf
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 17:49 #47121

capelli 625 Visiteur	Taxe de françisation à ne payer que pour naviguer à l'étranger. Pour naviguer en France, pas besoin de payer la taxe. Tu payes une année et ensuite c'est chaque année (tacite reconduction). Les Belges et les espagnols ne demandent jamais le carnet de françisation: risque trés minime de ne pas l'avoir
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 18:06 #47122

pmb76 Visiteur	Ce n'est pas les belges et les espagnols qui ont t'enquiquiner avec le carnet de francisation mais les douanes françaises
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 19:15 #47123

serge83 Visiteur	à l'étranger, celait m'étonnerait... serge
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 19:33 #47124

pmb76 Visiteur	pas à l'étranger......mais à l'entrée où à la sortie du pays
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 19:38 #47125

krozline Hors Ligne Membre platinium Messages : 1253 Remerciements reçus 0	De toute façon à l'étranger ou pas, vu que l'acte de francisation remplace la carte de navigation (en théorie on ne peut pas avoir les deux) et lors d'un contrôle sur les eaux Françaises, il faudra bien montrer un acte et autant que possible un acte en règle. Denis Denis
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 19:51 #47126

pmb76 Visiteur	C'est vrai, mais en règle générale les controles des autorités étrangèrent se contentent de la carte de circulation et nombre de plaisanciers français se rendant à l'étranger avec un bateau sur une remorque ne sont pas francisés. Qd tu y vas par voie maritime, c'est difficilement envisageable, les douanes ne te loupant pas au retour en France
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 19:58 #47127

krozline Hors Ligne Membre platinium Messages : 1253 Remerciements reçus 0	Oui mais ce que je veux dire c'est qu'à partir de moment où tu choisis l'acte de francisation, tu es obligé de payer la taxe tous les ans, même si tu restes en France, lors d'un contrôle en France ils verront bien que tu n'as pas payé. Donc à choisir, il vaut mieux aller à l'étranger avec une simple carte de navigation, il y a beaucoup moins de risque, sauf si c'est par la mer. Denis
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 20:02 #47128

pmb76 Visiteur	c'est pas forcémment faux, à la condition qu'il ne se passe pas ce qui c'est passé il y a 2 ans en Corse Controle des bateaux , par les AffMar d'Ajaccio avec l'administrateur et le consul d'italie à bord Les Italiens qui n'étaient pas en règle en ont pris pleins les dents
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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 23:39 #47129

Raymond Visiteur	C'est drôle, je ne paye pas avec le même moteur!!!!!!!!!!!!!!!!!! Avec en plus un avis chaque année super officiel!!! Le choix de la carte de circulation est crétin, car en cas de contrôle???????????????????D'autre part on peut-être controlé aux douanes terrestres!!
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Re: FRANCISATION 24 Avr 2005 09:45 #47130

pmb76
Visiteur

Le site de la douane dit :

A noter que les navires se rendant dans les eaux territoriales étrangères doivent, quel que soit leur tonnage, être francisés et immatriculés.

donc tant que ton bateau n'est pas dans l'eau......... mais la douane peut quand même te demander les papiers et justifs du bateau lors d'un controle, dans ce cas ils ne peuvent theoriquement pas exiger l'acte de francisation, sauf s'il peuvent prouver que tu as navigué à l'étranger.

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Re: FRANCISATION 25 Avr 2005 14:16 #47131

meltem 74
Hors Ligne
Membre platinium
Messages : 19870
Remerciements reçus 1393

Pour Adonf,
La taxe de francisation est comptée (la première année) au prorata des mois restant jusqu'a la fin de l'année, donc pour Jean ce sera 9 mois (tout mois commencé est compté en entier) ceci explique peut être la différence de montant.
Pour Raymond, ( de je ne sais où) fais gaffe, les rappels ça existent (no comment). Surtout quand tu es lu par des milliers de pneubonautes dont certains doivent bien travailler aux ordres de Bercy. ::M-)

Meltem74

Meltem 74

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Re: FRANCISATION 26 Avr 2005 00:23 #47132

Raymond Visiteur	I don't care!! j'ai un beau papier pour la 2ème année consécutive!! Il faudrait un peu plus de compétence dans les douanes. Qu'ils m'embauchent!!
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Re: FRANCISATION 27 Avr 2005 09:54 #47133

bruno.13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 4063 Remerciements reçus 0	Les affaires maritimes de Marseille ont certifié (la chef) que la francisation n'est pas nécessaire pour aller en Espagne avec un Cherokee (moins de 3 tx). Pourtant les douanes disent le contraire! Bruno. NuovaTroJolly 670 Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso
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Re: FRANCISATION 27 Avr 2005 18:33 #47134

pmb76 Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 4100 Remerciements reçus 1	la francisation n'est pas necessaire sur un cherokee de moins de 3tx.........sans moteur si ton moteur requiert la francisation en vertu de la formule magique de calcul c'est different
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SUJET :

FRANCISATION 23 Avr 2005 11:24 #47115

Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 11:35 #47116

Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 11:45 #47117

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Re: FRANCISATION 23 Avr 2005 13:40 #47119

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