SUJET :

avec mon pneu et sa carte de circulation, je ne suis pas censé quitter les eaux françaises mais comme plusieurs d'entre vous les criques catalanes me font de l'oeil et j'y retourne cette année, qui est déjà allé la-bas et s'est fait controler? pensez-vous inévitable de le franciser ? j'hésite c'est payant et pénible puisque c'est de la paperasse.

bonsoir,

penses surtout a ton assurance qui ne fonctionneras pas

domy91

Pour mon pneu 5.3 M + 115 Cv Cela ne m' a couté que l' envoie en recomandé .Et je part effectivement plus tranquille en Espagne pour 1 seule semaine au mois d' avril .Sur LYON le bureau des douanes m' a aidé à monter le dossier et 1 mois aprés j' étais Francisé .
Cela depend evidement de ton bateau et de sa motorisation si du fait de le franciser tu dois t ' acquitter de la taxe sur le moteur , là réflechis à 2 fois sinon fait le .
A+

kilaloo 69

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OK!
merci pour l info je vais suivre vos conseils un peu de paperasse et on en parlera plus, je passe 15 jours à cadaques en juillet.
à plus

Je part en éclaireur 1 semaine du 16 au 23 Avril à Empuria Brava .Je te dirais en revenand si j' ais été controlé , n' oublis pas 2 triangles et gilet fluo pour l' auto , la bas c' est obligatoire et ils aimes bien verbaliser
A+

kilaloo 69

Salut,

j'ai fait la francisation de mon sr l'année dernière pour partir en sardaigne et c'est gratuit, bien sur suivant ton moteur.
Donc il faut simplement remplir les imprimés qui vont bien, la douane te renseignera sans problème, et au moins tu seras en règle pour l'assurance et avec les affaires maritimes du pays .

Jacques.


jacot30

l an dernier je suis parti sans rien faire et aucun controle donc aucun probleme, ceci dit meme si je ne crains pas de prendre des risques (administratifs) vu que cette année j ai le temps je ferai le nécessaire, avec mon 50 cv il semble que la douane ne me mettra pas sur la paille.
a plus

Faites vos calculs ...

www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particu...d2421.htm&cusnum=298


Cordialement, Philippe

Ah, j'oubliais. Pour calculer la puissance fiscale de votre 'ventilateur'.

Puissance administrative = 0,00015 x N x L x d2 x 30

Dans laquelle :
N= nombre de cylindres
d= alésage en cm
L=course en cm

Pour les navires ayant plusieurs moteurs fixes, la puissance administrative retenue pour le calcul du droit est égale à la puissance cumulée des moteurs.



Cordialement, Philippe

J'ai une petite question:
Lorsque le bateau est francisé, est il soumis à d'autres règles, notament en matière de sécurité, armement, etc... Merci

Meltem74