SUJET :

Pour rester en dessous des 3 tonneaux qu'elle taille maxi peux on avoir.
Et ensuite qu'elle puissance maxi peux on avoir afin de ne pas avoir a payer de taxe?
merci d'avance a tous

bonjor,

la taille ne veux pas dire grand chose, car le tonnage est un volume, j'ai assisté aux prise de mesure de mon bateau pour calculer le tonnage(bateau importé), cela dure 1 heure et apres ca passe dans une moulinette sur pc.

domy91

Par exemple le Ribtec que nous avons fait :

Longueur : 6m55
Largeur : 2m26
Pourtour : 2m94

Jauge brute : 2tx51



Cordialement, Philippe

Eric 33
Voici une formule approximative et non officielle pour le calcul de la jauge brute d'un bateau
Lo x La x (Te x 2) puis le résultat divisé par C
Lo : Longueur du bateau en mètres
La : Largeur du bateau en mètres (maitre beau pour les pro)
Te : Tirant d'eau en mètres
C : Coéficient évalué à 2.83
Mon exemple :
longueur de bateau 5.43 m - largeur 2.35 m - tirant d'eau 0.30 m
résultat : 5.43 x 2.35 x (0.30 x 2) divisé par 2.8 = 2.73
2.73 tonneaux c'est ce qu'indique ma carte de circulation
Mic 17

En ce qui concerne les droits de francisation : (Tarifs 2004)
Droits sur la coque : éxonéré si moins de 3 tonneaux
Droits sur le moteur : pour simplifier disons en reprenant mon exemple : moteur 115 cv réels soit 7,13 cv fiscaux soit 16.46 euros par an
La taxe n'étant pas percue lorque son montant est inférieur à 76 euros ce qui laisse une marge importante pour etre exonéré de droits de francisation
Ce qu'il faut retenir c'est : si on est inférieur à 3 tonneaux on est quasiment éxonéré de la taxe (sauf puissance moteur très importante)
Michel 17

Pour info, mon BWA de 6.50 X 2.76 est jaugé à 2, 92 Tx .

A+ Olivier (2,76 de large !)

merci a tous de vos reponses car je compte m'orienté vers un pb4 ou pb5 avec un moteur entre 110 et 150 cv