calcul de taxe

calcul de taxe 12 Fév 2005 15:21 #39182

franck1 Auteur du sujet Visiteur	Bonjour, Petit question j?ai un moteur 90 ch. optimax mercury, et je voudrais connaître la taxe pour la douane. (puissance sur la carte d?immat 67 kW) merci
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Re: calcul de taxe 12 Fév 2005 15:39 #39183

ed35
Auteur du sujet
Visiteur

Salut Franck,
Tout dépend de ton bateau ou plutôt de ta 'coque'. Si sa jauge est inférieure à 3 tonneaux, tu es exonéré de taxes sur la coque ainsi que sur le moteur.
Si la jauge est supérieure, tu paies des droits sur la coque ainsi que sur le moteur en fonction de sa puissance fiscale.
Il me semble que ce droit est dû à partir de 9 cv (fiscaux): c'est x euros du cheval supplémentaire. ...Attention ça monte très vite!

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Re: calcul de taxe 12 Fév 2005 15:42 #39184

franck1 Auteur du sujet Visiteur	merci ed35 mon bateau fait 2.86 tx donc c bon a+
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Re: calcul de taxe 12 Fév 2005 15:48 #39185

serge83 Auteur du sujet Visiteur	pas de taxes jusqu'a 115cv sur ton bateau serge
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Re: calcul de taxe 12 Fév 2005 17:05 #39186

franck1 Auteur du sujet Visiteur	merci à tous les deux et bon week-end
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Re: calcul de taxe 12 Fév 2005 19:51 #39187

chercot 13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 908 Remerciements reçus 0	Et ça donne quoi à partir de 115Cv ??? Merci CHERCOT CHERCOT
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Re: calcul de taxe 12 Fév 2005 20:16 #39188

philippe30 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1549 Remerciements reçus 0	MOTEUR : ======== Puissance administrative = 0,00015 x N x L x d2 x 30 Dans laquelle : N= nombre de cylindres d= alésage en cm L=course en cm Non perçue pour les sommes inférieures à 76 EUR. Cordialement, Philippe A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)
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Re: calcul de taxe 13 Fév 2005 12:52 #39189

eric33 Hors Ligne Membre premium Messages : 112 Remerciements reçus 0	Bonjour, je souhaite changer de bateau et je souhaiterai rester en dessous des 3 tonneaux afin de ne pas payer cette taxe . Quelqu'un pourait t'il me dire qu'elle taille maxi je peux avoir afin de rester en dessous des 3 tonneaux? merci d'avance a tous
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Re: calcul de taxe 13 Fév 2005 14:09 #39190

kilaloo 69 grap Hors Ligne Membre platinium Messages : 2195 Remerciements reçus 0	Moi aussi je me pose la question , un bateau de 6 M fait il moins de 3 TX Merci de os réponses . A+ kilaloo 69 kilaloo69 GRAP
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Re: calcul de taxe 15 Fév 2005 17:25 #39191

asap Auteur du sujet Visiteur	je m'suis fait B.....::g-avec mon narwhal 6.2 fast et son 150 cv tout allait bien, je ne devais pas de taxes car on ne pouvais m'obliger à le franciser, mais je me suis fait avoir pour aller en espagne, je l'ai franciser et là je suis eu, je doit payer dans les 200 $ par ans alors que si j'avais eu un 140 suzukije n'aurais rien à payer
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Re: calcul de taxe 15 Fév 2005 20:35 #39192

nanard35 Auteur du sujet Visiteur	pour info , mon Zep 21 ( 6.40M ) fait moins de 3 tx . bernard
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Re: calcul de taxe 15 Fév 2005 20:40 #39193

CAP_Pegase35 Auteur du sujet Visiteur	asap, tu es bien certain qu'un 140cv Suzuki ne doit pas payer de taxe sur le moteur en étant francisé ? Je te conseille de bien regarder la formule de calcul ... Par rapport à la coque, un PRO OPEN 650 fait moins de 3tx par exemple.
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Re: calcul de taxe 15 Fév 2005 21:04 #39194

adonf Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 2214 Remerciements reçus 0	Bonsoir je suis taxé avec un 140 CV suz A+ A+ terminadonf
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Re: calcul de taxe 16 Fév 2005 09:37 #39195

philippe30 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1549 Remerciements reçus 0	asap, la taxe n'est pas fonction de la puissance réelle mais de la cylindrée du moteur. Cordialement, Philippe A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)
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Re: calcul de taxe 16 Fév 2005 10:18 #39196

j.f Auteur du sujet Visiteur	Medline II avec 140 Suzuki francisé en juin 2003 : pas de taxe Je ne me pose plus la question de savoir si c'est normal ou pas!! A+
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Re: calcul de taxe 16 Fév 2005 17:48 #39197

adonf Hors Ligne Cet utilisateur est bloqué Messages : 2214 Remerciements reçus 0	pas de taxe avec un 140 suz bizare A+ terminadonf
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Re: calcul de taxe 16 Fév 2005 17:56 #39198

jonathanbourgeois Auteur du sujet Visiteur	Salut Serge tu dis que pour un semi d'une coque faisant 2.86 tonneux tu ne paies pas de taxe jusqu'au 115 CV. Mon semi fait également 2.86 tonneaux et je compte mettee un 115 CV justement un 4 temps YAmaha Vais-je payer une taxe ?
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Re: calcul de taxe 16 Fév 2005 18:28 #39199

Bern@rd 32/66 Auteur du sujet Visiteur	SERGE, je crois qu'il va falloir que tu taxes tes consultations
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