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SUJET :

réglementation 12 Jan 2005 19:21 #35373

  • franck1
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Bonjour à tous au sujet de la nouvelle réglementation certain élément de sécurité on changer
Ex :la bouée avec feux de retournement, donc pas mal de gens comme moi vont-être obliger de modifier leurs équipements, alors pourquoi pas ce rassembler pour acheter des équipements et avoir des tarifs séduisent :i:+)

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Re: réglementation 13 Jan 2005 07:50 #35374

Le problème, je voulais dire LES problèmes :

1) La situation géographie, mais c'est la moindre.

2) Tous n'ont pas le même niveau d'équipement. Certains navigaient avec le strict minimum de l'ELP, d'autres en 4 éme, d'autres encore avec de l'ELP amélioré ou même avec l'armement 5 ème complet et j'en oublie certainement .......

Mais l'idée est bonne malgré tout.

::r-
Cordialement, Philippe
A+\nPhilippe\n::A-)Uk Ribs & 2 strokes motors::A-)

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Re: réglementation 13 Jan 2005 09:04 #35375

juste une question au passage, concernant les engins flottant pour les bateaux de plus de 5m: la réglementation parle d'une dispense si le bateau est conforme à la norme iso 12217. C'est quoi cette norme? MotorBoat de janvier interprète en parlant de bateau marqué CE, ça voudrait dire que tout bateau marqué CE est conforme à la norme 12217, mais je n'arrive pas à trouver de texte officiel liant le marquage CE et la fameuse norme. Que faut-il en penser?

Fred

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Re: réglementation 13 Jan 2005 10:25 #35376

je crois que le norme qui est citée concerne les bateaux insubmersibles.
A part quelques modèles de pneus, nous ne sommes pas concernés par cette norme donc engin flottant si plus de 5m
(ce qui est écrit dans Motorboat est un raccourci de la réglementation)

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Re: réglementation 13 Jan 2005 11:03 #35377

Bonjour,

D'apres le pneumag de ce mois ci, cette norme ne serait pas liée à l'insubmerssibilité des narives mais juste à des normes de construction européennes. De plus, la grande majorité des navires construit apres 1998 seraient conformes à cette norme. Toujours d'apres penumag, la reponse ce trouve dans le livret que le constructeur fournit avec le bateau. Moi j'ai perdu le miens alors j'ai pas pu verifier.

Bc56

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Re: réglementation 13 Jan 2005 15:54 #35378

On trouve la liste des 'normes utilisée par le constructeur' au dos de la déclaration écrite de conformité.
Pour mon Cherokee, de mai 2002, il y en a 12 mais pas la 12217 dont vous parlez. C'est peut être parceque c'est un moins de 5 métres.

Bruno.
Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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Re: réglementation 13 Jan 2005 15:58 #35379

A cette adresse vous pourvez je pense approfondir les choses. J'ai pas eu le temps...

www.iso.org/iso/fr/StandardsQueryFormHan...e=true&keyword=12217

Bruno.
Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

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Re: réglementation 13 Jan 2005 16:05 #35380

Pour info
Moi je possède un sacs de 4.4 mètre il n'est pas insumbmersible
Je retrouve dans la liste des normes utilisées pour la fabrication
au point 3.3 FLOTABILITE conforme à la norme ISO 1217-1-3 et ISO 11812

PS Si le bateau est CE il est possible de demander un manuel d'utilisateur chez le constructeur du bateau


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Re: réglementation 13 Jan 2005 17:58 #35381

J'ai continué à chercher de mon côté, en fait le texte dit 'Les bateaux et navires relevant du champ d?application du décret n° 96-611 du 4 juillet
1996 et ceux qui sont conformes aux normes EN ISO 12217 ne sont pas tenus d?embarquer ce matériel.' Le texte de ce décret se trouve là : droit.org/jo/19960709/EQUK9600481D.html , et d'après ce que je comprends, les pneumatiques d'après 96 (date du décret) seraient bien concernés donc dispensés d'engins flottants.

Fred

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Re: réglementation 13 Jan 2005 23:24 #35382

:B:+)
Bonsoir
c'est comme Fredd que je l'ai compris et confirmé par le Centre de sécurité des Navires de Concarneau ( Autorité de controle des Navires aussi bien de pêche que de plaisance )
C'est eux qui m'ont dit qu'il fallait attendre Avril ( environ ) pour avoir des précisions sur certains points ( comme les pompes de cales dans les coques fermées sans trappes de visites )
Donc pas de panique , attendons !

Gilles::r-

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