SUJET :

Je part un Espagne une semaine au mois d' avril .Renseignement pris il faut francisé son bateau ( même moins de 3 tonneaux ) pour naviquer à l' étranger .Parmis vous quels sont ceux qu 'ils ont fait ??
Combien celà coute il ?
Pour la revente du bateau est ce que c' est plus compliqué au niveau des papiers ?
Combien on prend si ont ce fait contrôler ?
J' ai l' adresse et le dossier des douanes en main , mais je part qu 'une petite semaine à Empuria brava ( 7 Mn de la France ) et compte revendre le bateau en 2005 est ce que le jeu en vaut la chandelle ??
Merci pour vos réponses
A+

kilaloo 69

Bonsoir
moins de trois tonneaux c'est gratuit !
Pour la revente aucun problème , soit que le nouveau proprio fait mettre l'acte de francisation à son nom ou alors il peut renoncer à cette acte de francisation et simplement naviguer avec la carte de circulation.
Maintenant si tu te fait controler sans à la frontière je ne connais pas les suites éventuelles , mais je trouve que c'est vraiment une simple formalité donc autant la faire ..
a+
Gilles
PS:l'acte de francisation te donne le droit d'aborrer le pavillon français à l'étranger

J'étais cet été 15 jours en Espagne à Calpe, au port, ammaré à coté du bateau de la police, je savais pas qu'il fallait franciser mon Cherokee.
Je l'ai appris au retour. Au port ils ne m'ont rien demandé non plus. J'avais pas non plus de pavillon français.


Bruno.

d'après ce que j'ai constaté personnellement, les Espagnols sont très cool en la matière...
en discutant avec mes voisins de port, de camping, lorsque j'y suis allé il y a 2 ans avec mon pneu de l'époque, quand je leur parlais de lettre de pavillon, ils avaient l'impression que je venais d'une autre planète...
ils naviguaient sans lettre de pavillon... et jamais de contrôle...
l'an dernier, idem, pas de contrôle...
je pense qu'en France, les contrôles sont plus fréquents qu'en Espagne et qu'en Belgique...





Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

....et je crois que le mieux serait de ne pas en parler hein ? sait-on jamais un flic espagnol zélé et bonjour la merde l'an prochain.....

A+ Jean

bonjour

Archipel service dit 'moins de trois tonneaux c'est gratuit !'. attention sur le droit de coque peut etre mais pas sur la fiscalité du moteur. tous les ans tu reçois une vignette des douanes a coller sur ton carnet de francisation et celle n'est pas donnée.
A+

Effectivement , ça fait mal !!
<lesvoilesdequetzal.free.fr/impot.htm>

Bonjour,

Effectivement au dessus de 5CV de puissance administrative (et non puissance commerciale), la taxe peut etre élévée
En dessous de 5 CV, pas de taxe

Puissance administrative = 0,00015 x N x L x d2 x 30
Dans laquelle :
N= nombre de cylindre
d= alésage en cm
L=course en cm
(en général , puissance administrative = 1/7 à 1/10 de la puissance commerciale)

Amicalement

Jacques

Oui c'est vrai désolé je l'avais un peu oublié mais en dessous de 76 euros sauf erreur les droits ne sont pas perçus , ce qui correspond à un bateau de moins de 3 tx equipé d'un 8 Cv fiscaux environ
Pour ma part mon DB 600 / 90 CV Mariner 4t est donné pour 8 cv fiscaux donc je ne paye pas de taxes
Je ne connais pas la puissance fiscale du Johnson 115 cv de Kilaloo 69 mais ca doit etre limite
a+
Gilles

115cv Johnson 9.35cv de puissance adminitrative donc pas de taxe::K+)
Cordialement Christophe

mon bateau est francisé c'était gratuit et drapeau français obligatoire
didier

Pour Christophe

Pour un moteur compris entre 9 et 10 CV, la taxe moteur est de 10,37 euros par CV au dessus de 5CV, soit environ 45 euros dans le cas présent.

Mais comme le droit de francisation calculé (coque + moteur) est inférieur à 76 euros, il n'est donc pas perçu

Amicalement

Jacques

Merci pour vos réponses ,comme c' est gratos.( radin ) , je vais donc Francisé mon bateau , en mis prenant maitenant je pense que les papiers seront de retour avant t notre départ au mois d' Avril , avec l' administration maritme on ne sait jamais .
A +

kilaloo 69