SUJET :

salut a tous Quels risques légaux encours t-on lorsque l'on surmotorise ?
Merci

luc

Salut,

Le principal: un refus de prise en charge par l'assureur en cas de sinistre.

De plus, en cas d'accident, un risque de poursuite pour mise en danger de la vie d'autrui, et poursuite aussi pour blessures involontaires aggravées, en raison du non respect d'une réglementation...

Ce n'est peut-être pas tout, mais c'est déjà pas mal.

Moi, je ne le ferai pas.

@+

antoine

Merci pour l'info
en fait lors de la rénovation de mon bateau j'ai perdu la plaque constructeur du tableau arriere!
Le constructeur n'existe plus depuis belle lurette et apres plusieurs coups de fils aux affaires maritimes on m'a conseillé de naviguer comme ca.....
moi je n'ai que ma bonne foi pour justifier la puissance max autorisée...d'ou ma question....mon assureur ayant pris en compte la puissance de mon moteur lors du contrat , je suis bien assuré en cas de sisnistre. en fait je cherche a savoir si je risque une prune ou autres immobilisations/confisquation etc....

luc

-bonjours,:i:+)dis nous quelle est la marque de ton bateau et si quelqu'un possède le même il pourra te communiquer les éléments figurants sur la plaque.Cordialement.Didier.

ok bonne idée alors
HUTCHINSON MARINE Lg 4 m
photo sur page perso


luc

Attention, je suis dans un cas similaire: plus de plaque. Et comme je n'ai pas de N° de série de coque (et pour cause, cf page perso) les Aff Mar m'ont aussi conseillé de naviguer comme cela, sachant que de toutes façons la puissance maxi est généralement connue lors des controles, pour ma part les gendarmes savent qu'un C4 est limité à 50cv. Je n'ai pas les papiers du bateau sous les yeux, mais elle n'est pas sur la carte de navigation la puissance maxi ?

Christophe

Non la puissance max n'est pas sur les papier malheureusement
j'ai telephoné aux affaires maritimes une nouvelle fois puis a la gendarmerie maritime de cherbourg...c'est assez clair
affaires maritimes :Refaites une plaque nimporte ou de toute façon la puissance max se calcule facilement en fonction de la longeur sur un pneu ( faible jauge) et les gendarmes connaissent bien

Gendarmerie maritime : surmotorisation amande de classe 4 :90 €
Probleme de plaque signalétique : soit il faut la faire refaire par le constructeur soit on compte sur la clémence du contrôleur qui selon l'age du bateau ne verbalisera sans doute pas..cependant il y a toujours le risque de tomber sur un gendarme plus zellé ...
Mes conclusions :
Je vais faire faire une plaque sérigrafiée plus vraie que nature...et pour
la puissance max..ben on va mettre 100 Cv......sachant que généralement j'usqu'a 4 M c'est 40 à 50 Max (pour ex : Mark 2 3.80 40 cv max zeppelin 4 m 50 cv.....C4 4.20 50 cv max...)
voila en tout cas merci

luc

mets un gros logo 5O sur le capot moteur

A+

Et bien alors je vais refaire une plaque, y'aurais pas un d'entre vous qui pourrais me photographier en tres gros plan sa plaque de BOMBARD C4 ? En cachant les N° de série s'il le souhaite

Christophe

J'ai cru reconnaitre lesprit gouayeur du JBT....
En fait mon moulbif est tellement vieux que y'a plus rien marqué dessus
en fait c un vieux 35 Mercury

A+


luc