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Bonjour,
Je vais achéter un petit pneu avec un moteur de 6 chevaux.
Qu'est ce que le vendeur doit me fournir comme papier pour être en règle ? Est-ce que le zodiac doit être immatriculé ou doit avoir un papier quelconque ?, merci de m'aider.
Georges

et ba je me pose la meme question depuit que j'ais mon pti pneu j'ais demander dans plusieur boutique et il m'ont tous dit - de 6 cv aucun papier pas d'imat ni permis

je trouve ca bieard mais bon je navigue comme ca et ci un jour j'ais un controle j'aurais bien une reponce a cette question.

bonjour quand je navigué avec mon petit pneu mk1 avec 6 cv je me suis fait controlé je n'avait aucun papier , tous c'est bien passé il ne m'on demandé aucun papier ...

oui il faut avoir à bord la carte de circulation du navire meme si le dit navire ne fait que trois metres et six CV.Car toute embarcation à moteur doit etre immatriculée.C'est le marquage de limmatriculation qui n'est pas obligatoire.De plus sur la carte est indiquée la catégorie de navigation dans laquelle tu veux naviguer car l'armement et la sécu est differente.Pour finir si tu veux asssurer ton bateau et c'est conseillé (gare aux plongeurs,chasseur,nageurs,etc)on te la demandera.
bonne promenade. stef.

Comment obtenir la carte de circulation ? ainsi que l'immatriculation ? ça se fait comme pour une voiture ? ou c'est l'ancien propriétaire qui doit me fournir tous ces papiers?
Merci
Georges

la carte de circulation s'obtient aux affaires maritimes.Elle est gratuite.Il faut juste l'acte de vente ou la facture du bateau et du moteur.
salut. Stef

J'ai trouvé un article sur la réglementation des pneux intéressants :
www.accastillage-diffusion.com/ficheCons...7=&fc1=342&f8=&f2=11

et quand le bateau et le moteur ont 30 ans et pas de papier ont fait quoi ?