SUJET :

Bonjour !

Bon je vais immatriculer mon nouveau bateau, il est temps, je navigue depuis 15 jours ...

Seulement, je voudrais lui donner uniquement une carte de navigation et non pas un acte de francisation, cause avec mon gros moteur, je me fait taxe inutilement plus de 500 euros par an ....

Pour cela, il faut faire moins de 3 tonneaux, pouvez vous me donner vos jeauges avec vos longueurs ?

Cela me permettra de me faire une idée approximative de la mienne, effet, sur le certificat de conformité, cela ne figure pas ?

Merci d'avance ...

Aussi dailleurs, si vous avez un site qui indique les diffente jauges par bateau ...

Cela m'étonnerais que les douanes te réclament 500 euros pour un 225 yam c'est sans doute un 6 cylindres de 2.5 litres donc environ 14/15 ch fiscaux soit 185 euros par an .
pour la coque, demande à ton vendeur, ou regarde bien sur les docs commerciales; quelques fois c'est indiqué.(mais je pense que le 7.50 narwal est sup à 3 TX)
Rappel :
Cas N°1 :si coque inférieure à 3 TX on peut demander uniquement la carte de navigation aux aff mar et peut importe la puissance fiscale du moteur, on ne paye rien.
Cas N°2 : Si coque supérieure à 3 TX on doit le faire franciser aux douanes et donc on paye sur la coque, et sur le moteur (si la puissance fiscale est supérieure à 5 ch )
Cas N°3 : Si coque inférieure à 3Tx mais navigation à l'étranger, on doit franciser le bateau et don payer comme dans le cas n°2

Petite rectife pour la franscisation en moins de 3 tonneaux et moins de ...je ne sais plus combien de Cv '5cv' (pour voyager a l'etranger ) c'est gratos pour mon Pro Open 5.50 avec 100 cv yam je n'ai rien paye)
et j'ai mon carnet orange

Il sagit en fait d'un 2596 Cm3 soit 2.6 litre
Tarif de 2000, et cela ne doit pas avoir baissé depuis :


Les moteurs des navires de plaisance ou de sport d'une puissance administrative supérieure à 5 CV exclusivement sont soumis à un droit annuel calculé selon le barème suivant :

de 6 à 8 CV: 54 F par CV au dessus du 5e
de 9 à 10 CV: 68 F par CV au dessus du 5e
de 11 à 20 CV:136 F par CV au. dessus du 5e
de21 à 25 CV: 151 F par CV au dessus du 5e
de26 à 50 CV:172F par CV au dessus du 5e
de 51 à 99 CV: 190 F par CV au-dessus du 5e

Cette puissance est déterminée par la formule suivante:
P=0,00015 x N x L x d2 x 30
dans laquelle :
N = nombre de cylindre,
d= alésage en cm,
L=course en cm.
Soit 1/7 à 1/10 de la puissance commerciale pour les hors-bord et 1/5 à 1/8 pour les in-bord.

donc, tu as peut etre raison, cela va ps etre si fort que cela, je vais peut etre revoir la question ...
NB je suis assez allergique a l'impot , et si par bonheur le bateau fait moins de trois tx le cas n°1 me conviendra tres bien ...

En fait F3D73, si tu est soumis a la taxe, mais vraisemblablement, ta taxe est inferieure a 75 Euros, a ce moment, (c'est vraiment injuste) cela leur coute trop cher a gerer, et ils ne collecte pas ...


si si

Je suis allé en espagne plusieur années de suite avec une simple carte de navigation ....
Je vais en angleterre presque tous les we avec une simple carte de navigation ...
Je me suis fais arrete pour controle en 2000 au cap creus par une vedette militaire espagnol, j'etait en regle de securité, ils ont eu l'air etonné que le papier ne soit pas orange mais bleu , et puis il m'ont salué !

Je me suis fais arrete pour controle drogue en 2001 aux ecrehou territoire Anglais par un semi d'intervention, il ont fouillé le bateau, en regle de securité, ils on demandé les papiers, on vu que c'etait mon bateau et puis il m'ont salué !

Je me suis fais arreté pour controle en aout 99 au large des cotes francaises dans un cap jersey carteret (mais en eau francaise) j'etait en régle de securité, ils m'ont fait remarquer qu' il me manquait une francisation, que je meritait un pv a 900 balles a l'epoque , et puis il m'ont salué ...

MORALE :
Les francais sont les plus chiant, en eau francaise, ils ne peuvent pas te verbalise parce que tu n'est pas en faute , et en eau etrangere, ils sont cool sur ce point là et s'ezn foute royalement du moment que tu ne soit pas en danger ... (surtout les jersiay, il n'y a mem pas de permis chez eux ...)

@+

NB en eau etrangere, les francais ne peuvent pas t'arreter, ils n'en ont pas le droit ...

pour FD3d73 : ce que dit Ecrechou est exact : pour la francisation, si le total coque + moteur est inférieur à 76 euros, tu es exonéré de taxes .
Avant j'avais un 5.6 avec un 115 ch inférieur à 3tx et je payais tous les ans puis un jour (en 97/98 je crois), je n'ai plus rien reçu à payer. après 2 ans j'ai rendu visite au bureau des douanes de concarneau, et ils m'ont tamponner le carnet de francisation pour les 2 années qui venaient de s'écouler .