SUJET :

Perso je ne pense pas que rajoute une clause soit mieux car en cas de vice cache ta clause peut être dit « abusives » si tel es le cas ta clause es nul même si les 2 partis l?on signe
Pour ce qui es du vice cache ta na rien pour t?en protéger car come son nom l?indique il est cache tu l?ignore ainsi que ton acheteur tu a plusieurs article sur ca come indique plus haut le 1643 mais aussi le 1641, 1642, 1644,1646?
Donc si tu sais que ton boat a quelque chose dit le a l?acheteur ou sinon Vends le a un pro ca seras le seul moyen de ne pas avoir de problème mais bon.
Mais en cas de vice il faudra démontrer que le vice est antérieur à la vente.

heuuuu vous conaissez me métier d'Antoine avant de contester ses affirmations juridiques ???


Nous devrions dire 'Maitre antoine', j'ai pas mis tron nom hein

ET CE N'EST PAS IRONIQUE, nous avons aussi 'Maitre Coster' sur Brest.

ça pinaille, ça pinaille

je ne sais pas si vous vendez souvent des objets tels que bateaux ou voitures ....
pour moi cela m'arrive environ une fois par an depuis plus de trente ans.

La phrase 'type' et toute simple du genre ' l'acheteur reconnait bien connaitre l'objet acheté et l'accepte dans l'état où il se trouve ...' est systématiquement inscrite sur l'acte de vente .

D'ailleurs je vous ferais remarquer que pour une bagnole il n'y a même pas d'acte de vente
Alors , on achète pas de voiture d'occase ???

Pour ce qui est des vices 'cachés' il me semble que seuls les 'pros' peuvent être poursuivis pour ceux ci car justement un 'non pro' n'est pas à même de connaître un tel vice puisqu'il est 'caché'

Encore une fois je suis étonné par la 'frilosité' de certains qui cherchent tjs le mal là où il n'est pas .
Chez moi on appelle cela 'en....er les mouches

Un achat , quel qu'il soit est une loterie et tout comme en mer ou en montagne le risque 'zéro' n'existe pas

Et mon bateau (remplacer par voiture, vélo, moto, etc... si vous voulez) qui a tjs bien fonctionné jusqu'à aujourd'hui peut péter une durite demain, chez son nouveau proprio...

Dans ce cas , qui pourra me prouver que celui ci ne l'a pas utilisé de façon 'anormale'

Pour ce qui est de 'l'expertise' il me semble que c'est à l'acquéreur de la faire faire à ses frais, puisqu'il pense que c'est une assurance...

Non, Jiff, ne t'embête pas, si tu es sûr de ton boat et que ton 'acheteur pinaille, envoie le balader, tu en trouveras certainement un autre moins emm...ant

Quand je pense que lorsque j'ai vendu mes trois dernies bateaux, vieux de quelques mois, il y a certaines personnes qui ont préféré acheter le même en neuf (qui leur a couté plus de 5000? de plus) pour être 'tranquilles' alors que les miens étaient encore sous garantie pour 2 ou 3 ans je me dis que les 'pros' peuvent encore dormir tranquille :
Il y a encore bcp de 'pigeons' à plumer





Meltem 74

Je viens de vendre le mien la semaine dernière et d'en acheter un d'occas. avant hier.

Nous avons fait deux contrats type dont celui de pneuboat.
L'autre était trouvé aussi sur internet,....

Mais on retrouve les mêmes pharses minimum et nécessaire.

Tu chipottes vraiment trop.

Des milliers de bateau s'échangent de cette façon, depuis des années, et certains qui coutent 100 fois plus cher que le tien.....

Le tien est nickel en apparence... un contrat se passe entre deux personnes, donc il va te juger et te faire confiance ou pas. Toi idem.

Il y a un minimum de confiance a établir.

c'est à ce moment là qu'il faut faire ou ne pas faire.

Le reste?????

C'est vraiment fait pour les enfileurs de mouche ou les peoples... pour gagner autre part.

Ou alors dans le cas d'un grave accident causé par un vis caché, et là il est préferable d'entrer dans la machine judiciaire.

la machine judicaire est une vrai machine infernale, trés couteuse en argent, en temps, et psychologiquement.

Ne t'inquiète pas et laisse tomber la neige.

tu fais ton acte de vente en trois exemplaires que tu envoies avec les autres pièces necessaires aux affaires maritimes ( en tant qu'acheteur ).

Il en renvoie deux exemplaires tamponnées avec la nouvelle carte.

Sans s'emm...... der avec des clauses parfois incompréhensibles ( surtout quand elles sont rédigées par des gens qui n'y connaissent rien mais qui sont persuadés de s'y connaitre) , il faut d'abord veiller :

- à bien informer l'acquéreur avant la vente des éventuels soucis rencontrés, s'il y en a eu ( par un mail, ce qui laisse une trace);

-à avoir une assurance de protection juridique qui va permettre de limiter ou de suprimer le coût d'une procédure qui peut être, sans même parler des honoraires d'avocat, trés important rien qu'à raison d'une expertise judiciaire.

Exemple pour un moteur : 3410 euros de frais d'expert judiciaire, sans parler du reste...

Et c'est celui qui ' perd' qui supporte ce coût, en général...

Celà peut permettre d'essayer de rechercher un accord plutôt que de partir dans un litige long et onéreux...

Antoine

Texte soulignéJe suis d?accord avec vous si le boat n?as rien il n y a pas de problème mais juste pour info je suis ok pour lire des phares tel que
La phrase 'type' et toute simple du genre ' l'acheteur reconnait bien connaitre l'objet acheté et l'accepte dans l'état où il se trouve ...' est systématiquement inscrite sur l'acte de vente .(ne sert a rien en cas de vice cachée
A verif :Pour ce qui est des vices 'cachés' il me semble que seuls les 'pros' peuvent être poursuivis pour ceux ci car justement un 'non pro' n'est pas à même de connaître un tel vice puisqu'il est 'caché'
Sans s'emm...... der avec des clauses parfois incompréhensibles ( surtout quand elles sont rédigées par des gens qui n'y connaissent rien mais qui sont persuadés de s'y connaitre) , il faut d'abord veiller :




Je voudrais bien que l?on m?explique alors ce ci ? Tout vendeur d?un véhicule - qu?il s?agisse d?un professionnel de la vente ou d?un simple particulier - est tenu, en vertu des ARTICLE 1641 a 1649 du Code civil, d?accorder à l?acheteur une garantie des défauts cachés de la chose vendue, qui la rendent impropre à l?usage auquel l?acheteur la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l?acheteur ne l?aurait pas acquise, ou n?en aurait donné qu?un moindre prix, s?il les avait connus (article 1641).
Il faut qu?il s?agisse d?un défaut qui n?était pas apparent au moment de la vente, de telle sorte que l?acheteur (non professionnel mais normalement attentif) ne pouvait pas le constater à ce moment (article 1642).

lolovinvin56,

Tu peux préciser ta question?

Antoine

Oups desole j'ai copier coller par erreur ta pharse antoine
Ce n'était pas pour toi
Sorry

De toute façon, tout vendeur, même particulier ' DOIT ' trois mois de garantie.

Cf . le bureau 5000 ( les fraudes ) donc un acheteur peut exiger une garantie pendant trois mois.
Bonne journée

de pezilla

le plus simple ....garde ton bateau tu n'auras pas d'emmerde

Je dis cela par provoc il y a des millions de ventes d'occasions par an si tout le monde voulait faire comme toi !!!
perso je serais l'acheteur la clause que tu veux rajoute me semblerait bizarre

Je site .

Si on devait faire une expertise à chaque vente de bateau

Vous chipotez les gars, vous chipotez

100 % d'accord
BONNE VENTE


Pneuboat team

salut Légion

Avec moi, un 'acheteur' ne peut rien exiger du tout

Car en général le matériel que je vends est 'nickel' et depuis que je vends en direct ou sur Ebay , jamais eu un pb ou une simple réclamation.

S'il n'est pas satisfait des termes de l'acte de vente, il va voir ailleurs, c'est tout

Cela me rappelle les' exigences' d'une femme 'pétée de tune' qui voulait acheter mon 'Pro 2 500' sur le champ (cale de Sciez) et repartir avec 'illico' alors qu'ayant ce jour là, promis une ballade sur le lac Léman à mes beaux parents je lui demandais d'attendre 24h.

Ben je l'ai envoyée braire ailleurs et mon boat a été vendu la semaine d'après

Meltem 74

Meltem,
Bonjour.

Je me borne simplement à dire la réalité des choses/ Un particulier
qui vend un bien, bateau, voiture, contrairement à ce qu'on croit, doit une garantie de trois mois.
Ce qui entraine eventuellement le remboursement et la reprise du bien vendu.

Maintenant il est vrai que si on a un acheteur qu'on ' ne sent pas'
mieux vaut ne pas faire la vente.

Cordialement

de pezilla

Légion,

Tu me donnes les références ou le texte qui prévoit cette garantie de trois mois?

Antoine

Antoine, réfères toi aux consommateurs.
Pour ma part, j'ai acheté un vehicule,soit disant sans garanti.
Deux jours après moteur cassé.
Et le bureau 5000, (les consommateurs) service des fraudes, sont venus avec moi, et mon moteur a été changé. CQFD;
Maintenant le texte de loi, je ne le connais pas personellement.
A+

de pezilla

Légion, Antoie est AVOCAT et semble n'avair jamais entendu parler de cette garantie de trois mois (moi non plus, même si je ne suis pas avocat) donc si tu affirmes un truc soit en mesure de citer tes sources stp...

Autre exemple, un ami, ayant vendu de bonne foi une R5 à un de ses copains , s'est pris 5 mois de prison avec sursis car il n'y avait pzas le certificat de contrôle obligatoire.

L'amende encourue a été plus chère que la vente du vehicule.

Mais faites comme vous voulez.

A mes heures j'ai été aussi assureur.

A+

de pezilla

J'ajoute, que n'étant pas avocat, je cite simplement un exemple personnel,et qui m'a appris.
Maintenant voir avec de plus competents que moi.

A+

de pezilla

Finalement ce n'est pas un débat inutile.
Mon but était juste de m'informer et de me protéger au cas où...

Par contre l'histoire des trois mois de garantie, c'est trop énorme.
J'imagine mal un particulier devoir garantir le bon fonctionnement d'un bien pendant trois mois après la vente.

un ami, ayant vendu de bonne foi une R5 à un de ses copains , s'est pris 5 mois de prison avec sursis car il n'y avait pzas le certificat de contrôle obligatoire

Mais quel est le rapport, dans la vente d'une voiture il est stipulé que le controle technique doit être réalisé dans certains cas, point barre, aucun rapport avec une quelquconque garantie ou vice caché .....

Il commence à nous gaver ce post, comme dit FD73 si tu vends pas t'as pas de risques et du coup tu prends pas de risques non plus en achetant un autre bateau...
On encule les mouches sur ce forum !!!
Serge