documents vente d'un bateau

documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 08:02 #348858

yam01 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 363 Remerciements reçus 1	Bonjour à tous j'ai vendu le boat ,mais voilà je me demande quelle document faut il faire et quel document faut il laisser au nouveau proprio acte de vente bateau? Faut il barré la carte de navigation comme pour le voiture? Pour la remorque je suppose que celà passe comme pour une voiture du fait quelle est immatriculée merci de votre aide? Yam01
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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 08:11 #348859

lolo2a
Hors Ligne
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Salut, pour la remorque, idem qu'une voiture acte de vente+carte grise barée
pour le bateau tu dois imprimer 'l'acte de vente d'un navire de plaisance' dispo en haut à droite de la rubrique annonces à la une du site. à imprimer en 3 ex (1xpour toi comme preuve,1xpour l'acheteur,1xpour les affaires maritimes), c'est à l'acheteur d'aller aux aff maritimes et à la préfecture régulariser tout ça::K+)

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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 08:13 #348860

iapi.33 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2617 Remerciements reçus 1	pneuboat.com/actedevente/Pneuboat_actedevente_index.pdf Ton acte de vente est dispo sur ce forum rubrique Annonces à la une Ce n'est pas utile de barrer. Il faut egalement un courrier aux affaires maritimes et si le bateau est équipé d'une VHF n'oublies pas l'ANFR. Pour la remorque c'est comme une voiture. DIdier
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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 08:14 #348861

iapi.33 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2617 Remerciements reçus 1	Désolé Lolo tu as été plus rapide:-) DIdier
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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 08:17 #348862

lolo2a Hors Ligne Membre platinium Messages : 2601 Remerciements reçus 7	de rien... toi tu as mis le lien::K+) ça va remis de tes supers vacances ici? Adhérez à l´AUCMED! YAM+YAM= ~lolo2A~:C Adhérez à l´AUCMED! ~lolo2A~:C
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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 08:36 #348863

iapi.33 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2617 Remerciements reçus 1	Hélas non des images plein les yeux...vivement l'année prochaine. Tu as beaucoup de chance de vivre ici::A-) DIdier
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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 09:23 #348864

yam01 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 363 Remerciements reçus 1	WOUAH!!! ça c'est de reactivité merci beaucoup pour ces infos il faut remplir la fiche plaisance je crois également c'est ca le courrierd ont tu parle iapi33? yam01
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Re: documents vente d'un bateau 20 Aoû 2009 20:28 #348865

yam01 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 363 Remerciements reçus 1	HELP::w- Sur la fiche plaisance dans l'encadré Caracteristiques du navire, Nom donné au navire ? c'est le nouveau nom ou l'ancien nom du bateau????????? merci de votre aide!!!
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Re: documents vente d'un bateau 21 Aoû 2009 08:53 #348866

iapi.33 Hors Ligne Membre platinium Messages : 2617 Remerciements reçus 1	C'est le nom actuel DIdier
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Re: documents vente d'un bateau 21 Aoû 2009 10:16 #348867

yam01 Auteur du sujet Hors Ligne Membre platinium Messages : 363 Remerciements reçus 1	merci de la réponse et si le nouveau proprio veux changer de nom c'est possible? yam01
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Re: documents vente d'un bateau 23 Aoû 2009 17:42 #348868

lolovinvin56 Hors Ligne Membre premium Messages : 154 Remerciements reçus 0	Pas de problème quand il va aller aux affaires maritime il peut changer le nom du bateaux ainsi que son le port d'attache...
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