SUJET :

bonjour,
je voudrais savoir quels sont les papiers nécessaires et les formalités à remplir pour vendre un bateau.
merci de votre aide.

tu fait rechercher sur le site pour trouver le contrat de vente en trois exemplaires.( appelé acte de vente)
1 pour le vendeur 2 pour l'acheteur
Tout doit avoir le certificat constructeur pour le numéro de coque
la carte bleu-vert genre carte grise ou est inscrit le numéro moteur et du bateau
voila c'est tout je pense
salut
c'est à l'acheteur de sse tourner vers des autorités maritimes pour faire immatriculer à nouveau

Chez les ship on trouve des pochettes où il y a tous les documents nécessaires. C'est édité par le Bloc Marine.