SUJET :

Bonjour,

Voilà tout est dans le titre :

- quel est le délai moyen pour faire passer un navire actuellement immatriculé en France et basé dans un port français sous pavillon belge ?

- Dans l'attente du pavillon belge, peut on continuer à naviguer avec celui ci ou est on contraint de le laisser au port ?

@ vous lire.

Fred

Fred

Le vrai délai est celui pour obtenir - en France - le certificat de nationalité (compter 1.5 mois pour toute la démarche).

Car résillier c'est immédiat et s'inscrire en Belgique dépends de la saison et du bureau (entre 1 semaine et 1 mois).

Entre les deux je ne me fais, personnellement, pas de mouron... mais ce n'est pas légal et c'est un risque je pense. Il faut juger en fonction du taux de contrôle de ton lieu de navigation !
Je conserve ceci dit les copies des documents et des demandes en cours au cas où...

Breton immigré au Lac Léman

moi ça a mis un mois ...mais j'avais pas mis le certif de Nationalité et comme nos amis Belges m'ont prevenu par courrier (1 semaine pour que ça vienne : Merci la Poste...)
mais j'ai renvoyé le certif par mail ils m'on fait la lettre de pavillon le lendemain
...et il a mis 10 jours pour arriver MERCI LA POSTE !!!
mais les Belges toujours tres efficaces m'ont gentiment fait un scan de la Lettre et envoyé par mail !

Lilo29

envoyer le 31.03.09
reception le 29.04.09 voilous:^dB}

TIKIGUI 76

Merci à tous pour vos réponses. Il faut donc compter deux délais : celui du certificat de nationalité et un mois environ pour recevoir les documents après avoir envoyé le dossier complet.

Merci encore





Fred

Petite combine pour gagner du temps : j'ai lancé la demande de pavillon en même temps que le certif' de nationalité = comme ça le dossier en Belgique était deja quasiment finalisé quand j'ai eu juste a envoyer le certif...

Lilo29