SUJET :

Bjr,


Pourriez vous me dire si la francisation d'un navire peut être demandée après l'immatriculation du bateau ?

En somme, Un bateau de 3 ans peut il être francisé ou c'est uniquement lorsqu'il est neuf ?

Question anodine s'il en est, mais importante pour mon programme.

Merci



FAFA50

Bonjour,


Pour les bateaux de moins de 7 m il n'y a plus de francisation pour naviguer à l'étranger depuis le 1 janvier 2008

madu

Bjr,

Tiens tiens ???

Aurais-tu un lien vers l'avis de promulgation stp ?

Merci

Bien cordialement,

fabrice



FAFA50

Téléphone aux affaires maritimes...

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Re


Je viens d'aquérir mon nouveau boat en LOA et normalement il devait être francisé, le pro qui me vend ce boat il a sa pub sur ce site ne le fait pas francisé car cela ne se fait plus pour les moins de 7 m depuis le 1 janvier 2008, ,je lui fait confiance car c'est lui sur ces problèmes qui est responsable vis à vis de la boite de crédit je n'ai donc pas le lien qui va dans ce sens mais il suffit de se le faire confirmer par les douanes ou les affaires maritimes, mais je pencherai plustoto vers les douanes c'est elles qui faisaient la francisation

madu

ok

Merci je vais me renseigner auprès des autorités compétentes, il y a peut être une difference avec une LOA ????

Aucune idée en tout cas, je te tiens au courant.


FAFA50

Salut,
Le document officiel de la douane :
www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf

Tu regardes en page 2.
A+
Hinano

Bonjour Hinano,

Très interessant,

Contrairement à ce qui a été dit, il faut bien un acte de francisation dès lors que le moteur fait plus de 22cv, ( même si effectivement, l'acte n'est pas necesaire si la coque fait moins de 7m.)

Ce que j'en retire aussi, c'est que c'est taxé suivant la puissance moteur ( et exonération de la coque si inf à 7m ).

Je te remercie pour ces précisions très interessantes.

Cordialement,

Fabrice

FAFA50

Bonjour,


Attention les chevaux pris en compte par les douanes sont des chevaux administratifs donc fiscaux ce ne sont pas les chevaux réels un 250 cv optimax faisant 17,4 chevaux administratifs je pense que l'on peut estimé qu'en dessous de 7 m linéaires de bateaux il ne faut pas francisé
merci Hinano poour ce texte des douanes qui a l'avantage d'être plus clair que de longues discussions

madu

un bateau, des lors qu il depasse un certain tonnage, et qu il sort du territoire francais doit être francisé...

G65 avec 175 suzuki