SUJET :

Bonjour à tous...
Je vais acheter prochainement:^dB} un bateau qui est actuellement sous pavillon belge, normal, son proprietaire est belge.. ( un vrai hein...!!!)
Comment dois je faire pour l immatriculer en france??? sachant que j ai le permis je ne compte pas rester ss pavillon belge...
merci de votre aide!!!!!!!!!!!!

Pourquoi ne pas rester sous pavillon Belge ... Bon nombre de pneuboat n'aspire qu'a cela ...Hier encore on me posait la question sur la façon de procéder ... Que des avantages.
Etrange, mais chacun fait comme il veut .
Ciao

Lio76 -Dieppe

Ben tu sais bien qu on cherche tjs ce qu on n'a pas!!

Ca me laisse perplexe cette histoire



Pneumatiquement votre, Philippe43

Je dirais que cela depend du permis detenu par bombard2, si il a deja le hauturier, ainsi que du type de bateau...
Si c'est un moins de 5.5m, ces navigation ne l'entraineront pas forcement au dela des 6 mn justifiant le Pav Belge....

En dehors de la nav hauturiere sans permis, je suis pas convaincu des avantages autres, car perso, j'ai une secu hauturiere meme avec mon permis mer...

La secu, chacun voit jusqu'ou il doit aller, pour etre serein sur l'eau salée, afin comme le dit la SNSM, qu'elle n'ai pas le gout des larmes...

Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax

J ai le permis côtier.
Je souhaite juste comme j ai le permis et que je ne vais pas m eloigner des côtes pour pecher avoir une immat française...
D apres les affmat il faut un certificat de conformite du fabricant et la radiation du pavillon ..... ca va encore etre complique tt ca.....

Ben normalement, tu peux tout demander a ton vendeur...
La conformité CE, il doit l'avoir
La radiation pavillion belge, il peut la faire...ou au moins te dire ou le faire.

Sinon, zieute capbreizh.net

Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax

Pour radier un pneu en PB il suffit de renvoyer ta lettre de pavillon au AF Maritime Belge avec le certificat de vente tout simplement (en principe c'est le vendeur qui s'en charge) IL N'Y A RIEN D'AUTRE A FAIRE
Pour la France tu sais deja tout


F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

Bon ben finalement c pas trop compliqué!!!!!!!!
Merci à vous pour vos reponses!!!!!
bonnes nav!