SUJET :

Bonjour,
Je souhaiterais savoir si parmis vous il ya des SR's sous Pavillon anglais, et quels sont les démarches à suivre et les coûts exactes + les formalités pour obtenir un n° MMSI et le délais?
(je suis déjà allez sur le site SSR et OFM, et j'ai bien compris qu'il fallait résider en Grande Bretagne, mais peut être avec une adresse locale et de la famille on peuts'en sortir!!!!)
Merci de vos aides précieuses.

Cordialement et W-E.

Nico Boat:sc))

RLM

Je crois aussi que la reglementation est aussi (voire +) avantageuse mais le seul soucis est l'obligation d'y avoir une adresse!
Faut il que le bateau soit au nom du propriétaire sur place???

Olivier (antalex 27 76)

Je pense après lecture rapide du site SSR, il est serait possible sous l'imatriculation (Registrar Part III) d'avoir plusieurs propriétaires se qui pourrait être une solution ?????
Ce qui est certain c'est que cet enregistrement simplifié sous le SSR (Small Ship Registry) ne constitue pas un titre de propriété.

Nico Boat

RLM

Aussi quelqu'un connait il les limites de navigation et les équipements obligatoires sous pavillon britannique!!
Et est ce aussi avantageux que le Pavillon Belge????

Nico Boat.

RLM

Pabo qui passe par là de temps à autres a laissé son Humber 'sous pavillon' british.....mais son père réside en GB, donc je pense que c'était assez facile pour lui ?

S'il ne voit pas ce post, je te donnerai son mail .....

Défendez la gratuité ! : aucme.free.fr/

Avec grand plaisir,

Peut être pourras t il m'informer plus concrêtement sur le sujet.

Merci.

Nico Boat

P.S: je suis preneur de l'expérience des autres SR'istes.

RLM

... puis nous remonter l'info (qui a déjà été donnée ici mais un rappel fait toujours du bien).

Breton immigré au Lac Léman

Marc Dano connait aussi je crois, il en parlait il y a quelques temps.

Christophe, hpa...ddict.

oui l immat en angletere ne pose pas de probleme si tu as une adresse pour le retour du document ssr, on ne te demande meme pas de piece d identite , le cout est de 12 livres , il te donne meme un document plastifie, et la taille de l immat a mettre:a{b)

NOBRAKE

Et l'armement ??? Et les contraintes éventuelles ???

Christophe, hpa...ddict.

J'ai pu consulter le site du MCA, très intéressant pour les anglophone, mais par contre je n'ai pas trouvé d'information sur les limites de navigation (> ou < à 6 miles) existe t il une limite ou pas comme en Belgique? De plus il semblerait qu' au sujet de l'armement, celui ci soit laissé à la discrétion du capitaine sauf le basic!!!!

Quelqu'un peut il m'informer de toute urgence à ce sujet.

Merci et bien cordialement.

Nico Boat.

P.S: il semblerait que les amis de cap Breizh serait plus en mesure de réagir.

RLM

Tu peux voir là: rib.net/forum/showthread.php?t=23921

En clair, ça semble sans contrainte et sans limites!

Antoine

Antoine,

Merci, pour cette info.
Connais tu dans ton entourage des SR sous pavillon UK ?? et existe t il un document officiel confirmant cette non limitation de zone de navigation??

A+

Nico Boat

RLM

Personne dans mon entourage, et je n'ai pas les documents anglais...

Désolé!

Antoine

Je suppose que votre intérêt de battre sous un autre pavillon que le pavillon français en France est de vous affranchir des dispositions légales et réglementaires applicables aux bateaux sous pavillon français...

Voici mes réflexions :

Il est étonnant qu'à l'instar des Etats-Unis qui régulent tout ce qui touche de près ou de loin leurs états, la France n'ait pas précisé que ses règles devraient être applicables à tout navire (quelle que soit sa nationnalité) qui naviguerait dans les eaux françaises ! ... après tout, ce sont les services nationaux qui viendront au secours des plaisanciers sous-équipés en sécurité (SNSM, SAMU, Hôpitaux, ...) alors il paraitrait normal d'imposer l'armement de sécurité à tout plaisancier sur nos eaux territoriales.

D'un autre point de vue : la législation nationale française ne devrait-elle pas être considérée comme non-conforme au droit communautaire, au sens où il pose un principe de libre circulation des biens et des personnes... et qu'imposer des équipements de sécurité à des bateaux restreint l'accès au pavillon français ?

Enfin, dans le cadre de l'harmonisation européenne, est-il normal d'avoir autant de législations nationales disparates d'un côté à l'autre des frontières ?

Qui connait un parlementaire pour poser ces questions au ministre concerné ?
Qui a ses entrées à la CJCE pour contraindre la France à supprimer ses règles restrictives ?

... et que disent les législations des pays voisins sur la privation / la privatisation des cales de mise à l'eau ?


Eh oui, nous sommes lundi, alors je carbure !


Bonne navigation

ça c'est le genre de post qui va encore partir en sucette.
Et je m'y mets...
ce sont les services nationaux qui viendront au secours des plaisanciers sous-équipés en sécurité
je ne vois pas en quoi un beau sac rempli de tout le matos de sécu réglementaire, gentiment offert par le vendeur, jetté au fond d'un coffre rendrai les plaisanciers plus responsables, car actuellemnt c'est ce qui se passe.


Bientôt avec un moteur

Salut,
Tout à fait d'accord avec Marsu. Cela pousse les gens à être en règle, mais pas responsable.
On peut d'ores et déjà voir que la grande majorité de pneutistes battant pavillon belge sont mieux équipé pour la navigation que ceux, en général, naviguant sous pavillon français. Il est vrai que sous pavillon belge, on a remplacé les pinoches par le marteau. Cependant, la survie, encombrante, lourde et coûteuse n'est pas obligatoire pour nos unités qui sont pratiquement insubmersible (mais pas reconnu en France, à cause de l'absence d'un certificat).
Olivier, si la SNSM lance une recherche, est-elle gratuite ou facturée par la suite ?

Salutations

Jean Zellich

bonsoir,
autre question sur le sujet: Sous pavillon Britannique est t'on dans l'obligation d'avoir un permis et si oui le quel ?
Carte mer, Permis côtier, Permis hauturier??

Merci de vos réponses les couches tards comme moi.

Nico Boat

RLM

no pas de permis:^dB}

NOBRAKE

Bonjour,
autre question a propos du pavillon GB:
Y a t il une immatriculation a apposer ou alors c'est comme le pavillon Belge c'est à dire seulement un numéro pour la partie enregistrement fluvial????????

Merci de vos réponses

Coutoisement votre

Nico Boat

RLM