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taxe sur les moteurs!!!!!! 24 Déc 2003 13:27 #11130

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Saluts a tous
suite au diverses conversasions sur ce forum a propos des taxes ou pas taxes!!! j'avoue m'y perdre un peu , ma question est simple
QUI sur ce forum,possesseur d'un pneu , ou d'un semi rigide PAYE une taxe sur son moteur???????????
Phil
Phil56

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Re: taxe sur les moteurs!!!!!! 24 Déc 2003 14:25 #11131

C'est simple, si ton moteur est taxable, le fait de rester en carte de circulation (bleue) t'exonère... Si tu fais franciser ton bateau, la douane te réclamera cette dite-taxe !
Je sais, ça parait un peu anachronique comme ça, mais telle est la loi.

A+
Olivier

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Re: taxe sur les moteurs!!!!!! 24 Déc 2003 16:00 #11132

je confirme c'est bien comme ça que ça se passe.

stef

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Re: taxe sur les moteurs!!!!!! 26 Déc 2003 14:25 #11133

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oufff !! j'ai cru qui allait 'encore' falloir payer .....j'echappe au moin a ca !!!
mERCI
PHIL
Phil56

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