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Pavillon belge et insumersibilité 22 Déc 2003 11:03 #11060

  • cachou
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Bonjour à tous,
Je vois que nous avons tous le même problème avec cette fichue 4ème catégorie et l'insumersibilité. Pour ma part c'est décidé, l'an prochain et c'est bientot, le bateau sera belge ! Au Havre il y a 2 bateaux qui ont déjà franchi le pas et nous serons au moins 3 supplémentaires en 2004.
La solution la plus simple consite à passer par une société qui se charge des démarches pour 299 euros. Délai, 15 jours. Autre solution le faire seul et celà ne parait pas très compliqué, en suivant précisément la marche à suivre indiquée sur le site du Ministère belge chargé de la plaisance. Si le dossier est complet il n'y a a priori pas de problème sauf pour acheter un timbre fiscal belge de 35 euros !! En attendant vous pouvez cliquer sur le lien suivant :<vici.fgov.be/fr/Formulaires/repform.htm>. puis aller dans le chapitre 'eau' puis lettre de' pavillon non commerciale'.
Pour ceux que ça interressent, je pourrai vous donner un aperçu de la facilité ou de la difficulté des démarches dans un peu plus d'un mois.
Autre info,en recherchant sur Google.fr 'lettre de pavillon' il semble qu'il y a une foule d'infos à glaner, mais je n'ai pas eu le temps de m'en occuper.
A tous les Pnueboats joyeux Noël, je vous retrouve l'année prochaine avec un petit rectangle noir jaune et rouge à l'arrière, sésame pour naviguer serein quand la route la plus courte passe à sept ou huit milles d'un abri.
A+
Alain

PS Je n'en suis pas certain, mais je crois que l'on paye l'assurance en HT.A vérifier. Pour le super je ne crois pas !!!!!!!!!!!!!!



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Re: Pavillon belge et insumersibilité 22 Déc 2003 14:05 #11061

  • amer-mer
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Bjr,

Juste une petite question : pour une voiture étrangère circulant en france, elle se soumet au Code de la Route Français alors qu'en est - il du Code de la Navigation ?

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Re: Pavillon belge et insumersibilité 22 Déc 2003 15:14 #11062

Salut Cachou,
Je suis preneur de toutes les infos (voir plus bas dans 'INSUBMERSIBILITE')
A+
Hinano

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Re: Pavillon belge et insumersibilité 23 Déc 2003 00:01 #11063

  • jeannot
  • Portrait de jeannot Auteur du sujet
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Salut,

La meilleure solution, n'est-elle pas d'acheter un bateau en catégorie de conception B et en plus homologué insubmersible de façon à pouvoir naviguer en 4 ème catégorie sans problème, voire même en 3 ème avec une survie pour un périple particulier.

Salutations

Jean Zellich

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