SUJET :

Bonjour,
quelqu'un peut-il me dire qu'elle est la taxe à payer pour un 115 CV 4 temps sur un semi-rigide de 5,65m?
Quelles sont les formalités à faire?
Le fait d'avoir simplement un carnet de circulation change-t-il quelque chose à l'affaire?
merci d'avance aux spécialistes pour leurs réponses.
A+
Stef

Salut,

Il faudrait savoir de quel moteur et bateau il s'agit exactement. Nous pourrions ainsi connaitre la puissance administrative et la jauge du bateau.
Toujours est il que si ton bateau fait moins de 3 tonneaux (je pense que c'est le cas), tu as le choix entre la carte de circulation ou l'acte de francisation. alors que les bateaux jaugeant plus de 3 tx passent obligatoirement par l'acte de francisation.


Bebert

Bonjour,

Ton bateau jaugeant moins de 3 tonneaux, tu n'as pas de taxe sur le moteur (hors TVA bien sûr si tu achètes neuf).
Pas de taxe sur la coque non plus. La carte de circulation suffit sauf si tu veux naviguer à l'étranger où il te faudra faire franciser le bateau (gratuit si je ne me trompe pas sur les moins de 3 tx).
Amclt

Pour récapituler :
Carte de circulation : réservé au bateau jaugeant moins de 3 tx, donc pas de taxe sur la coque et pas sur le moteurs, même avec une puissance énorme.
acte de francisation : pour tous les bateaux, mais pas de taxe pour les moins de 3 tonneaux, mais en revanche il faudra payer une taxe pour le moteur. Aussi, si cette taxe est inférieur à 76 euros il y a exonération (soit 10 cv fiscaux).


bebert

dac avec vince .moins de 3 tonneaux et surtout pas plus de 115 cv = pas de taxe

Désolé d'insister mais je crois que le mail de Bertrand est trés clair, il faut arréter de croire que sous prétexte qu'on est en dessous de 3 TX, il n'y a rien à faire côté moteur!! Il y a d'ailleurs eu déjà un débat sur le site, mais en dépit des débats sur le site c'est la réalité qui compte et je vous enverrais ma taxe de francisation quand je l'aurais reçu!!!!
NB : j'ai bien relu tous les textes et le fait d'être à moins de 3 T ne dispense pas de payer la taxe.
Cordialement
JF

Salut,

Pour ne pas payer de taxe de francisation pour le moteur, il n'est pas question d'avoir 115 ch ou moins ou plus, ça n'a rien à voir, la taxe est calculé avec le nombre de cv fiscaux et les cv fiscaux sont calculés en partie en intégrant la course et l'alésage, soit la cylindré du moteur, ainsi avec un 115 ch honda, qui fait tout de même 2 2254 cm 3 et donc 12.91 cv fiscaux, vous payerez obligatoirement une taxe. Voici un exemple qui illustre le fait qu'il ne faut pas du tout se fier à la puissance réel du moteur pour savoir si on paye une taxe ou pas : le suzuki DF140, fait 11.71 cv fiscaux grace à ses 2 044 cm 3 de cilindré, donc moins que le honda 115 ch.


Bebert