SUJET :

Re !

Il m'arrive une tuile : j'ai envoyé il y a 15 jours les documents nécessaires à la mutation de propriété de mon boat pour en être officiellement propriétaire... J'appelle à l'instant car toujours pas de nouvelles, et là on m'apprend que la personne s'occupant des mutations de propriété est absente jusqu'au 29 mai et que mon dossier n'est pas traité...
Je fais quoi ??? Je reste dans le garage où je navigue avec l'acte de vente ?? Normalement on a un mois pour faire la démarche donc je serai bientôt dans l'illégalité... et pour la vignette VNF c'est pas gagné non plus...
Put... j'ai pas de bol...

tiens ça me rappel sketch de Dany boon 'les preposés à la poste'.

est-ce qu'ils ne peuvent pas te retourner tes documents , afin de faire une demande dans une autre administration à moins que ce ne soit dans l'obligation de passer par eux, parce que là ils se moquent des gens ,(vat lui arriver des bricoles)

courage bizzz

Mme kilaloo 69 GRAP

Je me suis adressé à eux pour ne pas avoir à décoller/recoller les lettres du quartier...

ça ressemble vraiment à une mauvaise farce et ça fout vraiment mais alors vraiment les boules... Puis j'imagine que je ne dois pas être le seul...

Je crois que je vais finir par décoller toutes les lettres... une fois !

SAlut

Les lettres du quartier n'ont, me semble t'il rien à voir. J'ai fait faire au bureau des aff mar de Marseille mon immat en .........6 minutes chrono (je suis repartie avec mon papier bleu) tout en gardant mon immat en BX.

Olivier (13)

*soupir*

Prépare tes arrières et demande-leur de te faxer un récépicé de dépot de ta demande de mise en conformité.


....


... ou alors...

... envoi en Belgique ton dossier il reviendra bien plus vite et sans avoir à recoller d'immatriculation

Breton immigré au Lac Léman

Michael, si ta soluce I ne fonctionne pas j'opte pour la II !!!

Après tout je suis un des seuls patriotes de la région et l'administration va avoir raison de moi !!!

Ce plat payyyyyyys qui est le miiiiieeeeeeeeen

LOL comme on dit sur le ouaib !

Dépèche toi de demander ton attestation ! Car si j'ai bien compris, après le second tour présidentiel... soit ils se font virer , soit ils deviennent infirmières

J'ai bon ?

Breton immigré au Lac Léman

Va falloir qu'ils se rasent les jambes, la moustache et qu'ils prennent quelques hormones pour que la blouse soit remplie et qu'on puisse leur taper sur les fesses quand ils pousseront le chariot....

Salut,

Je suis dans le même cas que toi: j'attends l'immatriculation depuis fin mars. Je ne me pose même pas la question de pouvoir ou non naviguer, ni utiliser la VHF. Les papiers ont été demandés, si ces gens ne font pas leur boulot, ce n'est pas mon problème. J'ai simplement une lettre de Nautikart attestant la demande d'immatriculation datant de mars.
Que peut-il arriver? On ne va pas te demander de rentrer à terre. Quant à l'amende éventuelle, ils devront prendre le numéro du bateau pour remplir leur papier....

Christian.

chris3-38

Sur Paimpol j'ai reçu la carte du bateau en 6 jours !!!

Pour info, n'importe quelle Aff Mar peut vous faire la carte de circulation pour n'importe quel quartier maritime, pas besoin d'envoyer le tout à Brest si vous voulez une immat en BR, n'importe quel quartier maritime vous fera l'immat en BR

Christophe. Six cent sur l´eau et deux dessus

ok dommage je n'aurais pas du les envoyer à La Rochelle je ne savais pas...

Moi du moment où je suis assuré, belge ou pas RAF (rien à foutre) avec ou sans immatriculation, je navigue ! - à part une prune qui se discute - il ne peut rien t'arriver.

Samartom

assuré oui si tu es immatriculé, s'il t'arrive une bricole j'veux meme pas savoir la réponse de ton assurance.

Pour moi cela revient à conduire sans le permis ( version papier) meme si tu es reçu.
Tu dois pouvoir founir es papiers de ton véhicule ,

et Chris ltu deviens 'Pirate' .

Mme kilaloo 69 GRAP

Mouais... en terme de droit (surtout d'assurance), tout est question d'interprétation car il y a souvent plusieurs versions possibles :

- Soit tu serais considéré comme 'conduite dans le non respect de la rêglementation' donc non couverture (je n'y crois pas mais certains vont trembler sur pattes en brandissant cette hypothèse)

- Soit ils vont considérer que c'est l'objet en lui-même qui est assuré, quelle que soit son immatriculation partielle ou en cours. C'est de cette façon que mes assureurs m'ont toujours parlé des véhicules que j'assurais en me précisant même que, sur le fonds, ce qu'ils veulent éviter c'est que des rigolos n'assurent 2 véhicules avec 1 seule assurance (... je connais un vieux Corse qui pratique cela... après Meltem va s'étonner qu'il ai eu de la discrimination ^^).

Donc ils assurent un véhicule, charge à toi en cas de pépin de prouver que c'est le même véhicule que tu as cartonné (numero de série etc).

Ceci étant, comme il y a interprétation possible, il ne sert à rien dans un sujet aussi dangereux que celui de l'assurance, de donner un avis ferme et définitif : il faut donc le demander à ton assureur par écrit :

- fax à ton assureur (pour garder la preuve de l'explication dérogatoire)
- demande de confirmation de leur avis positif quand à ta 'situation provisoire en cours de régularisation'

C'est rapide et rassurant.

Breton immigré au Lac Léman

Salut, j'ai pris livraison de mon nouveau boat hier, le vendeur m'a donné une immatriculation provisoire valable 1 mois ( carte rouge ). Je ne sais pas s'il faut officiellement coller cette immat. provisoire ou naviguer sans n° au risque de ce faire contrôler à chaque sortie????
Quelqu'un peut il me renseigner

Merci d'avance

Bruno

Non pas besoin de coller de lettres en provisoire
pour ceux qui navigue sans immat au niveau de l'assurance tu donne ton n° de série cela suffit (enfin pour la mienne en attendant l'immat belge il ne m'ont fait aucun problème)

F3D (King 600) 4x4 des Mers GRAP