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Bonsoir à tous,

Mon certificat de Nationalité Française étant à disposition au Tribunal d'Instance du chef-lieu de mon Département (soit près de 3 mois d'attente!), mon dossier est quasiment complet et la prochaine étape concerne l'achat du timbre fiscal Belge.

Y-aurait il parmi vous des frontaliers se rendant régulierement en Belgique ou simplement quelqu'un devant s'y rendre prochainement? Bien sur, le plus simple étant un Pneuboat Belge mais il est plus facile pour moi d'envoyer un cheque pour le reglement que de faire un virement international, ma banque étant située à Paris et ce type de virement ne se faisant qu'en se déplaçant à l'agence.

A moins que vous ne me proposiez une autre méthode...

Merci d'avance à toutes les bonnes volontés et je profite de ce post pour faire un clin d'oeil au site de CAP BREIZH sans lequel les démarches seraient fastidieuses et les interrogations nombreuses (merci Michel!).

Olivier (antalex 27 76)

bonsoir olivier malheuresement je ne peux pas te repondre mais je voudrai savoir qu est ce qui faut comme document pour le pavillon belge de plus est ce que les photocopie sont accepter

a+ yves

en bref je suis en peu perdu

a+ yves

Salut Yves,
As tu déja lu le dossier complet de Cap Breizh?
Je te conseilles de l'imprimer pour le lire en totalité au calme et pas seulement le parcourir devant ton écran. T'as plus qu'à suivre à la lettre...
Ta demande de certif de nationalité est elle partie car cela peut etre long!



Olivier (antalex 27 76)

Bonsoir ANTALEX,

Le souci, c'est que le timbre fiscal n'existe plus en Belgique depuis le 1er janvier 2007.

Apparemment, cela deviendrait... gratuit; cfr le texte sur le site officiel du gouvernement fédéral en Belgique à cette adresse :
www.mobilit.fgov.be/data/pbs/p061207af.pdf

Je vais essayer d'en savoir plus demain.



Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

oula moi je moi je me tromper carement car je croyer que c etait le certifica de naissance c pour sa merci olivier merci lucu be

a+ yves

Je n'ai pas vérifié pour la gratuité et ai donc demandé à mon frère de me l'envoyer (dossier posté le 29/12/2006)...

@antalex : si tu veux le recevoir... envoie moi un Email et on s'arrange.




Breton immigré au Lac Léman

Bonsoir Luc,
Etrange, ton document faisant référence à un timbre à 5 Euros???
J'attend bien sur avec impatience de tes nouvelles et t'en remercie par avance.

Olivier (antalex 27 76)

Effectivement, on parle de timbre de 5 eur et non de 50 Eur.
mais bon, ce ne serait pas la première fois qu'une erreur se glisse dans un texte officiel...
mais on y parle bien de 'lettre de mer', ce qui est bien la lettre de pavillon; je tire celà au clair demain.



Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

Oups, désolé hillda-koufig, nos réponses se sont croisées...
Merci pour ta proposition, je te tiens au courant.

Olivier (antalex 27 76)

Oui Luc, j'avais bien repéré aussi le passage sur la lettre de mer!
Meme si cela fait pas bien cher, ce serait dommage de me procurer un timbre inutile...
Je bouge pas avant d'avoir ta réponse!

Olivier (antalex 27 76)

Un petit appel à la Direction des Télécommunications Belges et aux Transports Maritimes Belges confirme la suppression des timbres fiscaux:

- Effet immédiat sur les timbres à 5 Euros pour la licence VHF qui devient gratuite.

- Effet au mois de Mars sur ceux à 50 Euros pour la Lettre de Pavillon qui deviendra payante par virement (les timbres déja acquis resteront acceptés pendant une période supplémentaire.

Par ailleurs, je tiens à signaler (comme cela a d'ailleurs déja été fait de nombreuses fois) les contacts vraiment sympathiques dans les administrations Belges (mais je ne dis pas que ce n'est jamais le cas chez nous, cela arrive parfois...).

Avec ces modifications, c'est Michel qui va avoir du boulot sur Cap Breizh:-)



Olivier (antalex 27 76)

Je vais faire m'attaquer au sujet dès ce soir
A+

Michel

*** www.capbreizh.com ***

Effectivement Antalex,

je confirme; les affaires maritimes belges acceptent jusque fin janvier, les timbres fiscaux qui seraient dans la nature;
à l'avenir, il faudra faire un versement sur leur compte et ensuite leur procurer une preuve du versement.
Actuellement, ce compte n'est pas encore déterminé.

Il vaut mieux donc attendre fin janvier si vous n'avez pas de timbres fiscaux... ou alors, se rendre sur place et payer par carte

Pour ceux qui voudraient se rendre sur place, les horaires vont être modifiés car d'autres tâches vont être attribuées au personnel des affaires maritimes. Les bureaux seront de toutes façon ouvert entre 9 et 12H; pour l'après-midi, les nouveaux horaires ne sont pas encore fixés.

Ces données sont fiables, m'ont été données ce matin par téléphone aux bureau des Affaires Maritimes de Liège.

Il sera donc plus simple pour les personnes qui ne peuvent pas se rendre sur place : il suffira de verser les 50 eur sur leur compte.

Plus besoin de se procurer les fameux timbres, que j'ai souvent envoyés à des personnes de pneuboat.




Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

Bon courage Michel et merci luc!

Et pour ceux qui auraient déja leur timbre à 50 Euros, soyez rapides à constituer le dossier et l'envoyer.

Olivier (antalex 27 76)

super merci les belges
luc ma envoyé le timbre mais j'ai pas encore les papiers du bateau logiquement ca devrais le faire pour fin janvier.

eddy44 - PRO OPEN 550

A priori, ça devrait le faire, Eddy.
Moi j'essaye fin de semaine prochaine avec le timbre de Christeph83, tu peux me joindre dans 2 semaines (avant l'envoi de ton dossier), je te dirais ce qu'il en est...

Olivier (antalex 27 76)

Bonjour Eddy,

pas de traquas : ta demande étant reçue par les affaires maritimes belges avant la fin du mois de janvier, tu n'auras pas de problème, sois rassuré.


Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

oh la honte...
lire 'tracas' et non traquas

mille excuses; c'est la gêne absolue

Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

Grâce à Luc(Merci encore et bonne année à toi), j'avais eu mon timbre à 50 ?, maintenant payable par virement, cela va attirer a encore plus de monde vers la belgique. J'ai pas encore inscrit ma vhf, donc j'ai un timbre de 5 ? à vendre pour collectionneur:-)

Bonne année à tous et bonnes nav


Didire