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SUJET :

Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:26 #146294

Envisageant d'acheter 'un monstre', je recherche un document donnant la puissance administrative des moteurs ou à défaut la formule de calcul.

Taxe de francisation pour un 7 à 8 m équipé par exemple de 2 x 150 Cv .

Si quelqu'un a une reference ... merci.

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:29 #146295

J'ai tout cela Wolf, je te l'envoie ce soir , dès que je serai rentré de ma première sortie raquettes .
Car il fait grand beau et ce serait dommage de sortir plus tard...

Meltem 74
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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:39 #146296

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Puissance admin = Nombre de cylindres*Alésage*Alésage*Course*45/10000

Alésage et course en cm

ensuite tu n'as plus qu'a prendre le bareme de la taxe sur le site des douanes

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:43 #146297

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bien sur en cas de bimotorisation tu additionnes les puissances des 2 moteurs

www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#7

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:43 #146298

Merci alain et pmb ::r-

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:43 #146299

Merci alain et pmb ::r-

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:44 #146300

Pour info l'optimax 150 cv de 2002 que je suis en train d'acheter à 14 Cv administratif ... impressionant par rapport à une bagnole

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:46 #146301

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Super on va pouvoir se faire un post sur ceux qui payent des taxes et combien de plus leur passion peut leur couter

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 10:57 #146302

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JonathaB

qu'y a t il d'impressionant, des 6 cylindres 2,5l essence faisant 14cv en voiture, ce n'est pas rare!!

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Coût des taxes.. 10 Déc 2006 11:01 #146303

Pmb :

Je pense qu'il y a un seuil sous lequel la collecte est nulle ?
J'en suis sur sauf je ne connais pas ce seuil avec ses équivalents pour idée ( 7metres / 200 CV par exemple)..
Et les corses non plus ( sous réserve d'avoir sa carte au FLNC::f-)
Le cherokee n'en paye pas ::B:-)::S-)::B:-)::V-)::B:-)::S-)::B:-)::V-)::M-)


Une minute de silence pour le Cherokee....
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx..

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Exemple 10 Déc 2006 11:13 #146304

Un clubmann 26 de 7,9 m avec 2 fois 140 cv suzuki :

Coque = 92 E

Moteur
Alésage 8,6 cm
Course 8,8 cm
La formule donne 11,7 cv arrondit à 12
Moteurs = 2 * (12-5) * 25 = 350 E

Total = 442 euros.

C'est pas donné mais en même temps c'est ... le coût d'un plein du réservoir de 400 l


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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 11:17 #146305

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Un 7m avec 200cv peut etre aux alentours de 400euros par an selons le moteur.
un 6.99 non, car tu es exonéré sur uen coque de moins de 7m

maintenant sur un 7m et plus si la taxe est inférieure à 76 euros elle n'est pas recouvrée, ce qui est inutile sur un bateau neuf car de 7m à 8m tu paye deja 92euros pour la coque. Cela ne vaut que pour les bateaux anciens

quant à ta stupidité sur la Corse je t'en laisse le plaisir,
même si les bateaux STATIONNES en Corse peiuvent être assujettis à un droit réduit

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 11:22 #146306

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Non Wolw une ch'tite erreur

ton bateau va faire 2*11.7=23.4, on arrondit a 22

et la (23-5)*28+92=596

selon l'aimable article des douanes
Pour les navires ayant plusieurs moteurs fixes, la puissance administrative retenue pour le calcul du droit est égale à la puissance cumulée des moteurs

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 11:22 #146307

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pardon , on arrondit à 23


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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 12:07 #146308

Ah les vaches ! J'avais pas vu ce coup là !

Et du coup on passe de 25 E par CV à 28 euros ! ...

En tout cas merci de tes précisions !

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 12:59 #146309

Salut WOLF
Il faut bien que les gros bateaux payent plus pour compenser le manque à gagner des petits, sinon je fais comment à la fin du mois !!!

Reste qu'il faut être malin et choisir un bateau qui fait 6m99, certains constructeurs ont eu de la chance, ils avaient déja des SR de cette longueur, d'autres n'ont pas trainé en sortant des bateaux adaptés, et la tu motorises comme tu veux, sans taxes, il faut en profitter...

La réflexion doit être faite sur l'habitabilité, commences par calculer la surface des bateaux qui t'intéressent, tu seras surpris...

Certains constructeurs restent dans le gabarit routier (255 de large) pour des coques de 7m de long, chez d'autres, c'est 6m pour rester au gabarit routier...

Quite à prendre comme tu dis une grosse bète hors gabarit routier, prends les catalogues à l'envers, choisis moins de 7m, le plus large possible, tu économiseras 600 euros par an...

Q'en penses tu???

Serge

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 13:30 #146310

je suis d'accord avec Pmb, on cherche toujours plus long mais pourquoi pas + large (en admettant le principe je vais loin donc je dégonfle) . Pour les petits trajets regionaux tu fais une demande à la préfecture de convoi exceptionnel avec une limitation à 65 kms .
Les pneus que je trouve sympa (Overboat 20/23 et BWA 23) font moins de 7 m ..6 m pour l'un et 6.90 pour l'autre 6.89 pour le 3° en largeur on a 2.82 pour Overboat et 2.85 pour le Bwa .
Il existe un + de 7 mètres réel qui en France est homologué en - de 7 mètres (comment ..????!!!!) peut-être en jouant sur la longueur de coque et pas sur la longueur réel avec les boudins .
Je sais que si je peux un jour avoir plus grand la largeur ne sera pas un contrainte

F3D (King 600) 4x4 des Mers

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 13:33 #146311

Salut Henri,

Indépendamment des formes de carenes + ou moins reussies, le passage en mer dépend de la longueur alors que la largeur jouerait plutot en sens inverse.

Bon suis à la boure ! A +

Wolf Schlossser - wolf.schlosser.free.fr
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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 13:55 #146312

Ah bon entre un 7 mètres de long et de 2.60 de large et un 6.80 de long et 2.90 de large le 7 mètres passera mieux ???
Pourtant (mais ce n'est peut-être pas le même principe) les voileux qui font de la compétition (style route de Rhum) il y a 15 ans ils avaient de 14 mètres en 3.50 de large maintenant quand on voit leurs coques elles sont hyper large + de 4 mètres pour la même longueur
mais je ne suis pas vraiment un spécialiste des mathématiques et de la science maritime (ils y en a peut-être sur le forum)
je n'affirme rien je m'interroge

F3D (King 600) 4x4 des Mers

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Re: Puissance administrative et taxe 10 Déc 2006 14:36 #146313

je suis d'accord avec ton interrogation F3D et en pratique, mon BWA 650 américa de 2m84 de large était beaucoup plus marin que le 601 qui fait 2m55 de large...
l'avenir est donc au SR de 6m99 et 2m80 de large, ce qui fait presque 20 mètres carrés...
Serge

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