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Francisation suite et fin 03 Juil 2003 22:26 #7829

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Aprés un mois d'aller et retour entre les douanes et les affaires maritimes ça y est mon Medline II est enfin francisé. Bilan : 3.91 TX, moteur 140 CV soit 11.71 CV fiscaux, coût de l'opération : 0?. Ca a été long mais c'est fait et à moindre coût, je n'y croyais plus!!
A+ JF
Aprés une journée de SR, rien ne vaut un bon Spa

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Re: Francisation suite et fin : bizarre? 04 Juil 2003 13:05 #7830

Oups.

Tu es sur de ton coup?

Moi avec moins que toi: 3.12tx et 11.29CV (année 2000)

je paye 181 euros par an!!

~~~Roland~~~

~~~Roland~~~

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Re: Francisation suite et fin 04 Juil 2003 14:04 #7831

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Oui, absolument, le calcul des douanes est < au seuil de perception et c'est écrit noir sur blanc. Je pense que le tort que tu as est de dépasser les 3 Tx. Quoiqu'il en soit dans le même bureau des douanes j'ai entendu plusieurs sons de cloches.... La nous sommes tombés sur un douanier qui avait vécu longtemps dans la même région que nous et nous nous sommes découvert au fil de la discussion une connaissance commune. Est-ce que ça aide?je ne sais pas ,mais c'est vrai que cette histoire de francisation n'est pas claire du tout (voir la réponse du bureau des douanes de Dunkerque à Capelli 625)
A+ JF

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Re: Francisation suite et fin 04 Juil 2003 15:21 #7832

Je pense que le Medline II ne fait que 2,91 Tx et non 3,91

Est-ce exact ?

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Re: Francisation suite et fin 04 Juil 2003 15:36 #7833

  • jf
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Exact, Philippe!! (2.91 pour le bateau + 1 pour le tonneau de citronade!!, j'avais bêtement tout additionné!!)Ta remarque va certainement rassurer Roland
A+
JF

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Re: Francisation suite et fin 04 Juil 2003 18:58 #7834

Il me semblait bien que tu avais du soudoyer le douanier! (Quelle marque la citronade?).

...en enlevant le tonneau, je suis d'accord!

~~~Roland~~~

~~~Roland~~~

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Re: Francisation suite et fin 04 Juil 2003 22:40 #7835

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Mercredi matin, je me suis rendu au bureau des douanes de concarneau.
Bateau 2.54 tx : exonéré
moteur HB 14.24 CH fiscaux : 180 ¤
Bilan : + 180 ¤ de taxes pour 2003
explication de douanier: si la somme des taxes bateau + moteur supérieure à 76 ¤ on paie la taxe sinon rien !
je le savais, mais vu les avis différents sur le forum j'ai voulu vérifier .
je pense donc que ce n'est pas encore la fin (du sujet !)

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