SUJET :

Bonjour à tous,


J'ai envoyé mes parents (qui ne sont pas encore séniles, donc dignes de témoignage) demander quelques renseignements sur la francisation de mon Medline II (ils avaient la copie de ma carte de circulation).
La réponse : oui ça fait des papiers à faire inutiles. Puisque vous allez prés de la frontière, si vous avez un ennui dites leur d'appeler les numéros suivants (en fait le N° des douanes et celui des Affaires Maritimes)
En gros la réponse : ça les fait chier
Mais je ne vais pas en rester la car j'ai envie d'être en règle,d'âprés leur dires , il n'y a pas de taxe à payer.
Est-ce quelqu'un comprend
A suivre

il y a aujourd'hui dans la presse locale(Bonjour) un bateau à vendre avec un moteur de 170 CV : il fait 8 cv fiscaux qu'ils disent

pour mémoire , moins de 3 tonneaux = exonération pour la coque

et si l'exo pour la coque n'entraine pas l'exo pour le moteur,
voyons pour le moteur:
pour les moteurs inf ou égal à 10 CV alors taxe inférieure au seuil de perception

au dela de 10 cv il faudrait payer ...

quelqu'un connait il les modalités de calcul de la puissance fiscale ?

Bonjour

replongeant dans le guide Vagnon, même ancienne édition que j'avais mal lu concernant les tonneaux (inférieur à 2 tonneaux, pas francisé mais acte simplifié; francisation au delà avec taxe effectivement pour > 3 tonneaux), il est dit que la puissance administrative équivaut au 1/7 de la puissance commerciale pour les HB et de 1/5 à 1/8 pour les IB
Cette puissance est déterminée par la formule suivante : P = 0,00015 x N x L x d2 x 30
Dans laquelle :
N= nombre de cylindre
d= alésage en cm
L=course en cm


Bernard

Je vais faire bondir pas mal de monde, mais je ne suis pas étonné de voir notre pays couvert par les grêves, quand un simple bureau des douanes propose de ne pas suivre la règle sous pretexe de charge de travail en papiers à remplir !............c'est tout simplement incroyable !!!

Je serait curieux de savoir de quelle façon tu vas expliquer cela aux autorités Espagnoles lors d'un contrôle....

Allo ??? Mr le douanier ??? - Vous parlez espagnol ?? parceque là, je comprend rien à ce qu'ils me demandent !!!!

On parle là de réglementation maritime internationale !!!! Je ne sais pas si je dois en rire ou pas....

A+
Olivier

Salut,

Il me semble qu'à toute demande, les douanes sont obligées de délivrer un acte de francisation.

Si on te le refuse, qu'on te le mette en noir sur blanc, sur papier en-tête des douanes avec le nom et la signature du responsable du Service des francisation. Et il faut leur dire que tu feras légaliser cela par Bruxelles.

Par contre, une question à Olivier. Si l'on n'est pas taxable (moins de 3 Tonneaux et moins de 8 CH fiscaux), faut-il faire tamponner son carnet tous les ans par les douanes ?

Autre question. A l'entrée d'un pays étranger, faut-il faire tamponner son carnet par les douanes, comme cela est fait en mer (demande des douanes par drapeau jaune ?, visite et tampon). Si formalité d'entrée, en faut-il une à la sortie. Il est vrai que pour les pays de la CE, il n'y a pas trop de problème, mais quand on voyage dans des pays comme la Turquie, par exemple....

Salutations

Jean Zellich

Hello tous,

Je vais apporter ma pierre à l'édifice,
J'ai fait franciser mon Pro Open 550 avec mes 90 cv,
en 2002, auprès de mon cartier maritime de... Bastia !!!

Eh bien :

1) Le livret orange m'a été retourné rapidement (à peine 2 semaines).
2) je n'ai rien payé.
3) En janvier 2003 j'ai reçu le papier tamponné disant
'somme inférieur à 76 euro' donc non perçue.

y'a pas à dire c'est rapide et efficace les Aff. Mar. de Bastia

A+ Patrick

Salut à tous.

Les boostez pas nos amis des douanes?
Moi j'ai payé ma taxe en Avril, et j'attends toujours mon petit maccaron à coller dans mon petit livret.
Mais comme le rappelle Olivier, il y en avait des choses à faire au mois de Mai!

~~~Roland~~~

Bonjour,

Francisation et immatriculation de mon Bombard DB 600 115 cv ce matin par mon revendeur aux douanes et affaires maritimes de Port-Vendres,délivrance immédiate du titre de navigation et de l'acte de francisation gratuitement.
Jauge brute 2.58 tonneaux et 10.16 cv administratifs

@+
François