SUJET :

Monjour à tous,
J'ai une question qui maleureusement me pose un très gros problème,
je partirai pour le lac de serre poncon la semaine prochaine mais je n'ai pas encore reçu mes lettres de pavillon.
Voilà ma question quels sont les risques de naviguer sans lettres de pavillon ?
Merci d'avance pour vos réponses ( je pense déjà connaître le reponse mais ...)

quezako lettre de pavillion ??????

En Belgique pour pouvoir naviguer à l'étranger, il faut posséder les lettres de pavillon afin d'être en régle avec les douanes du pays visité mais je suis incapable de dire si vraiment ce document est indispensable ou si il sert à l'état belge pour nous spolier encore plus.

Attention :
le risque = confiscation du matériel !!!!

Je suis surpris que stef44hd ne sait pas de quoi il s'agit;
peut-être ce terme porte-t-il un autre nom en Belgique.
Ce document reprend le type de bateau, numéro d'immatriculation, marque, modèle du bateau et du/des moteurs(s), compagnie d'assurance, ... ... ...
C'est un document obligatoire pour naviger en-dehors de la Belgique et qui doit être à bord lors de la navigation.
Dans la région de Liège, quand tout le dossier est complet (facture d'achat du bateau + moteur, preuve de l'enregistrement du bateau au ministère des voies navigables et BIEN SUR un timbre fiscal de 50 Eur (pas gratuit, qui l'eût cru !) , en allant directement dans le bureau des voies de navigation, je l'ai obtenue en une semaine;
Ce document est valable pour une durée de 5 ans.
Luc

Bonsoir à tous

sans doute l'équivalent de l'acte de francisation en France ou de la carte bleu d'immatriculation ?
pendant que l'on y est dans la réglementation en France la bouée couronne ( fer à cheval ) est-elle obligatoire pour un 550 en 5 ième
catégorie ? je sais pour que pour un 5 m ca ne l'est pas
merci pour vos réponses
Gilles Corbel

effectivement je ne connait pas les reglementations de la Belgique, par contre en ce qui concerne la reglementation francaise je peut répondre.
Pour la bouée couronne pas obligatoire pour un pneu apres 5 m

stef

pour répondre à melgven, la bouée fer à cheval n'est pas obligatoire si son pneu est immatriculé en 5ème comme ELP (embarcation légère de plaisance) se qui est souvent le cas des pneumatiques, sinon oui.

Merci pour vos réponses
A bientôt

Salut,
Pour compléter ces informations, je précise que la lettre de pavillon est un document internationalement connu.

Si effectivement, le coût de la lettre de pavillon est de 50 Euros pour 5 ans (1O Eu par an), il permet cependant aux navigateurs belges de pouvoir naviguer au-delà des 5 Miles et si l'on doit parler de coût, il leur évite d'avoir une survie qui coûte bien plus chère et qui représente un poids et un volume important, sans pour autant servir à grand chose sur un pneumatique.

Pour la bouée fer à cheval, si elle n'est pas obligatoire en mer, elle est obligatoire sur les rivières.

A savoir que chaque bateau doit suivre la législation du pays dans lequel il a été enrégistré. Donc, ce qui est obligation pour l'un, ne l'est pas forcémént pour l'autre.

Qui est-ce qui posait la question, il y a quelques mois, quand entrerait en vigueur la législation européenne. La-connait-on déjà ? Qui est-ce qui pourrait en fournir quelques infos la-dessus. Ceci remettrait à nouveau sur le tapis le problème de la navigation en 4 ème catégorie (ou la possibilité de naviguer à 10-12 Miles des côtes pour pouvoir aller dans certaines îles actuellement interdites aux 5 èmes catégories.


Salutations

Jean Zellich

Pour ceux qui ont un peu de temps et de la patience , ci-dessous un lien où vous trouverez les textes réglementaires en vigueur et en préparation en Europe
Cordialement

JF <europa.eu.int/eur-lex/>

OU TU A VUE QU'UN FER A CHEVAL ETAIT OBLIGATOIRE EN RIVIERE?????

PETITE PRECISIOIN SUR LES ENGINS FLOTTANTS OBLIGATOIRES EN RIVIERE

'Les bateaux de plus de 5 métres qui possedent la flottabilite exigée de
ceux de 5 métres et moins sont dispensés d'engin flottant'.

Suite a un article paru dans moteurboat j'ai fait quelques recherches sur internet et, apparement, avec l'europe aujourd'hui un plaisancier francais peut tres bien immatricule son pneu en belgique avec comme interets :
- plus de limitation de categorie de navigation
- plus de necessite de permis quelque soit la puissance du moteur
- le materiel de securite reduit au strict minimum

Aujourd'hui j'hesite vraiment a changer l'immat de mon pneu pour prendre le pavillon belge si certains l'ont deja fait je suis preneur d'info (surtout des inconvenients car je ne vois que des avantages !)

@+ xavier

pour la riviere il y a des rpp (reglement particulier de police) qui informent le navigateur (d'eau douce ) de certaines particularités. Par exemple sur la loire à Nantes on oblige de porter le gilet de sauvetage en navigation .
Il se peut que certains reglements obligent a avoir certains matériels.

Salut,

Je suis allé sur le site indiqué par JF, mais pour s'y retrouver ce n'est pas évident. Si donc tu dispose déjà de certaines infos, donnes-les nous.
Comme les allemands nous préparent un code civil européen pour 2005, je pense que la réglementation européenne de navigation devrait entrer en vigueur en 2004 àu 2005. Cependant, il serait intéressant de connaître déjà, du moins les prémises de cette nouvelle réglementation.

Pour un enregistrement sous pavillon belge, ça doit pouvoir se faire dans la semaine et ça coûte parait-il 50 Eu pour 5 ans. Pour tous les avantages que cela procure, ça en vaut le coup.

Salutations

Jean Zellich