SUJET :

Bonsoir, je vais acheter un SR immatriculé sur Toulon.

Je vis à Marseille, dois-je obligatoirement changer son immatriculation ?

De plus, il est de 2002, mesure 5,33 et est reconnu sur le titre de navigation comme Embarcation Légère de Plaisance. (!)

En le mettant à mon nom, vu la nouvelle règlementation, va-t-il obligatoirement passer dans la tranche 'navire' et donc m'obliger à l'armer en catégorie<6miles ?

Merci pour vos réponses éclairées...

Bonsoir,

Pour l'immatriculation, tu n'as pas obligation de le domicilier sur Marseille.
Seul risque, que tu te fasses chambrer par tes copains devant les îles du Frioul !
Pour le matériel, tu devras avoir au minimum le matos de sécurité pour navigation inféreure à 6 milles.
A+

VINCE

ok merci pour l'immatriculation ; est-ce que tu connais le coût pour le faire ré-immatriculer MAX XXXXX ?

Concernant la catégorie ELP, s'il est déjà référencé comme tel, va-t-il en changer ?

Oui il devient 'navire'

Christophe

Salut
l'immatriculation d'un tel navire en France est gratuite, idem pour la ré-immatriculation, dans tous les cas tu ne changes pas de numéro, mais de port d'attache seulement, si tu le désires. Donc, seuls les deux premières lettres pourront être modifiées. A savoir, que ces deux lettres ne font pas partie du numéro d'immatriculation chronologique, il n'existe qu'une liste pour la France et l'outre mer, qui est tenue par le quartier de Saint Malo. Le changement de port d'attache est une formalité très simple et sans conséquence. Petit détail, lorsque vous affichez votre numéro sur le bateau il ne faut pas regrouper les trois premières lettres mais uniquement les deux premières.
Denis

Chapeau, MONSIEUR Krozline, pour ta page perso.



Frère de la Cote 06

le bateau est passé auomatiquement en navire le 1er janvier 2005 quelle que soit la mention de la carte. L'administration n'étant pas en avance sur ses modif de document, des bateaux immatriculés récemment sont en ELP sr la carte alors qu'ils font 5m et plus, ce qui n'empêche que vis a vis de la loi et en cas de controle ils sont en Navire

Tu n'as même pas besoin de te déplacer, tu envoie tout cela par la poste et le tour est joué!
Et chose super interessante si tu es un sentimental:
Sur les 'petits' navires tu peux garder indefiniment le même nom.

Meltem74