SUJET :

Bonjour à tous.

J'ai acheté en 1997, un petit pneu coque rigide de moins de 4 Metres de marque PENNEL et FLIPO distribué par HUDSON BAY, non équipé de moteur, donc aucune carte de circulation.
J'ai une facture d'achat de l'ancien propriétaire (décédé aujourd'hui) ainsi qu'un acte de vente.
J'ai acheté un moteur d'occasions, et je posséde sa facture et sa fiche de débarquement delivré par les affaires maritimes.
Impossible de faire une carte de circulation.
Sachant que la société qui fabriquait et qui commercialisait ce bateau a coulé.
Vos conseils seront les bienvenus.
Merci à tous.
JEF34

Salut Jef34, de l'Hérault donc ! Alors tu fais comme moi avec mon premier pneu et ça va bien se passer ! :
- tu te procures une 'fiche plaisance' et tu la remplis du mieux que tu peux
- tu ne dois pas avoir l'attestation de jauge : donc tu prends rendez-vous avec le centre de sécurité des navires de Sète, tu demandes à prendre rendez-vous avec monsieur Couthures et à la date fixée tu présentes ton pneu au centre de sécurité à 2 pas des aff mar (et de la prison !). Il procèdera à des mesures et observations de ton pneu. Ensuite avec ton attestation de conformité délivrée par l'inspecteur tu fais 50 mètres à pied et tu obtiens ta carte de circulation, en oubliant pas les factures et actes de vente, papiers d'identité etc !

Pour d'autres infos t'hésites pas !



Sylv1-69

Merci tout d'abord de ta réponse, très claire.
Juste un détail , je sais je suis un peu lourd, qu'est ce qu'une fiche plaisance, et ou se la procurer?
Merci d'avance.
Le 69 c'est pour LYON?
Je suis ancien LYONNAIS, mais LYONNAIS de coeur, vu que j'ai quitté cette ville, il y a 14 ans maintenant pour m'établir dans l'HERAULT.
ALLEZ L'OL
@+
JEF34

Oui-oui ! Lyonnais ! J'ai fait immatriculé à Sète car Agathois de coeur ! Et bitérois de soeur (cf canal du midi dans ma page perso !). Je suis bien tenté de m'expatrier tout comme toi !!!
Pour la nav' à Lyon : vendredi dernier j'ai eu droit à mon 5ème contrôle depuis le 1er janvier !!! Les lyonnais diront que je suis maso, mais la cale est à 5 minutes de voiture de chez moi !
La fiche plaisance... disponible aux affaires maritimes de Sète (ou ailleurs !) un coup de fil et c'est bon ! Regarde si tu ne l'as trouves pas en téléchargement ?? Pour le centre de sécurité des navires tu as peut-être intérêt à prendre rdv rapidement, et voir avec les demoiselles des aff mar pour les modalités pour être sûr qu'il ne te manquera rien ! Perso j'ai pris l'A7, rendez-vous à 14heures avec le centre de sécurité des navires et vers les 16heures je repartais avec ma carte de circulation !
Je te souhaite bon courage ! C'est bon d'acheter les lettres à coller !

Merci à toi pour ces précieux renseignements.
Peut être à un de ces jours en pneu.
@+
JEF34

Pourquoi pas avec plaisir ! Tiens moi au courant de tes démarches, et à un des ces jours sur l'eau !

Sylv1-69

salut jef34, on est pas mal à naviguer du 34, tu pourrais te joindre à nous un de ses jours?

jl34

Salut,

Pas de problèmes, dès que j'ai ma carte de navigation, je vous tiens informé.
Vous êtes d'ou du 34, moi je suis entre SETE et MONTPELLIER, sur MIREVAL exactement.
Au fait, ce n'est plus SETE qui s'occupe de jauger les navires mais MARSEILLE. On remplit le formulaire à SETE qui l'envoie à MARSEILLE pour RDV. Compliqué. Mais j'ai appelé MARSEILLE directement qui m'a faxé le formulaire que je dois retourner dès demain, et le jaugeage se fera sans présentation du pneu. Super sympa le douanier MARSEILLAIS.
@+
JEF34

JEF34, pour les Pneuboat du 34, nous sommes étalés sur Sète, Mireval (Eric alias Fanjau), Montpellier, St Jean de Védas, St Gély du Fesc, Le Crès, Lunel ...
et on en connait du monde entre le 30, le 84, le 12, le 13 ... pardon pour les autres

Peut-être à la fin du mois pour la paëlla sur l'Etang de Thau ???

OK, pas de problèmes, je note.
@+
JEF34

RE RE SALUT SYLV1 69
Sur la fiche de plaisance qu'est ce que N° HIN ?
Merci encore
@+
JEF34

Salut Jef ! Le numéro HIN est l'équivalent du numéro de châssis pour une voiture. Il est propre à chaque bateau et est apparent sur le tableau arrière en principe. Soit sur une plaque propre, soit sur la plaque signalétique, mais est différent du n° de série du bateau qui correspond à la famille de ton pneu. Le HIN ressemble à qqchose comme ça : ABC123456789XYZ

Bonne continuation !

OK, merci,
Mercredi je suis aux douanes à MARSEILLE (allez OL, je vais me faire tuer) Je te tiens au courrant de la suite du feuilleton.
@+
JEF34

es tu sur que c'est aux douanes que tu as rendez vous moi c'est les aff maritimes qui s'en etait occupés.de toutes façons je n'ai trouvé que des gens sympa aussi bien aux douanes qu'aux aff mar à marseille.

Bonjour,

vous avez bien de la chance car moi à Port-Vendres la personne que j'ai eu au téléphone m'a dit non c'est impossible sans attestation de jauge délivrée par le fabricant, immatriculation impossible. Heureusement que j'avais suivis votre histoire, là en citant le nom du responsable à sète et votre exemple. Il a admis qu'on pouvait obtenir une attestation de jauge::e-. mais il ne savait pas comment on faisait.

Donc pour ce fameux certificat il faut s'adresser à qui aux douanes ou aux affarires maritimes?
Et le bâteau il faut l'emmener où ? Sète ou Marseille.

Merci pour les réponses et pour le forum ça permet d'éclaircir pas mal de choses::K+).

Salut à tous,

Je suis content, je vois que j'suis pas le seul (j'plaisante)
En fait si tu vas à SETE ils vont te donner une demande de jaugeage de ton pneu, qu'ils renvoyent directement à MARSEILLE, qui normalement se déplace jusqu'à SETE pour effectuer le contrôle.(compter 2 à 4 semaines)
Pour éviter tout ce merdier administratif, j'ai téléphoné directement à MARSEILLE, ou je suis tombé sur un type super sympa qui m'a répondu ' peuchère, vu la taille du navire (moins de 4 métres) envoyez moi votre attestation de vente ainsi que quelques photos, avec les mesures exactes , longueur, largeur profondeur, ainsi que les photos des plaques existantes et je n'ai pas besoin de me déplacer sur SETE, je vous ferai l'attestation immédiatement'
Du coup je me déplace demain et je pense que je repartirai avec. Ensuite je me rends aux affaires maritimes de GRAU DU ROI,, (beaucoup plus sympa qu'à SETE, selon les dires d'un douanier SETOIS) Il faut dire que je me suis un peu emporté la dernière fois avec la nana de SETE. j'espère que vendredi tout sera terminé.
Quelle galère, heureusement que c'est pas un 15 mètres.
Pour ceux que cela interresse:
DOUANES -SERVICE DU JEAUGEAGE MARITIME
56 BD DE STRASBOURG
13003 MARSEILLE
TEL 04.95.04.52.20
FAX 04.95.04.52.29
@+
JEF34

J'oubliai sur mon dernier message, je me déplace à MARSEILLE mais sans le bateau, uniquement avec les photos etc.. comme expliqué.
@+
JEF34

Tant mieux Florent66 ! Tu vois que ce n'est pas impossible...

Mais après toutes ces démarches : quel plaisir de mettre à l'eau !!!

Ton bateau jauge certainement beaucoup moins de 3 tonneaux, c'est pour cela qu'il est possible de le jauger avec des mesures et des photos. Si il était à la limite de 3 tonneaux ce serait certainement bien différent.
Tout ceci pour une question d'acte de francisation ou de simple carte de circulation.

Bruno. Nuova Tro Jolly 670 Extreme 200 cv.