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numéros 04 Mai 2005 11:23 #48638

renaud Auteur du sujet Visiteur	je viens d'acheter un petit Zodiac neuf,un Cadet 310s + Mariner 5ch 4t. Estétiquement,je trouve ce model 2005 très réussi::A-).Mais je me vois mal après immatruculation l'affubler d'énormes numéros réglementaires. Risque-t-on une amende avec des numéros plus petits ou colés d'un seul côté.
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Re: numéros 04 Mai 2005 11:56 #48639

olivier13 Hors Ligne Membre platinium Messages : 1614 Remerciements reçus 1	Les pros de la réglementation vont s'en doute t'aiguiller mais il me semble que certains bateaux sont dispensés d'immatriculation (je pense en dessous de 6 cv). A faire confirmer. A+ Olivier (13) Olivier (13)
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Re: numéros 04 Mai 2005 14:16 #48640

pmb76 Auteur du sujet Visiteur	de memoire il me semble qu'en dessous de 10cv tu n, as pas besoin d'immat si moins de 2tx:-) par contre si tu mets une immat elle doit etre reglementaire sinon tu risques la prune
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Re: numéros 04 Mai 2005 14:55 #48641

alpine 44
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Membre platinium
Messages : 623
Remerciements reçus 0

Salut.

Je cite :

' Tout navire de plaisance (les engins de plage ne sont pas immatriculables) naviguant en mer doit être immatriculé dans un service des affaires maritimes.

Le numéro d'immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est :

soit une carte de circulation (modèle simplifié) pour les navires d'une jauge brute égale ou inférieure à 3 tonneaux délivrée par les affaires maritimes ;
soit un document commun douanes/affaires maritimes valant acte de francisation et titre de navigation (carte de circulation) pour les navires d'une jauge brute supérieure à 3 tonneaux. '

Pour etre un engin de plage il ne faut pas depasser certaine limite :

Sont considérés comme engins de plage, à condition que la puissance maximale de l'appareil propulsif ne dépasse pas 3 kilowatts :

1. Les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m; '

Dan

PS : pour le fluvial, je crois que l'immatriculation est obligatoire aussi.

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Re: numéros 04 Mai 2005 15:02 #48642

rv51 Hors Ligne Membre premium Messages : 148 Remerciements reçus 0	bonjour, en dessous de 6cv, on doit être immatriculé sur la carte de nav mais pas besoin de l'afficher sur le pneu (code vagnon permis mer) rv
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Re: numéros 04 Mai 2005 15:26 #48643

alpine 44 Hors Ligne Membre platinium Messages : 623 Remerciements reçus 0	Re bonjour. Ce lien résume tout. www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_re.../02_bateau/index.htm Dan
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Re: numéros 04 Mai 2005 15:31 #48644

alpine 44 Hors Ligne Membre platinium Messages : 623 Remerciements reçus 0	Pour simplifier, puissance inferieure à 10 cv soit 7.36 kw, pas de numéro sur la coque, houps pardon , , le boudin. Dan
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Re: numéros 04 Mai 2005 15:45 #48645

pmb76 Auteur du sujet Visiteur	c'est ce que j'ai ecrit !!!
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Re: numéros 04 Mai 2005 16:03 #48646

alpine 44 Hors Ligne Membre platinium Messages : 623 Remerciements reçus 0	Désolé de t'énerver, PMB, , j'avais occulté ta réponse...... Je vais de ce pas, nettoyer mes lunettes...... Dan
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Re: numéros 04 Mai 2005 16:08 #48647

pmb76 Auteur du sujet Visiteur	tu ne m'as pas enerve.....
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Re: numéros 04 Mai 2005 17:09 #48648

alpine 44 Hors Ligne Membre platinium Messages : 623 Remerciements reçus 0	OUF !!! Dan
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Re: numéros 04 Mai 2005 23:20 #48649

renaud
Auteur du sujet
Visiteur

D'avance merci à tous se qui m'ont repond.Mais je dois vous avouer que je reste sceptique,surtout apres avoir telephoné à plusieurs professionels.Certains me disent qu'il faut immatriculer et poser les numeros,d'autres ne sont pas d'accord.Les affaires maritimes m'ont repondu que tous les bateaux à moteur doivent immatriculés et les numéros posés.Mais ce n'est pas tout,un concessionnaire me fait douter en ce qui concerne le permis (que je ne possede pas)pour lui, il me faut le permis riviere:

- Je n'ai pas encore le matériel de securité,hormis les gilet:je crains le pire:

-
Au fait,je possede aussi un surprenant voilier pneumatique,voulez vous voir des photos? :L:-)

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Re: numéros 04 Mai 2005 23:54 #48650

sylv1-69-grap
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Salut ! Si tu navigues exclusivement en eaux intérieures :

Pour le permis il te faut un taux de motorisation inférieur à l'unité suivant la formule T=KP/L². POur toi T=2,6x5x0,736/3,1²=0,99 ! donc en théorie pas de permis en vue en eaux intérieures...

Pour l'immat' elle est requise pour plus de 6cv ou plus de 5M (source Vagnon) pour les eaux intérieures.

Toujours pour les eaux intérieures exclusivement, le permis de navigation 'carte grise' du bateau obligatoire à partir de 10cv (source Vagnon)

Cordialement

Sylvain-69-Grap

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Re: numéros 05 Mai 2005 00:00 #48651

pmb76 Auteur du sujet Visiteur	Je comprends ton doute renaud, mais helas les pros de la vente et les autorites locales ne sont pas forcemment les meilleures sources ( d'experience au AffMar je ne crois a 100% que ce qui a ete dis par un administrateurs departemental) Vagnon et les sites gouvernememtaux en sont, garde des copies avec toi.
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Re: numéros 05 Mai 2005 09:51 #48652

alpine 44 Hors Ligne Membre platinium Messages : 623 Remerciements reçus 0	Renaud. Pour les photos, vas y, , ici sur le forum, nous en sommes friant... Dan
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Re: numéros 05 Mai 2005 13:23 #48653

vamolo29 Hors Ligne Membre platinium Messages : 378 Remerciements reçus 0	met un numéro et tu pourras mettre des engins de peche !
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Re: numéros 06 Mai 2005 14:37 #48654

rv51
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Messages : 148
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renaud, tu te casses la tête, tu auras de toute façon un numéro d'immat car tu as un moteur - de 6 cv, tu peux donc l'apposer sur ton bateau même si elle n'a pas les dimensions requise car ce n'est pas obligatoire de l'afficher. je me suis fait contrôlé par la police maritime il y a 2 ans et pas eu un mot sur mon immat qui était toute petite et même abimée (moteur 5 cv)
rv
par contre tu dois avoir tout le matériel de sécu obligatoire avec toi.

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Re: numéros 06 Mai 2005 15:47 #48655

pmb76 Auteur du sujet Visiteur	pas d'accord avec une des assertions du post precedent, tu as des controleur cool, et d'autres l'inverse si tu poses une immatricullation la taille des numeros doit etre conforme a la norme exigee
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SUJET :

numéros 04 Mai 2005 11:23 #48638

Re: numéros 04 Mai 2005 11:56 #48639

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