SUJET :

Salut à tous !

A titre indicatif, j'ai contacté ce matin les AffMar de Nice au sujet de mes vacances en Espagne cet été. Je voulais savoir s'il faut ou pas franciser le pneu (-3tx). Dans un précédent post, l'ami PMB76 m'a cité le Vagnon 2005 dans lequel est stipulé 'Dans le Vagnon 2005 , 37ème édition, page 116 il est spécifié que l'acte de francistion est exigible pour les navires de moins de 3 tonneaux et moins qui se rendent à l'étranger par voie maritime', c'est nouveau, ça ne figurait pas ds l'édition précédente.
Or, les AffMar sont formelles : un pneu de - de 3 tonneaux mis à l'eau dans les eaux espagnoles doit être francisé. Yapluka !!!
PMB, as-tu eu une réponse de Vagnon sur le sujet ?!

Pneuboatement vôtre !

J'ai envoyé un mail en demandant les référence de l'article, mais il ne l'ont reçu que ce matin

Bonjour,
en ce qui me concerne je navigue au Portugal, avec un arimar 430, alors bien sûr je n'y vais pas par voie maritime L'an dernier j'avais téléphoné au affmar de St Malo et on m'avait affirmé qu'il n'y avait pas besoin de francisation puisque le bateau arrivait au Portugal sur sa remorque et non pas par la mer...
Mais je n'ai pas de peruve plus tangible que cette conversation téléphonique.
Le type m'avait même lancé un 'vous vous rendez compte s'il fallait franciser tous les pneus...'.
A approfondir.
Cordialement
Philippe

Pour ceux dont la taille du bateau et la puissance moteur ne provoquent pas de paiement pour cette francisation, a quoi bon se prendre la tête ? Si c'est gratuit autant la prendre ! Avec un Arimar 430 tu ne dois pas avoir un gros moteur et c'est donc gratuit ...
Perso avec un Zodiac PRO OPEN 50 et un Evinrude Ficht RAM de 115cv, je ne paye rien !

A+

Michel

Une fois que tu es francisé, tu ne peux revenir en arrière , et aujourd'hui c'est gratuit, mais du jour au lendemain, comme les ELP de plus de 5m, baguette magique et l'exonération disparait.

Ma francisation est en cours au affaires maritimes de Toulon pour un 5.3 avec 115 Cv et c' est gratuit .
SYLVAIN tu peut te rendre au douanes de LYON ( 3° étage service navigation ) et là tu auras tous les renseignement nécéssaires .
Compter un mois en saison hivernale pour les retours de documents .
Confirmation des affaires maritimes et douanes au 01/01/05 il faut franciser pour naviquer dans les eaux territoriales étarngeres et là , pour une fois ils sont tous d' accords .
A+

kilaloo 69

Merci pour l'info Kilaloo ! Pourrais-tu vite fait me décrire comment procéder ?! Il faut faire une première démarche aux douanes de Lyon, puis aux affmar de ton quartier d'immat' c'est ça ?! 1 mois sans papelards ?! je vais vite m'y coller alors !

Pour pmb76, c'est vrai que si tu commences à fabuler sur l'avenir, cela devient critique !
On peut aussi trembler sur un nouvel impôt qui porterait sur les bateaux de plaisance ...
Je crois qu'il faut rester très terre à terre et ne pas envisager des choses complétement hypothétiques et dénuées de fondements à ce jour.

A+

Michel

Ce ne serait pas un nouvel impot, il existe deja mais certains bateaux en sont exonérés, nuance
L'ELP pour tous les pneus était aussi un avantage qui vient d'être supprimé.
Je suis terre à terre et c'est pour cette raison que si Vagnon justifie son texte par un article, aucune raison de s'embeter avec la francisation dans ce cas, sinon comme je vais aussi aller à l'étranger et bien je le ferais franciser

bonjour

quelqu'un peut il donner la liste des éléments d'armement necessaires pour passer d'un ELP à un bateau navigant a moins de 5mn pouvant etre francisé gratuitement. le bateau etant homologué CE en B ou en C.

merci A+

Pour adonf
www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/0...sance/reglement3.htm

copieur !

www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUK0401319A

Plus chiant à lire, mais officiel

C'est la preuve que je suis attentif non ?
Même pas concerné par le pb je susi Belge

merci land, mais a mon age on a pas suffisament de courage pour tout lire. C'est pour ça que je demande de la soutraitance. ma question était juste pour faire un point financier puisque c'est le nerf de la guerre.
La bagarre entre je reste en ELP avec un + de 5M et je me fais franciser coute combien . Reste aussi a mettre en rapport le cout de la prune et le cout de l'armement supplémentaire. Nous avons rencontré avec Patrick un jour les gendarmes sur les bords de la seine qui nous disaient que maintenant les procès verbaux allaient directement au tribunal pour un jugement: combien coute la plus petite amende au tribunal.......combien coute un jeu de pinoches une boule noire et quelques autres conneries de ce genre et surtout combien coutre la tranquillité lors d'un contrôle .... enfin ce n'est que mon avis et pour mon cas j'ai tranché: francisé depuis longtemps armement plus de 6mn avec radeau de survie malgré l'insubmersibilité du Zep.

A+

Lors d'un controle ils peuvent éventuellement de coller une prune par équipement manquant ou non conforme
Vu la différence entre les deux armement ça peut aller tres loin

Je rejoins l'avis d'Adonf.
Le fait d'avoir un équipement consistant sera un signe positif pour les contrôleurs. En cas d'un petit truc manquant, ils seront certainement moins regardant s'ils voient que tu es quelqu'un qui ne néglige pas sa sécurité. Par contre, s'ils se rendent compte que tu veux jouer au malin et tirer sur toutes les ficelles en jouant sur les textes pour économiser 2 ou 3 babiolles, tu as intérêt à être bien en règle.
Quand on veut jouer au plus futé, il faut admettre de perdre si l'on fait une erreur !
De plus même si tu as raison au final et donc pas d'amende, tu peux passer ton après-midi à discuter pour des conneries et là tu n'auras pas perdu d'argent mais ta balade.
Le fait de dire que tu n'as pas pris la francisation malgré le fait que dans ton cas elle est gratuite sous prétexte qu'un jour cela pourrait-être payant, je pense que cela va en faire marrer lors des contrôles ..

A+

Michel

Sylvain va faire un tour au douane de LYON je ne me rappelle pas exactement de l' adresse ( derriére la grande poste de LYON ) place A Poncet , il te remettrons un petit formulaire avec les documents à envoyer et il te ferons une photocopie de ta carte de navigation avec un tampon de la marianne , ce qui te permettra de naviquer en attendans ta francisation .
A +

kilaloo 69

Excellent Kilaloo ! Merci pour le tuyau !!!