SUJET :

Pour changement de propriété de bateau.

Les AFM de Sète me demande dans les papiers a fournir, entre autres: -Une attestation de construction de jauge !
Faut il que cette attestation soit récente !
Si quelqu'un veut bien regarder sur mes pages perso j'ai un papier du constructeur ZODIAC concernant les caractéristiques de ce bateau mais de 1990. Si celà nest pas valable Zodiac sur une demande doit pouvoir m'en valider un! Qu'en pensez vous?
-Une Facture d'achat du moteur Evinrude30cv 1990! Comment faire?

merci de vos réponsesEvin46

Salut Evin, ton document de jauge est a priori valable, c'est celui de l'époque de ton bateau il est vrai qu'aujourd'hui il y a plus de détails, mais cela devrait être OK.
Ils te demandent la facture d'origine? ou une facture faites par ton vendeur?

Ah ! Les AFmar de Sète ! Ils m'en ont fait voir !

Pour ma part ils ont estimé que le certificat de jauge que je leur remettais n'était pas valable car appelé 'attestation de jauge' et non 'certificat de jauge' c'est dire ! Du coup il a fallu que je fasse une 'approbation à l'unité' en présentant mon pneu à Sète pour contrôle auprès du centre de sécurité des navires de Sète !!!
Quant au moteur, une attestation sur l'honneur de l'ancien proprio a fait l'affaire... J'ai du utiliser les pages jaunes sur internet pour le retrouver !
Je te souhaite bon courage dans tes démarches !

A Marseille! ç'est peut être moins emmerdant?

pb des anciennes attestation c'est qu'elles n'ont pas la catégorie de navigation