Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique

Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 10 Jan 2024 19:51 #698187

QUICKMER Auteur du sujet Hors Ligne Membre premium Messages : 97 Remerciements reçus 3	Bonjour, je compte acheter un bateau d'occasion immatriculé en Angleterre et l'immatriculer en Belgique (étant belge). Connaissez-vous le process et les frais ? Merci pour votre aide !!!
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 10 Jan 2024 22:28 #698188

guyp.be Hors Ligne Membre platinium Messages : 2100 Remerciements reçus 419	Renseigne toi bien auprès du service mobilité et transport des formalités à respecter plutôt que de demander aux collègues du forum, en particulier depuis le brexit pas mal de chose ont du changer..... Et ce serait dommage de ne pas pouvoir l importer ou l immatriculer. Guy Les utilisateur(s) suivant ont remercié: QUICKMER
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 11 Jan 2024 08:38 #698189

f3d73 Hors Ligne Membre platinium Messages : 11377 Remerciements reçus 1097	Sage conseil …depuis le Brexit …tellement t de choses ont changés Entre l’administratif et les taxes (Douanes par exemple) ou TVA ??!!! Les utilisateur(s) suivant ont remercié: QUICKMER
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 11 Jan 2024 18:08 #698190

scata
Hors Ligne
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Messages : 6342
Remerciements reçus 1065

Salut quick,

Le Royaume Uni ayant quitté la CE, finie la procédure d'acquisition intracommunautaire et retour aux règles d'importation nécessitant une déclaration de passage en douane pour prendre livraison du bien, accompagnée éventuellement du paiement des droits de douane + TVA locale à acquitter. Sur le site des douanes belges, le sujet est détaillé.

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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 11 Jan 2024 19:47 #698191

guyp.be Hors Ligne Membre platinium Messages : 2100 Remerciements reçus 419	Je pensais aussi à la problématique de conformité CE, qui sans ce sésame point de salut pour l immatriculation. Je dis cela sans connaître la situation précisément. Guy Les utilisateur(s) suivant ont remercié: QUICKMER
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 13 Jan 2024 14:47 #698192

oufti Hors Ligne Membre platinium Messages : 509 Remerciements reçus 15	C'est indiqué là: mobilit.belgium.be/fr/navigation/navigat...avire/enregistrement Quand j'ai importé mon bateau d'Angleterre en 2001, il fallait la facture et le certificat CE. De ce que je lis, un acte de vente entre particuliers et le certificat CE suffisent à l'heure actuelle... Raph Les utilisateur(s) suivant ont remercié: QUICKMER
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 13 Jan 2024 17:55 #698193

f3d73 Hors Ligne Membre platinium Messages : 11377 Remerciements reçus 1097	Je ne connais pas la legislation Belge mais dans ce cadre il est questions de Taxe et Tva Avec le Brexit ily a des choses qui ont changeés .. Il ne parle visiblement que de l’Union Européenne pas de la GB… Pièces jointes : Les utilisateur(s) suivant ont remercié: QUICKMER
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 14 Jan 2024 10:19 #698197

QUICKMER Auteur du sujet Hors Ligne Membre premium Messages : 97 Remerciements reçus 3	Bonjour, merci à tous pour vos réponses, je n’ai pas été assez précis. Le bateau est vendu par un français avec facture de France mon souci était le certificat CE que le vendeur n’a pas mais j’ai demandé à un importateur un duplicata. J’espère que ça va marcher. Dans tous les cas merci à vous !!!
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 14 Jan 2024 22:20 #698201

f3d73 Hors Ligne Membre platinium Messages : 11377 Remerciements reçus 1097	Ha ben il n’ aura pas de soucis alors Les utilisateur(s) suivant ont remercié: QUICKMER
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 15 Jan 2024 21:30 #698209

QUICKMER Auteur du sujet Hors Ligne Membre premium Messages : 97 Remerciements reçus 3	Le CE est arrivé aujourd’hui ! Très très rapide !!!
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 16 Jan 2024 15:23 #698210

guyp.be Hors Ligne Membre platinium Messages : 2100 Remerciements reçus 419	Heureux pour toi car ce n est pas toujours évident d avoir un duplicata. Guy
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 27 Jan 2024 11:45 #698261

aningoul34 Hors Ligne Membre platinium Messages : 29399 Remerciements reçus 1415	Dans le même ordre d'idée(s), je n'ai pas encore "épluché" l'article,mais dans le dernier "Il Gommone ( N°424 ) il est question de pavillon polonais: avantageux ? à voir (et d'emm....rs croates, encore eux ). Pour la France, comme avec le Belge, nous risquons, je pense, de ne pas pouvoir sauter par dessus l'"annexe" pour naviguer au delà de.... Aningoul 99 TN
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Immatriculation Bateau occasion Anglais en Belgique 27 Jan 2024 13:14 #698262

f3d73
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aningoul34 écrit:
Dans le même ordre d'idée(s), je n'ai pas encore "épluché" l'article,mais dans le dernier "Il Gommone ( N°424 ) il est question de pavillon polonais: avantageux ? à voir (et d'emm....rs croates, encore eux ).
Pour la France, comme avec le Belge, nous risquons, je pense, de ne pas pouvoir sauter par dessus l'"annexe" pour naviguer au delà de....

Le pavillon Polonais c’est pour les bateaux avec des Grosses taxes (cela permet de contourner le taxes Françaises) et surtout achetés en neuf …
Pour les occasions c'est moins vrai
C’est pas pour les ‘’petits’’ bateaux
Ou pour ceux qui naviguent à l'étranger (et encore)
Et surtout en dehors des eaux Européennes