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Papier perdu 27 Jan 2022 20:48 #688652

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Bonjour, à tous. Nouveaux sur le forum et dans le monde nautique. Suite soucis de famille, j’ai l’opportunité de récupère un Taylor t49, à finir de restaurer. Cependant il appartenais à un membre de ma famille, malheureusement décédé, il étais en cour de restauration. Cependant on ne trouve plus les papiers, et j’ai le doute que le changement de propriétaire es étais fait, il y a une immatriculation sur le côté, j’ai essayer d’envoyer des mail au affaire maritime de bordeaux (la où je réside) je suis sans nouvelle, je sais qu’ils ne me donneront pas le nom de l’ancien propriétaire ou si il étais bien au nom de mon grand père. Auriez vous une solution ou quelqu’un es déjà passer par une situation similaire ? Je ne cherche pas à faire mes papier pour le vendre ou autre, niveaux valeur marchande sa ne vaut pas grand chose du tout. Ces surtout une valeur sentimentale et régularisation administrative. Merci cordialement

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Dernière édition: par Dlnrvr.

Papier perdu 28 Jan 2022 01:54 #688662

Gendarmerie declaration de perte et ensuite affaire maritime avec ta déclaration de perte (C'est ce qui c'est passe pour le vendeur de mon bateau actuel )
Mais il faut avoir qqs infos sur le bateau
Le soucis c'est que le propriétaire est décédé et la !!!!! ??? pas sur que tu puisses faire qqs choses
De toute façon il faut passer par la case gendarmerie (comme une carte grise une carte d'identité ,un passeport ..)

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Papier perdu 28 Jan 2022 10:31 #688668

Salut Din,

Si tu connais les héritiers du dernier propriétaire, demande leur de te faire une copie de leur acte de notoriété et un acte de vente signé des héritiers ou de leur mandataire.

Une fois muni de ces documents et de l'immatriculation du bâteau, tu peux t'adresser auc Aff-mat.

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