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SUJET : Immatriculation mer provisoire ?

Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 08:44 #634396

Salut les pneuboats

Sur le point enfin d acheter mon premier semi-rigide , il est immatriculé en eau intérieur ok pas de soucis pour l instant je suis sur les savoies mais je prévoie quand même de naviguer en mer 2 semaines par an .

le vendeur ma parlé d'une autorisation provisoire pour la mer mais je ne trouve rien à ce sujet sur les sites afmar et douane . ::w-

Serait ce une entourloupe du vendeur !?

Une espèce de vignette provisoire existe elle ..

Merci pour vos aides

Jp

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Dernière édition: par jjleto74.

Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 09:09 #634397

Jamais entendu parler de cette possibilité, ici l'administration délivre très vite la carte de circulation, si tu y vas physiquement avec le dossier complet on te l'imprime devant toi et tu repars avec!
Mais c'est peut-être un truc méconnu !

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Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 09:26 #634398

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Immatriculation provisoire, connais pas non plus.
Allez sur place et on ressort avec le sesame ::K+)
Ciao
Lio76 - Dieppe

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Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 10:16 #634399

En effet c'est très rapide d'avoir une imat.
Pour ce qui est de l'imat provisoire ça existe sous une certaine forme, lors de la livraison de mon bateau neuf le conces n'avait pas fait toutes les démarches pour l'immat et ma fait une immat provisoire à la journée qu'il a rempli c'est un carton violet. Je pense par contre que c'est uniquement les concess qui peuvent en délivrer dans des cas bien précis.
Les utilisateur(s) suivant ont remercié: Seblag

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Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 11:21 #634400

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Oui il existe des immatriculations provisoires à la journée, normalement c'est ton conces. qui a un carnet a souche et qui te délivre ça
Les utilisateur(s) suivant ont remercié: jjleto74

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Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 13:19 #634401

Quitte a demnder une imat, demande-s’en une «  maritime » ::K+)

C’est gratuit et tu pourras naviguer partout sans pb aucun :a{b) :a{b)

L’inverse n’etant pas vrai ::M-)
Meltem 74
Les utilisateur(s) suivant ont remercié: jjleto74

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Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 18:39 #634407

Meltem, sans m'engager! mais es-tu sûr qu'un bateau immatriculé à Lyon, Strasbourg ou Angers ne peut pas être utilisé à vie en mer?

C'était vrai dans l'autre sens, , lorsque nous étions immatriculés en mer en exemption de TVA: tu immatriculais à Lyon, tu la payais avant de mettre à l'eau

Maintenant, nous la payons tous:

donc ? je pense que pour 2 semaines en mer , notre Ami devrait pouvoir naviguer

et...... l'immatriculation en eaux intérieures est-elle payante?

et chchchchch....ne leur donnons pas "des idées" ::t- ::t- ::t- ::t-

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Dernière édition: par aningoul34.

Immatriculation mer provisoire ? 26 Jui 2018 20:35 #634409

Et oui, l’Ancien, j’en suis sûr ... et certain.
Tiens, lis ceci ...

À noter :
- Pour les bateaux naviguant en mer, le titre de navigation délivré par les affaires maritimes permet également la navigation en eaux intérieures (l'inverse n'est pas vrai : l'inscription fluviale n'autorise pas à pénétrer en zone maritime)

Je m’etais posé la,question lorsque je suis arrivé en «  eaux interieures » ::e-
Meltem 74

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Dernière édition: par meltem 74.

Immatriculation mer provisoire ? 29 Jui 2018 06:07 #634477

hello
une demande, même par courrier est très rapide, pour faire le changement de proprietaire de mon pneu,
courrier parti lundi, le vendredi de la même semaine, j'ai reçu le papier bleu.
pour une fois qu'un service administratif fonctionne bien, il faut le signaler ;)

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