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SUJET : carte de circulation pour bateau

carte de circulation pour bateau 02 Mai 2018 19:20 #632020

  • manza
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Bonsoir à tous ::r-

Un renseignement administratif de votre part me serait utile.

Venant de vendre mon Sacs 560 IT en deux heures sur Le bon coin coin ::K+) , il me reste les documents administratifs à terminer. :^-C}

Je possède le carnet de francisation, de couleur orange, mais je ne trouve plus la carte de circulation, de couleur bleue et d'un format réduit . Ma femme a du la ranger...c'est donc introuvable !! ::e- ::M-)

Le carnet de francisation peut-il etre suffisant ou il faut obligatoirement les deux documents ??? :rB:+)
Steph

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carte de circulation pour bateau 02 Mai 2018 19:59 #632022

Salut Steph ::r-

No stress .
D’ailleurs je me demande bien pourquoi tu possedes ces deux documents :rB:+)

Un seul suffit bien et si c’est le carnet de francisation ce n’est que mieux . ::K+)

Et n’oublie pas, tu ne donnes rien a l’acheteur (qui risquerait de ne pas faire le changement) mais tu renvoies toi meme le carnet aux Aff mar qui le transmettrons aux douanes ( a moins que ce ne soit l’inverse ::e-

A la rigueur tu donnes une photocop au mec avec l’acte de vente ... :rB:+)

Et c’est lui qui fera la demande d’immatriculation selon les directives en vigueur . :a{b) :a{b)
Meltem 74

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Dernière édition: par meltem 74.

carte de circulation pour bateau 02 Mai 2018 20:11 #632023

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Bonsoir Meltem ::r- ...alors, toujours à la dérive !? :sc)) Je continue à suivre ton périple. :rB:+)

Merci pour ta réponse rapide ::K+) . Non, je ne possède pas les deux documents, je pensais également avoir eu la carte de circulation, car le bateau est ancien, visiblement je l'ai jamais possédé....par contre, j'ai la carnet de francisation, nickel ! :^-C}

...moi et les papiers administratifs ! ::N-) ::Y-

Plus de 20 ans à jongler avec ceux de l'Urssaf, la caisse de congés payés, l'Ups, l'Upc, la TVS ...tu en avais une trop longue sur un autre post ! :^-C}

Pneuboat et mes jouets à moteurs m'ont permis d'oublier tous ces organismes à "la kon " :sc))
Steph

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carte de circulation pour bateau 02 Mai 2018 21:51 #632030

Niet! si tu as le livret orange tu n'as PAS à avoir de carte bleue!

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carte de circulation pour bateau 02 Mai 2018 23:25 #632035

Je ne suis pas trop inquiet pour la carte bleu de Manza . :sc)) :sc)) :sc))
carpe diem

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carte de circulation pour bateau 04 Mai 2018 18:21 #632099

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Pour info .....physiquement le carnet Orange n'existe plus
c'est devenu un vulgaire bout de papier ...qu'il,faut plastifier ..sinon en une saison il,est mort
Plus de photos plus de pages à remplir ....pour les taxes


Il y'a très longtemps





L'ancien




Le nouveau

Pièces jointes :

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Dernière édition: par f3d73.

carte de circulation pour bateau 05 Mai 2018 10:36 #632116

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Bonjour ::r-

Merci pour vos réponses, c'est bien le carnet orage que je possède pour le Sacs, les Affaires Maritimes d'Ajaccio m'ont confirmé les propos de Meltem. ::K+)

Le Sacs va donc rejoindre le Morbihan dans quelques jours après avoir représenté fièrement les couleurs de son maitre Manza durant 19 ans !! ::K+) :sc))
Steph

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carte de circulation pour bateau 05 Mai 2018 11:45 #632120

bonjour a tous

plus de carnet de francisation pour les longueurs de coque inferieure a 7 ml .

les affaires maritime les repassent normalement en carte bleue de navigation a la vente .

bonne nav .
a 2 bars on relache la pression

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