SUJET :

Bonsoir à tous

Un renseignement administratif de votre part me serait utile.

Venant de vendre mon Sacs 560 IT en deux heures sur Le bon coin coin , il me reste les documents administratifs à terminer.

Je possède le carnet de francisation, de couleur orange, mais je ne trouve plus la carte de circulation, de couleur bleue et d'un format réduit . Ma femme a du la ranger...c'est donc introuvable !!

Le carnet de francisation peut-il etre suffisant ou il faut obligatoirement les deux documents ???

Salut Steph

No stress .
D’ailleurs je me demande bien pourquoi tu possedes ces deux documents

Un seul suffit bien et si c’est le carnet de francisation ce n’est que mieux .

Et n’oublie pas, tu ne donnes rien a l’acheteur (qui risquerait de ne pas faire le changement) mais tu renvoies toi meme le carnet aux Aff mar qui le transmettrons aux douanes ( a moins que ce ne soit l’inverse

A la rigueur tu donnes une photocop au mec avec l’acte de vente ...

Et c’est lui qui fera la demande d’immatriculation selon les directives en vigueur .

Bonsoir Meltem ...alors, toujours à la dérive !? Je continue à suivre ton périple.

Merci pour ta réponse rapide . Non, je ne possède pas les deux documents, je pensais également avoir eu la carte de circulation, car le bateau est ancien, visiblement je l'ai jamais possédé....par contre, j'ai la carnet de francisation, nickel !

...moi et les papiers administratifs !

Plus de 20 ans à jongler avec ceux de l'Urssaf, la caisse de congés payés, l'Ups, l'Upc, la TVS ...tu en avais une trop longue sur un autre post !

Pneuboat et mes jouets à moteurs m'ont permis d'oublier tous ces organismes à "la kon "

Niet! si tu as le livret orange tu n'as PAS à avoir de carte bleue!

Je ne suis pas trop inquiet pour la carte bleu de Manza .

Pour info .....physiquement le carnet Orange n'existe plus
c'est devenu un vulgaire bout de papier ...qu'il,faut plastifier ..sinon en une saison il,est mort
Plus de photos plus de pages à remplir ....pour les taxes


Il y'a très longtemps





L'ancien




Le nouveau

Bonjour

Merci pour vos réponses, c'est bien le carnet orage que je possède pour le Sacs, les Affaires Maritimes d'Ajaccio m'ont confirmé les propos de Meltem.

Le Sacs va donc rejoindre le Morbihan dans quelques jours après avoir représenté fièrement les couleurs de son maitre Manza durant 19 ans !!

bonjour a tous

plus de carnet de francisation pour les longueurs de coque inferieure a 7 ml .

les affaires maritime les repassent normalement en carte bleue de navigation a la vente .

bonne nav .