SUJET :

Bonjour à tous, je suis Raphaël, 36 ans et toutes mes dents,

Je m'apprête à acheter mon premier bateau (un SR de 2015 CAPELLI affiché à 49 K€, quasi neuf 60 h moteur).

J'ai une question sur les taxes (désolé mais mes recherches n'ont rien donné sur ce forum o combien complet).

il s'agit d'un modèle dont la taille de la coque lui permet d'échapper à la taxe (sur la coque) puisqu'administrativement il ne fait que 6,95 mètres.

En revanche, le moteur : un yamaha 225 cv de 2015 (modèle FETX) semble d'après mes recherches faire 22,90 CV fiscaux, hors le vendeur (un professionnel) dont je ne citerai pas le nom me dit qu'il n'y a pas de taxe de francisation....

Je sais que cette taxe coûterait environ 600 e mais la taxe + entretien+ leasing ca commence à faire beaucoup, si cette taxe était effectivement due je m'orienterait vers un modèle avec moteur de 200 CV dont je suis certain qu'il échappe à cette taxe.

Merci d'avance à ceux qui sauront me répondre !

J'espère à très vie.

Raph.

Tu seras taxé à partir de 22cv

Merci Pia pour ta réponse, je connaissait le seuil des 22CV mais je me pose la question de savoir si les modèles de moteur YAM 225 de 2015 ont peut être une puissance administrative moindre que ceux de 2018 et donc non "taxables".

Si c'est le 225cv 3.3 de cylindrée, alors il n'est pas taxé.
Si c'est le 225cv en 4.2 de cylindrée, alors oui, il sera taxé.

juan66 écrit: Si c'est le 225cv 3.3 de cylindrée, alors il n'est pas taxé.
Si c'est le 225cv en 4.2 de cylindrée, alors oui, il sera taxé.

Je confirme ......

Raphaël ,

Si Yamaha FETX 225 = 4.2 = taxes
Si Yamaha BETX 225 = 3.3 = no taxes

Quant à ton vendeur, demande lui s'il veut pas faire un stage chez Yam .....

Il s'agit d'un tempest 700 j'imagine? Super bateau. Le 200cv d'aujourd'hui, tu passeras sur un 4 cylindres 2.8. Il n'y a peut être que 25cv d'écart, mais par contre un monde d'écart avec le v6 4.2. Et sur un bateau lourd.....

Bonjour,
à titre perso, je trouve que le 200 est un peu 'juste' pour ce 700.
Les 700 plus récents sont vendus avec ce 4 cylindre, mais il mériterait un petit peu plus, donc je rejoins Juan sur ce point.
Quand je regardais plus précisément ce modèle, il était souvent packagé avec le 225 3.3

Merci à tous pour votre réponse,

Il s'agit en effet du 225 3.3 donc non taxable.

Si j'ai bien compris d'après vos avis, un 225 3.3 sera plus efficace qu'un 200 cv sur le Tempest compte-tenu de ce qu'il est "lourd" ? (j,'ai un programme plutôt ballade et la performance n'est pas ce que je recherche en priorité, mais le vendeur m'a dit que cette motorisation permet d'être moins haut dans les tours à vitesse comparable et d'économiser un peu sur la conso).

Encore merci pour votre aide.

Tu as bien compris et le vendeur a raison ....

Bonjour à tous, je reviens sur ce post pour vous exposer plus en détail mes i qui études et je vous remercie par avance de les dissiper...

Je suis donc en train d’acheter un bateau (capelli tempest 700 avec 225 cv Yamaha) de 2015.

Le chantier qui a la bateau en dépôt vente m’a assuré que le vendeur lui avait indiqué qu’il ne payait pas de taxe.

J’ai donc cru que le moteur était un 3L3 (bien que le capot soit identique à ceux des 4L2 taxable) jusqu’a Ce que je reçoive, après avoir trouvé un accord sur le prix, la carte de circulation (bleue).

Or sur la carte de circulation la puissance exprimée laisse à penser que le moteur est taxable, j’ai filé chez un concessionnaire Yamaha qui a l’aide du numéro moteur m’a confirmé qu’il s’agissaIt bien d’un 4L2 donc taxable donc le bateau devrait avoir un acte de francisation et de navigation (doc orange) et les douanes percevoir 680 € de droits annuels de navigation.

Je suis ok pour acheter le bateau et payer cette taxe mais je ne veux pas que les douanes me demandent le rappel depuis 2015!! Je serai alors obligé de me tourner vers le vendeur, en sachant qu’il est aujourd’hui locataire (le bateau est en leasing), le « défaut » de francisation ne serait pas du à une erreur de sa part mais de celle de l’organisme financier qui est juridiquement le proprio du bateau à la date de sa première immatriculation en juillet 2015.

Je me réjouissais de devenir proprio de mon bateau mais la le plaisir est gâché par cette histoire de taxe ....

Merci pour vos lumières !

Raphaël .

bonjour Raphael,
qu'est ce qui te fait penser qu'en la matière, si tu naviguais tel quel et que les douanes t’arrêtaient, que tu serait redevable des taxes non perçues par ce moteur depuis sa mise en service ?

C’est plutôt à l’occasion du changement de propriétaire que sont mes craintes.

Si la taxe est due je veux la payer et je ne veux pas me trouver dans une situation d’illégalité...

Si à l’origine le premier proprio a « omis » de déclarer le bateau aux douanes, je ne veux pas poursuivre cette « infraction » (même s’il est possible qu’elle ait été faite en bonne foi) et encore moi me trouver moi même en situation de « fraude » , ps que je sois heureux de payer des taxes mais juste que j’ai pas envie qu’un jour on me rappelle les taxes non payées en une seule fois ...

Téléphone aux douanes et explique la chose, tu devrais avoir une réponse

Quoiqu’ait pu dire l’ancien proprio au chantier qui te vds le bateau (et qui doit certainement prendre sa com dessus) il me semble qu’un professionnel de la chose doit savoir exactement quel moteur est taxé ou pas.

Adresse toi donc au service des douanes et selon le cas demande a ce que ces taxes soient reglées avant ton achat ( par l’ex proprio ou l’intermediaire) sous peine de ne plus pouvoir le reimmatriculer à ton nom

Bonjour Raphael,

La taxe de francisation est due par le propriétaire ou l'utilisateur final (LOA) du bateau de plaisance. Tu n'es en rien responsable de la situation administrative du bateau avant que tu n'en deviennes personnellement le propriétaire.

Si ton bateau est effectivement soumis aux droits de francisation, il ne te reste plus qu'à réunir les piéces demandées pour obtenir le livret de francisation auprès du bureau des douanes compétent territorialement.

Ce qui est bizarre, c'est que les Aff Mat ont délivré sans Pb une carte de circulation à un bateau à "franciser". En général, ils sont plutôt attentifs à cela, c'est du moins ce que je retire de la démarche de francisation de mes 2 derniers SR.

Il fait combien ecxatement le bateau ..moins de 7 metres
Je prend exemple sur mon ancien 770 qui en faite faisait 740 et donc taxe sur la coque et le moteur
Mais si ton bateau fait ..sur la carte de circulation moins de 7 metres ..pas de taxe si il fait 7m10 ..taxes

Pour savoir si c’est un 3.3 ou un 4.2. C’est simple il,suffit d’enlever le capot moteur la cylindrée est grave sur le Bloc

Nouveau 4.2





Ancien 3.3

le capot du 3.3 n’est pas du tout le meme que le 4.2

J’avais un 3.3 de 250 cv ....

Pour les histoires de douane
Pas de crainte .....perso je ferais une demande de changement de proprio tout simplement
Pas’besoin de passer par le service douanes ...
Pas besoin de franciser un bateau de moins de 7 metres donc tu es en regle avec la legislation et les douanes
T’inquiète pas si il y a bien des services qui ne laissent rien passer c’est tout ce qui est douanes et autres ....si (en Loa en plus ) l’ancien propriétaire (loa) avait du payer une taxe ...les Af et les Douanes ne l’auraIent pas raté
J’avais eu au moment de la vente de mon Capelli qqs soucis avec les Douanes /acheteur/loa (loa avait mal fait son boulot ) je peux te dire que le responsable des Douanes de Toulon savait tout sur tout (je l’ai eu plusieurs fois au telephone ) heureusement d’ailleurs .....il m’a permis de me sortir d’un bug avec le Loa

Donc pas de craintre .....suis la procédure classique ....changement de carte de circulation point barre
Si il y a un soucis ...tu n’es pas du dout responsable de la situation de l’ancien propriétaire (si il doit y avoir un soucis ...ce que je doute )

D'autant plus que si reprise LOA il n'y à qu'un changement de locataire , pas de propriétaire . Me trompe-je ?

heu .....je suis mois optimiste que vous.

Une chose est certaine avec le 4.2l de yamaha la taxe est due.
et elle est due par le propriétaire du bateau depuis son immatriculation.

J'ai deux exemples : Un pote qui avait acheté neuf un cap camarat 755 avec un 300cv hpdi, n'avait jamais payé de taxe puisqu'il disposait d'une simple carte de navigation et un beau jour lors d'un contrôle on l'a invité à se mettre en règle. je ne me souvient plus de sdétails mais il a du payé 1 ou deux ans d'arrirés.

Un autre pote achète un bateau à un club de plongée qui était exonéré de taxe. Un beau jour il a reçu un courrier lui demandant de tout payer....heureusement, preuve à l'appuie il à pu prouver que le bateau appartenait à un club et il n'a eu qu'a payer sa taxe à l'instant t ...du coup il a gagné deux ou trois ans.....mais c'est un peu de la négo à la tête du client.

Un autre exemple un pote pro qui a accepté que l'on lui donne un bateau qui était sur son parc en hivernage....il s'est vu réclamé toutes les taxes pour une épave même pas navigante....je crois qu'il a pu s'en sortir mais après de multiples démarches.

Faut pas déconner avec les taxes.

D'un autre coté, il n'y a pas photo entre le 4.2l et le 3.3l ...je préfère payer la taxe

Oui ce qui est étrange c’est que les Aff Maritimes ont délivré une carte de circule pour un bateau qui devait être francisé ..!!