SUJET :

Bonjour,

Je n'arrive pas à trouver quelles sont les démarches à faire lors de l'achat d'un bateau d'occasion. Pour la remorque c'est simple c'est comme pour une voiture mais pour le bateau...

Merci

FRED

Salut envoyer aux aff mar la copie de l'acte de vente et la carte de circulation... ou l'acte de francisation(aux douanes)... mais regarde sur le net y a peut etre moyen de faire ça en ligne maintenant a ton quartier d'aff mar...

Les douanes et les aff maritimes n'acceptent que des originaux. Mieux vaut faire un exemplaire supplémentaire de l'acte de vente, au cas où.
À envoyer en LRAR.

Il existe plusieurs modèles d'actes de vente sur internet.
Il faut en prendre un sur lequel figurent bien les numéros de série du bateau mais aussi du moteur, car chaque élément peut être vendu séparément.

Quand tu reçois la carte de navigation ou l'acte de francisation, bien tout vérifier. S'il y a erreur, faire corriger (ça m'est arrivé, La correction n'a pas posé de soucis).

Si tu as un acte de francisation, tu envoies le tout aux douanes. Si tu leur demande, ils passent le bébé aux aff mar.

fred_hte_savoie écrit: Bonjour,

Je n'arrive pas à trouver quelles sont les démarches à faire lors de l'achat d'un bateau d'occasion. Pour la remorque c'est simple c'est comme pour une voiture mais pour le bateau...

Merci

FRED

Bonjour et bienvenue

Une petite présentation n'est pas obligatoire mais c'est sympa quand même.

Pour le reste tout a été dit
Et si cela ne suffit pas tu regardes sur le site du gouvernement


www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pd...sance_4p_DEF_Web.pdf

Merci mais je pensais qu'en 2016 on pouvait faire ça en ligne mais à priori ce n'est pas le cas...

Sinon, sauf erreur de ma part, je me suis présenté lorsque j'ai ouvert mon premier sujet sur le choix d'un ZAR...

FRED

fred_hte_savoie écrit: Merci mais je pensais qu'en 2016 on pouvait faire ça en ligne mais à priori ce n'est pas le cas...

Sinon, sauf erreur de ma part, je me suis présenté lorsque j'ai ouvert mon premier sujet sur le choix d'un ZAR...

FRED

Avec toutes mes excuses ....

Des ORIGINAUX. Et c'est même bien vu de mettre une copie de la pièce d'identité du vendeur.
Ça permet de vérifier les signatures (il y a tant de bateaux volés).

HO, le Savoyard, tu ne vas pas commencer à cherçher des noises aux gars de la " iotte" tout de même ?
Surtout s'il choisit un "Zar"
Ça ne peut être qu'un mec " bien"

Non non pas de problème.

J'aurai mon ZAR 53 samedi prochain !

Oh non, encore un ZAR