SUJET :

BONJOUR.

Je suis sur le point d acheter un OVERBOAT 23 avec un 250 CV YAMAHA en italie et j ai plusieurs questions .

Le SR n a pas d immatriculation en ITALIE ! es normal?
Le SR appartient à une sociétè en ITALIE , dois je payer la TVA en france?

Concernant les papiers il a une déclaration écrite de conformité du bateau du constructeur en ITALIEN indiquant : le model, numero de serie (HIN), cathegorie de navigation B type VIII mais, il n y a pas les caracteristiques du bateau (longueur , largeur etc.....) .

Concernant le moteur il a une déclaration de puissance venant de chez YAMAHA ITALIE avec les caracteristiques du moteur mais avec une puissance fiscal de 28 CV ? sachant que c est un 3.3L , il doit faire en FRANCE 19 CV il me semble!. ( pas de taxe).!

Ces documents sont ils suffisants pour IMMATRICULER le SR en france avec un acte de vente ?
Faut ils les traduires en français?

et enfin,
Il vend aussi la remoque , une TECNITRAIL de 2010 en trés bon état et laaaaa!!! pour l immatriculation se sera tres difficile je pense!!

Merci d avance.
A BIENTOT

Pour l'immatriculation, c'est normal, pas assez long

Pour la TVA, je ne sais pas ...

Pour le certif de conformité, c'est surprenant qu'il n'y ait pas les dimensions du bateau - demande au constructeur un autre certif plus complet.

Moteur, la taxe dépend de la cylindrée, et c'est probablement ça !

Quant à la remorque, revend-la en Italie, sinon tu n'es pas près de naviguer

Salut Beezar

Pour répondre à quelques questions :

En Italie pas besoin de permis en dessous de 40 CV, voila pourquoi les moteurs de 60 CV ( Suzuki) ou 70 ( Yam) ont l'étiquette " 40"
En fait il suffit qu'il fasse moins de 1000 cm3 de cylindrée

De même pas d'immatriculation obligatoire en dessous de 10 m
Donc une déclaration écrite du vendeur suffit pour les Aff Mar ( Perso je donne l'original en italien et la traduction en français.)

Si tu achètes un boat occase a une société l'acte de vente mentionnera la TVA et tu ne la paires donc plus en France ...

Actuellement un certificat de conformité " ÇE" est tjs en plusieurs langues et mentionne les caractéristiques techniques détaillées du bateau :
Longueur, largeur, jauge, puissançe admissible, nb maxi de Pax, catégorie de navigation, etc, etc....

Pour nos autorités, fais tjs faire une traduction en Français !!!

Pour le moteur , il me semble que tu n'as, en France, qu'à déclarer le modèle de la marque, ( exemple Suzuki 300 CV) les Aff Mar ont un tableau et en déduiront la puissançe fiscale en prenant en compte la cylindrée ( alésage x course du piston x nb de cylindres, ... Et quelques autres paramètres .

Ainsi à puissançe " CV" égale, (300 CV) par exemple, un "gros" moteur (Yamaha ou Suzuki) sera taxé alors qu'un Mercury de plus petite cylindrée mais turbo compressé ne le sera pas !!! j

Certains catalogues "fabricants" te donnent cette puissançe fiscale

A savoir qu'en cas de double motorisation la puissançe fiscale ne se calcule pas de la même façon sur 2 moteurs " hors bord" où " in bord"

Dans un cas n calcule la PF de chacun des moteurs et ôn les ajoute...
Dans l'autre on ajoute les puissances " réelles" et on calcule la PF de la somme ... Ce qui n'est pas la même chose

Enfin pour la remorque essaie de négocier l'achat sans celle ci, l'immatriculation en France serait une grosse galère voire quasi impossible ...

Bonne chance et bon deal

Merci pour ta réponse mais, le constructeur n existe plus!

Le certificat de conformité étant en 4 langfues - anglais, allemand, italien et français - la traduction est inutile !
Pour la facture, mon expérience est que la facture en italien ne pose aucun problème - mais ce n'est que mon expérience.

Pour les caractéristiques qui ne sont pas portées sur le certif, tu les rajoutes, tout simplement, personne ne viendra voir ni mesurer.
Eventuellement la douane si tu demandes un acte de francisation, et dans ce cas, soit ils ont ça dans leur fichiers, soit ils se déplacent et mesurent pour calculer la jauge française qui n'a rien à voir avec l'italienne.

Tu imprimes ce document il complète le certificat de conformité
Il y a TOUTES les caractéristiques de ton Sr


www.lunemar.com/web/pdf/L23/car_tecniche_L23.pdf



Sinon comme écrit dans ton post MANUEL DU PROPRIÉTAIRE OVERBOAT 23

my.pneuboat.com/forum/8-pneumatiques-et-...rietaire-overboat-23

Tu peux essayé de contacter LUNEMAR ce sont eux qui ont repris la marque

Bonjour.
Merci pour vos réponses
Mais, si je n arrive pas à l immatriculer que faire?
MERCI

Salut beezar,

Sur le plan fiscal, la longueur hors tout du bateau excède 7,50 m, tu es soumis au paiement de la TVA en France si le bateau est considéré comme neuf ou d'occasion, à la condition dans ce dernier cas, qu'il ait ouvert droit en amont à déduction de la TVA par le vendeur. S'il s'agit d'une simple occasion (ex : reprise à un particulier par le ship) = pas de TVA en France, si la TVA a déjà été déduite par le vendeur ( ex : flottes de location, utilisation professionnelle,...) la TVA d'un + de 7,50 m doit être acquittée en France.

Dans tous les cas, il te faudra te procurer auprès du Service Impôts des Entreprises ayant compétence géographique sur ton lieu d'habitation, un quitus fiscal te permettant de procéder à l'immatriculation et à la francisation du bateau. Ce quitus est gratuit pour les produits considérés comme d'occasion.

L'homologation CE que tu détiens te permet d'immatriculer ton SR sans problème en France. Avec la facture du bateau, celle du moteur et ton quitus fiscal si plus de 7,50 m, tu as tous les papiers nécessaires.

Mais comme Sr ne fait 6.85 pas besoin de quitus fiscal
Pas besoin d'acte de Francisation juste une carte de nav
Encore mieux se mettre sous P B cela évite une survie à bord ( et éventuellement le passage du hauturier )
J'imagine qu'avec ce type de se les randonnées vont se succéder .....

Autant pour moi, j'avais lu 26', il est temps de changer les lunettes !

Pourquoi j'ai un message qui a sauté dans ce post ?

Je disais que des marques comme Overboat auraient gagné à être plus connues que ce qu'elles ne le sont, comme quelques autres d'ailleurs, regrettant que l'on parle toujours sempiternellement des mêmes marques, pour lesquelles on connaît, un peu les qualités, mais beaucoup les défauts.

MARILO83 écrit: Pourquoi j'ai un message qui a sauté dans ce post ?

Je disais que des marques comme Overboat auraient gagné à être plus connues que ce qu'elles ne le sont, comme quelques autres d'ailleurs, regrettant que l'on parle toujours sempiternellement des mêmes marques, pour lesquelles on connaît, un peu les qualités, mais beaucoup les défauts.

Aune idée tu as bien fait de le remettre
Surtout que j'ai un certain attachement pour cette marque qui nous a fait vivre des moments inoubliables
Tour de la Sardaigne, traversées Italie/Corse , tour de Corse ,Grèce,Croatie ....(avec une casse moteur en plus)........ de bons souvenirs
J'étais bien parti pour acheter un 23 cabine au moment il y a eu "flottement " sur l'avenir de la marque dommage ......d'ou l'achat du Capelli WA

Si tu savais le Nb de fois ou j'ai maté les annonces d'occaz sur tte l'Europe quand j'ai vendu le BAT tu sais à qui, pour voir si je ne trouvais pas un Lord23 d'occasion. Mais y'en a pas eu bcp de vendus, donc........je m'étais repositionné sur un ZAR65, mais l'Italien qui le vendait ce ZAR 65 m'a fait une pirouette au dernier moment, d'où le Cap Camarat, qui en fait à plutôt été choisi par madame que par moi...Sans que çà me déplaise au demeurant.

Bonjour.

Aprés renseignement auprés des AFM , ils m ont affirmé que je devait avoir le CERTIFICAT DE CONFORMITE CE complet et original du bateau.
Sinon pas d immatriculation possible

Et j ai seulement un document avec le numero HIN .

AH là pour le coup cela ne vas pas être facile hormis la solution de TE fabriquer le document


Pour rappel le mien était plus que succinct fait à la va vite sur un coin de bureau 1 heure avant de quitter l'usine avec le bateau


Pour le moteur pas de soucis j'ai retrouve le mien dans les archives donc je peux faire suivre

OUPSSSSSS double emploi

Mais en Italie .. ça se vole les bateaux ..pas besoin de les acheter... non???

Bonjour Ulysse,

Je ne sais pas si çela " pique" plus en Italie que chez nous mais çe que je peux dire c'est que la seule fois où l'on m'a volé quelque chose, c'était sur le parking de la Came de Port la forêt

Comme quoi, il y a des sa..pards un peu partout