SUJET :

Bonjour, je veux changer mon HB et je viens de trouver une occasion intéressante sur Internet. Le problème est que les affaires maritimes me demandent si le moteur a bien été "débarqué" de l'ancien bateau et le vendeur n'en sait rien car il ne l'a jamais enregistré t il ne sais pas si les précèdent propriétaire l'avait fait.

Ce qui m'a surpris est qu'il me dit texto "je vois pas pourquoi vous vous torturez pour l'immat, personne ne fait sa l'essentiel est d'avoir la carte du bateau ".

Je suis de nature assez pointilleuse et j'aime les choses bien faites... je donc du mal à croire que les personnes n'enregistrent pas le moteur sur la carte de navigation comme j'ai toujours fait.

Le lance donc une petite statistique dans le forum pour savoir si c'est un usage répondu ou pas

Merci pour vos réponses.

Carlo

Dans ce cas pour justifier de la provenance du moteur il faut que l'ensemble des proprio précèdents aient fait les papiers de vente. Si il n'a jamais été remonté sur un bateau il faudra justifier que le premier vendeur a en effet déclaré le débarquement.

C'est comme cela que l'on évite de retrouver les moteurs volés sur le marché.

Pour débarquer un moteur il faut transmettre au Aff Mar du quartier d'immatriculation comme pour une voiture quand tu renvois le certificat de vente en préfecture avec la copie de l'identité de l'acheteur. Sauf pour les pros qui enregistre dans un livre de police et la facture suffit dans ce cas.

En cas de controle
deja ils regardent la marque et la puissance
et si doute il regarde les numeros de serie
donc vaux mieux etre en regle sinon

Merci ça me rassure de voir que je ne suis pas particulièrement maniaque des choses en règle...
Je laisse tomber ce moteur et je cherche quelque chose de plus sur.
Savez vous quel document faut-il fournir aux affaires maritimes pour prouver que le moteur a été débarqué?
Carlo

bjr,tu telecharges un debarquement moteur ou sur papier libre,avec tous les renseignements possibles,en double exemplaire

Bonjour

Ce formulaire correctement remplie daté et signé .

www.pescaro.fr/img/pdf/D%C3%A9barquement_moteur.pdf

Merci, j'imagine que le vendeur devra avoir déjà fait le débarquement avec ce formulaire et me donner une copie de l'attestation? Car si c'est moi qui envoie ce formulaire il me faudrait aussi la carte originale du bateau précèdent...
Carlo

oui,c'est au vendeur de le fournir