SUJET :

Bonjour! Savez vous quels diplomes ou document faut-il pour louer son embarcation ( semi rigide) avec moi a bord?

C'est surtout pour renseignements que pour un projet...pour le moment!

aucun diplôme mais etre au RC
sauf si tu veux y faire des activités particulieres
Mais ici ce n est pas un forum de professionnel

ATTENTION!!!! Si emmener des copains (et copines!) en mer, y compris lorsqu'ils participent aux frais de carburant, ou mise à l'eau, par exemple, reste soumis seulement à nos permis courants, par contre, outre le "registre du commerce," et tout le bobinar administratif, déclarations, TVA etc.... cette activité nécessite effectivement l'obtention d'un "permis" professionnel; J Laurent, de Saint Florent, m'en avait parlé mais je n'ai pas plus de détails.donc, Bernie, revois ta copie!

Attention, si il s'agit d'une opération "marchande" on parle alors de Co-Navigation et il y a quelques règlements sur le sujet de mémoire.

J'essaierai de rechercher plus tard...il me semble que j'avais chercher des infos à ce sujet l'année dernière
A+

Sans compter que l'assurance dans ce cas, sauf dispositions précises, ne vous couvre plus.

jean louis relis moi j ai bien écris "activités particulières" ensuite il y a ceci: www.developpement-durable.gouv.fr/Activi...-les-ministeres.html
Maintenant je suis de plus en plus excédé de constater que nos compatriotes sont INCAPABLES d'excercer la moindre recherche par eux mêmes. C est le probleme de ce site où chacun peut poser une question sans faire le mimimun d'inscription. Ainsi certains pose des questions dont les réponses existent parfaitement sur d'autre site mais ou il faut s'inscrire ( oui je suis le temps est maussade)

le lien en question date de mai 2014 il est a jour
Si il s agit de faire de la navette plage/ mouillage, ou de la vente de pizza ( c est la mode), pas de formalité particulières sauf bateau et équipements conformes+ assurances+ Rc+ affaire maritine ( il ne faut pas etre "inscrit maritime")

2 petites remarques:
1)Au niveau du permis le côtier ou hauturier (et les ex A ou ne permet pas d'exercer une activité professionnelles sauf 2 cas: la vente de bateau pour faire un essai et les mécanicien pour des essai aussi). Petite formation à prévoir.

2) Pour le bateau si il est en pavillon Belge La lettre de pavillon ne permet pas une utilisation professionnelle, il faut dans ce cas une lettre commerciale (on l’obtient de la même façon que la lettre de pavillon, juste un contrôle technique en plus à faire par les autorités Belges +quelques €!
Bien des guide de pêche sont sous lettre de pavillon et sont dans l'illégalité en cas de contrôle pas trop grave en cas d'accident....

j ai raté qq chose ??? Pourquoi la Belgique vient ds ce post ???

Bonjour

Moi non plus je ne vois pas du tout ce que la Belgique viens faire la dedans ??

Je dirais , utilisation plaisance pas de soucis, utilisation pro, permis pro, équipement pro assurance pro etc etc !!

Tous particuliers a le droit de louer son "boat" comme il l'entend .. c'est comme une maison ou autre..

En revanche faut prevenir son assurance et déclarer les revenus..

Apres pour louer un "flotte" faut juste monter une entreprise et la si il faut un skipper faut qu'il soit professionnel (capitaine 200 etc)..

C'est comme les voitures de location le gars qui vous la loue n'a pas la formation de "taxi"

De plus il existe maintenant le "co-voyage pour bateau... et nul besoin de diplome sup...

Ulysse tu t'emballes pour rien on ne connait rien des projets de notre ami ( qui est du 50) donc inutile d e s'embarquer sur des hypothèses.
Moi je sors définitivement de ce post.

Je crois que c'est toi qui t'emballes bernie, sous le respect de tes quelques 2000 posts, j'ai bien été sur plusieurs site internet pour chercher des infos, j'ai fait egalement une recherche avec le moteur de ce forum, j'esperais peut etre des retours d'experiences...si tu es donc exédé comme tu dis.... Merci de ne plus intervenir sur ce post de facon agressif... Comme je l'ai précisé clairement ( il me semble) dans mon message initial, c'est surtout de collecter des infos sans projet précis.A plus

bernie6259 écrit: j ai raté qq chose ??? Pourquoi la Belgique vient ds ce post ???

Tous simplement que bon nombre de guides ou de personnes se lançant dans ce "style" de métier oublient certaines subtilités légales! Avant de se lancer mieux vaut avoir un max d'info!
Juste pour rappel, pour éviter les désillusions! (Faites guide de pêche en mer et regardez les bateaux...)
Quelques guides pro de longue date commencent à regarder de près tous les nouveaux, car le marché n'est illimité...

....tu as surtout raté la grossièreté de cet individu dont le post fut amputé de "....je t'em...e...." alors que je suis parfaitement resté courtois avec lui!
Mais bon ....

Bonjour,

G-rémy écrit: Bonjour! Savez vous quels diplomes ou document faut-il pour louer son embarcation ( semi rigide) avec moi a bord?

C'est surtout pour renseignements que pour un projet...pour le moment!

Je pense que le simple fait de tapé sur Google " louer son bateau avec pilote" aurait rapidement répondu à la question !!

www.gskip.org/spip/spip.php?article46

comme je le disait, assurances spécifiques, formation spécifique, permis spécifique etc etc etc

Quand au guide de pêche !!

je ne pense que cela est un rapport avec la location d'un bateau et de son pilote, le guide de pêche lui ! vend sa connaissance de la pratique, sa maitrise des techniques, ses spots de pêche
éventuellement loue du matériel et vend des appats !!
Il ne loue pas un bateau, le bateau est un outil pour exercé son commerce !

un guide de pêche peut( pourrait ) exercé du bord sans utiliser de bateau, il sera toujours guide de pêche !

Au même titre qu'un chauffeur de taxi ne loue pas sa voiture ! il vend une prestation, ses compétences de conducteur et la connaissance du lieux ou il exerce et vend un service de transport !! la voiture étant son outil de travail !!

( un taxi peux être en vélo, en moto, en carriole, etc !! il ai toujours taxi !!

Après que les un et les autres soit soumis à l'obligation de détenir un permis spécifique ou une licence cela me parait parfaitement normal, ce n'est plus de la plaisance !!

Je crois que les club de plongée eux ! doivent obtenir un dérogation dans ce sens afin d'être reconnu comme tel et ne pas être soumis à la législation concernant le transport de personnes !!

j'ai eu lors de saisons de plongées en Corse sur l'un des bateaux du club jusque 35 plongeurs(euses ) a bord, mais il nous était interdit d'embarqué des personnes non plongeurs( euses ) !!

bernie6259 écrit: ..C est le probleme de ce site où chacun peut poser une question sans faire le mimimun d'inscription. Ainsi certains pose des questions dont les réponses existent parfaitement sur d'autre site mais ou il faut s'inscrire...

Hello, pneuboat a largement dépassé ses 10 ans d'existence et je sais que pour les plus "anciens" les inscriptions sont donc bien loin, mais les inscriptions sont et ont toujours été obligatoires pour pouvoir participer aux forums, commentaires, pages perso, ajout de cames et épaves, etc... (seules les lectures sont autorisées aux non inscrits et identifiés).

Ensuite, chaque inscription doit être validée par échange de de courriel avec le demandeur.

De plus, in fine, une validation par un modérateur de pneuboat est nécessaire.
Cette dernière étape est plutôt rare sur les autres sites.
La séquence d'inscription peut donc durer plusieurs heures.

Ceci est hors sujet du post, mais cette affirmation étant erronée, ce rectificatif me semblait nécessaire.

Rapidement (n'en déplaise à certains):
(juste pour info mon père ex intructeur de l'école des captine au long cour de ST Adresse (Le Havre) assurait les formation en école de pêche, capitaine 2000 (skipper,guide pêche...) était habilité à donner ou pas l'autoristion de naviguer à titre professionnel d'un bateau... ex aff mar)
1)Ne pas confondre club de plongée et centre de plongée à but lucratif pas les même règles et obligation!(parfois délicat de savoir à qui on a faire, la frontière n'est toujours net!)

Un guide pêche utilisant un bateau (immatriculé en France) est soumis à ma réglementation pour transport de passagers est soumis à une visite médical annuelle pour personnel naviguant (comme un marin pêcheur)
Le bateau et c'est le point le plus important lors des visites de controle (le reste formation de guide par le ministère des sport n'est pas priopritaire, c'est la qualité de la prestation dépend plus de l'inspection du travail) ce qui compte c'est la sécurité des personnes qui montent à bord
d'ou une visite annuelle très pénalisante,(un navire avec des passagers ce doit d'avoir un coin sanitaires isolé par exemple, pas evidant sur un SR...) D'ou la proprotion de bateaux sous pavillon Belge (mais pas de lettre commercialle car la réglementation est très proche de celle en France, contrairement à celle de la lettre de pavillon(pas d'utilisation à titre professionelle ou contre rénumération) assez cool comparé à la France)
Pour éviter trop de controle un navire de moins d e24m peut passer en NUC (navire à usage commercial) qui aura les contraitee d'un navire de plaisance (pas de sanitaires demandé par exemple) + quelques suppléments administratifs et de sécurité (départ et retout du même point, naviguation sur une journée (pas comme certains guides 2 jours en mer avec bivouac!!!), gilet de sauvetage homologué pour des navire à passagers, limite de navigation (20milles) (moins que ce proposent certains guide...) mais moins que pour un navire à passager.
Pour être en NUC pas d'équipage (au max un skipper proprietaire du bateau)
La réglementation est complexe et lorsque que l'on désire monter une société liée au nautisme rien de mieux que de prendre rendez vous auprès des administrations!

Merci Roland de ces précisions, ce qui est une constante sur les forums est l'absence de recherche personnelle préalable, avant de poser son problème.
Comme tu l a écrit (et d'autres aussi) PB existe depuis + de 10 ans et beaucoup de sujets furent abordés avec des réponses ou des tutos, il devient lassant de répéter, mais bon perso je vais cesser.